ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Bouches-du-Rhône ›
SARL PROVENCALE DE PEINTURE
394 870 752SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1994
14 Avenue du Luxembourg, 13140 Miramas
Dirigeants et associés
- Personne morale SPP HOLDING › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations GERANT SARL PROVENCALE DE PEINTURE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1994 01/04/1994
- mandats SPP HOLDING › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 26/01/2025
- 26/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/12/2024 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 09/06/2017 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 18/04/2017 siège 32 Boulevard Aristide Briand, 13140 Miramas → 14 Avenue du Luxembourg, 13140 Miramas INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Peinture → Travaux de peinture et vitrerie INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Peinture INSEE, Sirene
- 01/04/1994 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/04/1994 siège 32 Boulevard Aristide Briand, 13140 Miramas INSEE, Sirene
- 01/04/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (43)
dernier : 199 k€, 22/09/2026
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22/09/2026
CTRE HOSP.INTERCOMMUNAL CAVAILLON LAURIS › (nouvel onglet)
199 k€
marché · Restructuration du bâtiment de l'IRS Cavaillon Luberon du CHICL - Peintures
marché · 199 k€
Restructuration du bâtiment de l'IRS Cavaillon Luberon du CHICL - Peintures
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03/09/2026
FAMILLE ET PROVENCE › (nouvel onglet)
38 k€
marché · AMENAGEMENT D'UN TIERS LIEUX NUMERIQUE Bâtiment « Roumanille » - MIRAMAS Résidence « Le Vauban » à PORT ST LOUIS DU RHONE
marché · 38 k€
AMENAGEMENT D'UN TIERS LIEUX NUMERIQUE Bâtiment « Roumanille » - MIRAMAS Résidence « Le Vauban » à PORT ST LOUIS DU RHONE
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26/08/2026
CTRE HOSP.INTERCOMMUNAL CAVAILLON LAURIS › (nouvel onglet)
366 k€
marché · Restructuration du bâtiment de l'IRS Cavaillon Luberon du CHICL - Revetements souples sols et murs
marché · 366 k€
Restructuration du bâtiment de l'IRS Cavaillon Luberon du CHICL - Revetements souples sols et murs
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05/08/2026
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
667 k€
Accord cadre · montant maximum · AC BDC PROVENCALE DE PEINTURE LOT 3 CLOISON PEINTURE SOLS
Accord cadre · 667 k€ (montant maximum)
AC BDC PROVENCALE DE PEINTURE LOT 3 CLOISON PEINTURE SOLS
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31/07/2026
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · RELANCE TRAVAUX DE RENOVATION DE SOL D'UNE PARTIE COMMUNE DE LA SALLE "PALOMA"'AU 250 CHEMIN DE L'AERODROME, A NIMES
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
RELANCE TRAVAUX DE RENOVATION DE SOL D'UNE PARTIE COMMUNE DE LA SALLE "PALOMA"'AU 250 CHEMIN DE L'AERODROME, A NIMES
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29/05/2026
COMMUNE DE SALON DE PROVENCE › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
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03/04/2026
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
665 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Z230396F00 PARTIE A BDC LOT1 PEINTURE EST SOLS SOUPLES ZONE OUEST - P3
Accord cadre · 665 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Z230396F00 PARTIE A BDC LOT1 PEINTURE EST SOLS SOUPLES ZONE OUEST - P3
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19/02/2026
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE › (nouvel onglet)
6 391 €
marché · Travaux de construction d'une aire d'accueil des gens du voyages à Saint Martin de Crau.
marché · 6 391 €
Travaux de construction d'une aire d'accueil des gens du voyages à Saint Martin de Crau.
