FERME DE LA SANSONNETTE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2019 · 5.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

1. 17/09/2019 Opérations et clôture de liquidation
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 02/05/2019 Dissolution
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 09/09/2011 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 09/09/2011 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 31/12/2010 Cession de parts sociales — S sociales et modification de l article 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts
   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts · Cession de 200 parts sociales par Mme Claudine COUTURIER au profit de M. Pierre COUTURIER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts · Cession de 200 parts sociales par Mme Claudine COUTURIER au profit de M. Pierre COUTURIER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 31/12/2010 Cession de parts sociales — S sociales et modification de l article 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts
   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts · Cession de 200 parts sociales par Mme Claudine COUTURIER au profit de M. Pierre COUTURIER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts · Cession de 200 parts sociales par Mme Claudine COUTURIER au profit de M. Pierre COUTURIER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 31/12/2010 Cession de parts sociales — S sociales et modification de l article 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts
   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts · Cession de 200 parts sociales par Mme Claudine COUTURIER au profit de M. Pierre COUTURIER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 9 des statuts sous reserve de la realisation de la cession de parts · Cession de 200 parts sociales par Mme Claudine COUTURIER au profit de M. Pierre COUTURIER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 03/02/2009 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 13/06/2005 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 25/04/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 04/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.