ENTREPRISE Ambulances › Landes ›
KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE SUD
397 486 796SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/06/1994
Jussieu Secours, 68 Chemin de la Prabende, 40400 Tartas
Dirigeants et associés
- Gérant Cindy DE FREITAS › (nouvel onglet) (36 ans)
- Gérant Jean BAYLION › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Thierry LEMENCEAU › (nouvel onglet) (66 ans)
- Président Patrick ANFRAY › (nouvel onglet) (53 ans)
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale SOCIETE INTEGRAL
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (34)
4 opérations · 30 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations AMBULANCES LARRECHE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2021 22/10/2021
- opérations TAXI BEGAAROIS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 23/04/2018
- opérations CHAPERON › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2014 19/12/2014
- opérations SOC AMBULANCES DES LANDES › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1994 04/07/1994
- mandats A.S.C GROUPE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats URGENCE 16 › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCES DE LA COTE D ARGENT › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats KEOLIS SANTE OCCITANIE › (nouvel onglet) · via Patrick ANFRAY
- mandats SARL MAZAMET AMBULANCES NEGRE DALZOVO › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE NORD › (nouvel onglet) · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCES DES TROIS MOUTIERS › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCES TALENCAISES › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AUGERON › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats FINANCIERE FRANCK SALAT › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCE SAINT JEAN BAPTISTE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats INTER AMBULANCES › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCE SAINT JEAN BAPTISTE LANGON › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats PESSAC AMBULANCES › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats ARNAUD › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats KEOLIS SANTE NORD GIRONDE › (nouvel onglet) · via Patrick ANFRAY
- mandats SARL ADN › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats APPEL SUD 79 › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats LES BLAYAISES › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCES SECOURS RAPIDES DU BASSIN › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats SARL AMBULANCES ALIENOR D'AQUITAINE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats KEOLIS SANTE SUD GIRONDE › (nouvel onglet) · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCE SAINT JEAN BAPTISTE LIBOURNE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCES MOREAU › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats AMBULANCES LARRECHE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick ANFRAY
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Cindy DE FREITAS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean BAYLION › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Patrick ANFRAY › (nouvel onglet) · président
- mandats Thierry LEMENCEAU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : dénomination, 31/12/2021
- 31/12/2021 dénomination AMBULANCES CHAPERON → KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE SUD INSEE, Sirene
- 11/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/01/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/07/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 15/06/2017 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 04/01/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/08/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/06/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/02/2016 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 29/01/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2016 siège 197 Rue Chanzy, 40400 Tartas → Jussieu Secours, 68 Chemin de la Prabende, 40400 Tartas INSEE, Sirene
- 02/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/05/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/03/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ambulances INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Ambulances INSEE, Sirene
- 21/06/1994 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 21/06/1994 dénomination AMBULANCES CHAPERON INSEE, Sirene
- 21/06/1994 siège 197 Rue Chanzy, 40400 Tartas INSEE, Sirene
- 21/06/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2021 · 22.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (8)
dernier : 1,1 M€, 04/06/2026
-
04/06/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · Transports patients Ambulance MDM
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
Transports patients Ambulance MDM
-
04/06/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · Transports patients Ambulance DAX
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
Transports patients Ambulance DAX
-
04/06/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · Transports patients assis pro MDM
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
Transports patients assis pro MDM
-
04/06/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Transports patients assis pro DAX
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Transports patients assis pro DAX
-
28/05/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Transports patients assis pro St Sever
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Transports patients assis pro St Sever
-
28/05/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Transports patients Ambulance St Sever
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Transports patients Ambulance St Sever
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29/09/2023
CENTRE HOSPITALIER DE PAU › (nouvel onglet)
5,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule
Accord cadre · 5,1 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule
-
29/09/2023
CENTRE HOSPITALIER DE PAU › (nouvel onglet)
289 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule
Accord cadre · 289 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 8.