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10/01/2026
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Z230397F03 LOT 2 P3 : PEINTURE ET SOLS SOUPLES ZONE EST
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Z230397F03 LOT 2 P3 : PEINTURE ET SOLS SOUPLES ZONE EST
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13/10/2025
COMMUNE DE MIRAMAS › (nouvel onglet)
199 k€
marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX REHAB LOGEMENT FERME ST DESIRE
marché · 199 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX REHAB LOGEMENT FERME ST DESIRE
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21/05/2025
COMMUNE DE LANCON PROVENCE › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Rénovation et mise aux normes de la Crèche des Zébulons
marché · 18 k€
Rénovation et mise aux normes de la Crèche des Zébulons
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22/04/2025
COMMUNE D ARLES › (nouvel onglet)
45 k€
marché · RÉNOVATION DE L'AILE SUD IMMEUBLE " BOURSE DU TRAVAIL" Lot 8 Sol dur - sol souple
marché · 45 k€
RÉNOVATION DE L'AILE SUD IMMEUBLE " BOURSE DU TRAVAIL" Lot 8 Sol dur - sol souple
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03/04/2025
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
665 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Z230396F00 PARTIE A BDC LOT1 PEINTURE EST SOLS SOUPLES ZONE OUEST - Période 2
Accord cadre · 665 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Z230396F00 PARTIE A BDC LOT1 PEINTURE EST SOLS SOUPLES ZONE OUEST - Période 2
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10/01/2025
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Z230397F02 LOT 2 : PEINTURE ET SOLS SOUPLES ZONE EST
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Z230397F02 LOT 2 : PEINTURE ET SOLS SOUPLES ZONE EST
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12/12/2024
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE › (nouvel onglet)
164 k€
marché · La présente consultation a pour objet les travaux de construction d'un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l'IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot …
marché · 164 k€
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d'un nouveau bâtiment dans la cadre du projet PASTIS pour l'IRSN, sur le site du CEA Cadarache (13). - Macro-lot …
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05/12/2024
13 HABITAT › (nouvel onglet)
142 k€
marché · PRESTATION D'ENTRETIEN DES REVETEMENTS DE SOLS ET FAÏENCE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT - RELANCE 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
marché · 142 k€
PRESTATION D'ENTRETIEN DES REVETEMENTS DE SOLS ET FAÏENCE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT - RELANCE 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
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05/12/2024
13 HABITAT › (nouvel onglet)
237 k€
marché · PRESTATION D'ENTRETIEN DES REVETEMENTS DE SOLS ET FAÏENCE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT - RELANCE 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
marché · 237 k€
PRESTATION D'ENTRETIEN DES REVETEMENTS DE SOLS ET FAÏENCE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT - RELANCE 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
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15/11/2024
COMMUNE DE BOULBON › (nouvel onglet)
135 k€
marché · 3 avenants · CLOISONS ET DOUBLAGES - PROVENCALE DE PEINTURE - RENOVATION ESPELIDO EN LOGEMENTS
marché · 135 k€ (3 avenants)
CLOISONS ET DOUBLAGES - PROVENCALE DE PEINTURE - RENOVATION ESPELIDO EN LOGEMENTS
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14/11/2024
COMMUNE DE LANCON PROVENCE › (nouvel onglet)
75 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2-PLATRERIES - FAUX PLAFOND - MENUISERIES INTERIEURES - PEINTURE
Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)
LOT 2-PLATRERIES - FAUX PLAFOND - MENUISERIES INTERIEURES - PEINTURE
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14/11/2024
COMMUNE DE LANCON PROVENCE › (nouvel onglet)
75 k€
marché · Création d'un bâtiment « Centre de Jeunesse » sur la commune de Lançon Provence
marché · 75 k€
Création d'un bâtiment « Centre de Jeunesse » sur la commune de Lançon Provence
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05/11/2024
COMMUNE DE SAINT ETIENNE DU GRES › (nouvel onglet)
85 k€
marché · LOT 6 : PEINTURE
marché · 85 k€
LOT 6 : PEINTURE
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05/11/2024