› Changements de contrôle (14)
dernier : changement de contrôle, 08/04/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/04/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/10/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/10/2021 opérationfusion-absorptionsignal AMBULANCES LARRECHE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 28/09/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/04/2018 opérationfusion-absorptionsignal TAXI BEGAAROIS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 11/05/2017 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/01/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/12/2014 reprise repris de CHAPERON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/12/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 03/11/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/07/2014 opérationfusion-absorptionsignal CHAPERON › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 11/02/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 14/10/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 04/07/1994 reprise repris de SOC AMBULANCES DES LANDES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2019 : 1,9 M€ · Achats 62 k€ · Charges externes 644 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 73 k€
- 2020 : 1,9 M€ · Achats 103 k€ · Charges externes 551 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 219 k€
- 2021 : 3,8 M€ · Achats 191 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 140 k€
- 2022 : 3,7 M€ · Achats 247 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 108 k€
- 2023 : 3,4 M€
- 2024 : 4,3 M€ · Achats 250 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 263 k€
- 2025 : 4,5 M€ · Achats 210 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 254 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2019 : 3,8 %
- 2020 : 11,5 %
- 2021 : 3,7 %
- 2022 : 2,9 %
- 2023 : 0,6 %
- 2024 : 6,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2025 · 7 exercices.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
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68 Chemin de la Prabende, 40400 Tartas
siège · JUSSIEU SECOURS · SIRET 397 486 796 00071 · ambulance · depuis 01/01/2016
-
247 Avenue du Marensin, 40465 Pontonx-sur-l'Adour
SIRET 397 486 796 00063 · taxi · depuis 19/12/2014
-
1 Chemin de L'estanguet, 64350 Lembeye
SIRET 397 486 796 00097 · ambulance · depuis 21/10/2021
-
Zi Berlanne 9 Rue D'aspe, 64160 Morlaas
SIRET 397 486 796 00105 · ambulance · depuis 21/10/2021
Les 37 autres entreprises du métier « ambulance » · Landes (40) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes (34)
dernier : fusion, 08/04/2022
-
08/04/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/10/2021
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
08/12/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
17/04/2019
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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11/02/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
de la SAS TAXI BEGAAROIS (434 289 047 RCS DAX) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
de la SAS TAXI BEGAAROIS (434 289 047 RCS DAX) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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28/09/2018
de la société TAXI BEGAAROIS 434 289 047 RCS Dax
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Fusion
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Fusion
-
28/09/2018
de la société TAXI BEGAAROIS 434 289 047 RCS Dax
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Fusion
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Fusion
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27/12/2017
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/07/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/05/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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29/12/2016
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/07/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/07/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/05/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/02/2016
au 68 chemin de la Prabende 40400 Tartas
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/01/2016
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — 20 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — 20 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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30/01/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de chaperon sarl 409 138 583 rcs dax · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Fusion — Par voie d absorption de chaperon sarl 409 138 583 rcs dax · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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30/01/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de chaperon sarl 409 138 583 rcs dax · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Fusion — Par voie d absorption de chaperon sarl 409 138 583 rcs dax · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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02/12/2014
Fusion — Absorption par la societe ambulances chaperon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature — De la societe chaperon lors de la fusion absorption par la societe ambulances chaperon · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport en nature — De la societe chaperon lors de la fusion absorption par la societe ambulances chaperon · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
02/12/2014
Fusion — Absorption par la societe ambulances chaperon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature — De la societe chaperon lors de la fusion absorption par la societe ambulances chaperon · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport en nature — De la societe chaperon lors de la fusion absorption par la societe ambulances chaperon · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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03/11/2014
de CHAPERON SARL 409 138 583 RCS Dax
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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03/11/2014
de CHAPERON SARL 409 138 583 RCS Dax
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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16/12/2013
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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21/06/2013
Cédant: INTEGRAL SARL - Cessionnaire: Thierry LEMANCEAU
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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23/04/2013
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/02/2012
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/02/2012
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/02/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cédant : CHAPERON Jean-Michel, Cessionnaire : INTEGRAL · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cédant : CHAPERON Jean-Michel, Cessionnaire : INTEGRAL · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/10/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Opérations et clôture de liquidation — De la lj demme annie ballarin le cessionnaire m jean michel chaperon · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Opérations et clôture de liquidation — De la lj demme annie ballarin le cessionnaire m jean michel chaperon · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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25/02/2002
Autre opération sur le capital — Social conversion a l euro et augmentation
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
-
05/05/1999
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/11/1997
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 20/07/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/07/1994
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 34.