COMMUNE DE SAINT ETIENNE DU GRES › (nouvel onglet)
143 k€
marché · LOT 5 : REVETEMENT DE SOLS
marché · 143 k€
LOT 5 : REVETEMENT DE SOLS
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02/08/2024
DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT › (nouvel onglet)
9 749 €
marché · Travaux d'aménagement des plateaux pris à bail en vue de la relocalisation du SPIP d'Arles - peinture
marché · 9 749 €
Travaux d'aménagement des plateaux pris à bail en vue de la relocalisation du SPIP d'Arles - peinture
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02/08/2024
DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT › (nouvel onglet)
13 k€
marché · Travaux d'aménagement des plateaux pris à bail en vue de la relocalisation du SPIP d'Arles - cloison distribution
marché · 13 k€
Travaux d'aménagement des plateaux pris à bail en vue de la relocalisation du SPIP d'Arles - cloison distribution
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14/06/2024
CTRE COM ACTION SOCIALE SALON DE PROVENC › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
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14/06/2024
COMMUNE DE SALON DE PROVENCE › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
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06/05/2024
COMMUNE DE SAINT CHAMAS › (nouvel onglet)
108 k€
marché · 1 avenant · LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES SIGNALETIQUE ET MOBILIER
marché · 108 k€ (1 avenant)
LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES SIGNALETIQUE ET MOBILIER
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06/05/2024
COMMUNE DE SAINT CHAMAS › (nouvel onglet)
42 k€
marché · montant porté à 42 k€ le 09/11/2025 · LOT 8 PEINTURE
marché · porté à 42 k€ le 09/11/2025
LOT 8 PEINTURE
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03/04/2024
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
665 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Z230396F00 LOT1 PEINTURE EST SOLS SOUPLES ZONE OUEST
Accord cadre · 665 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Z230396F00 LOT1 PEINTURE EST SOLS SOUPLES ZONE OUEST
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18/03/2024
COMMUNE DE MIRAMAS › (nouvel onglet)
169 k€
marché · 2 avenants · PEINTURE - NETTOYAGE
marché · 169 k€ (2 avenants)
PEINTURE - NETTOYAGE
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15/03/2024
COMMUNE DE MIRAMAS › (nouvel onglet)
178 k€
marché · SOLS SOUPLES
marché · 178 k€
SOLS SOUPLES
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12/02/2024
COMMUNE DE MIRAMAS › (nouvel onglet)
1,7 M€
marché · montant porté à 1,7 M€ le 09/02/2026 · groupement de 2 titulaires · SECOND OEUVRE
marché · porté à 1,7 M€ le 09/02/2026 · groupement de 2 titulaires
SECOND OEUVRE
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11/01/2024
COMMUNE DE SAINT CANNAT › (nouvel onglet)
94 k€
marché · montant porté à 94 k€ le 16/12/2024 · PEINTURE - FAUX PLAFONDS
marché · porté à 94 k€ le 16/12/2024
PEINTURE - FAUX PLAFONDS
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10/01/2024
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché subséquent · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · Z230397F00 LOT 2 : PEINTURE ET SOLS SOUPLES ZONE EST
marché subséquent · 1,3 M€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires
Z230397F00 LOT 2 : PEINTURE ET SOLS SOUPLES ZONE EST
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21/12/2023
COMMUNE DE VITROLLES › (nouvel onglet)
126 k€
marché · 4 avenants · TRAVAUX REALISATION ESPACE SANTE SIMONE VEIL LOT 1 LOT 1 CLOISONS DOUBLAGE FX PLAFOND MENUISERIE INT FAIENCE PEINTURE SOL
marché · 126 k€ (4 avenants)
TRAVAUX REALISATION ESPACE SANTE SIMONE VEIL LOT 1 LOT 1 CLOISONS DOUBLAGE FX PLAFOND MENUISERIE INT FAIENCE PEINTURE SOL
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27/11/2023
COMMUNE DE MIRAMAS › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 8 PEINTURE SOLS SOUPLES FAUX PLAFONDS
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
LOT 8 PEINTURE SOLS SOUPLES FAUX PLAFONDS
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15/11/2023
COMMUNE DE MIRAMAS › (nouvel onglet)
102 k€
marché · montant porté à 102 k€ le 15/05/2024 · CURAGE-SOLS-CLOISONS-REVET MURAUX-PLAFONDS-PEINTURES-MENUISERIES INTERIEURES
marché · porté à 102 k€ le 15/05/2024
CURAGE-SOLS-CLOISONS-REVET MURAUX-PLAFONDS-PEINTURES-MENUISERIES INTERIEURES
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14/06/2023
COMMUNE DE SALON DE PROVENCE › (nouvel onglet)
180 k€
marché subséquent · montant porté à 180 k€ le 06/05/2024 · groupement de 4 titulaires · PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
marché subséquent · porté à 180 k€ le 06/05/2024 · groupement de 4 titulaires
PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE
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13/04/2023
SI DU CANAL DES ALPINES SEPTENTRIONALES › (nouvel onglet)
91 k€
marché · 1 avenant · LOT 5 : CLOISONS, DOUBLAGES, FAUX PLAFONDS
marché · 91 k€ (1 avenant)
LOT 5 : CLOISONS, DOUBLAGES, FAUX PLAFONDS
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13/01/2023
COMMUNE DE MAILLANE › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · groupement de 11 titulaires · Restauration et aménagement du musée Frédéric Mistral
marché · 1,5 M€ · groupement de 11 titulaires
Restauration et aménagement du musée Frédéric Mistral
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19/10/2021
COMMUNE DE BERRE L ETANG › (nouvel onglet)
383 k€
marché · montant porté à 383 k€ le 02/09/2025 · LOT 6 CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS SOL SOUPLE CARRELAGE
marché · porté à 383 k€ le 02/09/2025
LOT 6 CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS SOL SOUPLE CARRELAGE
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20/09/2021
COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
182 k€
marché · montant porté à 182 k€ le 14/03/2025 · LOT 9 : REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX
marché · porté à 182 k€ le 14/03/2025
LOT 9 : REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX
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31/07/2026
COMMUNE DE BERRE L ETANG › (nouvel onglet)
30 k€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION DE TRIBUNES ET DE LOGES AVEC DES STRUCTURES METALLIQUES AU STADE DE L'ARC SUR LA COMMUNE DE BERRE L'ETANG
acte de sous-traitance · 30 k€
CONSTRUCTION DE TRIBUNES ET DE LOGES AVEC DES STRUCTURES METALLIQUES AU STADE DE L'ARC SUR LA COMMUNE DE BERRE L'ETANG
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 24/12/2001
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/12/2001 changement de contrôleapport de titressignal non publié INPI, actes · signal
- 03/06/1999 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/04/1994 reprise repris de GERANT SARL PROVENCALE DE PEINTURE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,6 M€
- 2017 : 2,1 M€
- 2018 : 2,0 M€
- 2019 : 2,3 M€
- 2020 : 2,5 M€
- 2021 : 3,2 M€
- 2022 : 3,4 M€
- 2023 : 3,6 M€
- 2024 : 4,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 15,7 %
- 2017 : 12,1 %
- 2018 : 5,3 %
- 2019 : 18,9 %
- 2020 : 18,3 %
- 2021 : 13,6 %
- 2022 : 9,3 %
- 2023 : 12,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Z.i. des Molieres 14 Avenue du Luxembourg, 13140 Miramas
siège · SIRET 394 870 752 00034 · peinture et revêtements · depuis 18/04/2017
-
532 Route de la Seguerie, 40380 Louer
LANDAISE DE PEINTURE · SIRET 394 870 752 00042 · peinture et revêtements · depuis 01/05/2026
Les 5 999 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Bouches-du-Rhône (13) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (13)
dernier : acte · type non publié, 06/12/2024
- 06/12/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
31/07/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/05/2017
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Autre changement de structure · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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24/12/2001
Apport de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature — De droits sociaux · Tenue de l'assemblée — De la gerance en date du 26 11 2001 · Divers · Statuts mis à jour
Apport en nature — De droits sociaux · Tenue de l'assemblée — De la gerance en date du 26 11 2001 · Divers · Statuts mis à jour
-
24/12/2001
Tenue de l'assemblée — De la gerance en date du 26 11 2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport de titres · Apport en nature — De droits sociaux · Divers · Statuts mis à jour
Apport de titres · Apport en nature — De droits sociaux · Divers · Statuts mis à jour
-
22/03/2000
Transfert du siège social — 32 boulevard aristide briand 13140 miramas
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/06/1999
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/05/1994
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Nomination de dirigeant — Nomment Monsieur Francis AMIOT, demeurant à MIRAMAS (13140) 44, Boulevard Aristide · signal
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.