RAYONIER A.M. TARTAS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et cartons · code 3238
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

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Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 1154 Avenue du General Leclerc, 40400 Tartas

   siège · SIRET 397 659 749 00014 · papier et carton · depuis 01/07/1994

Les 25 autres entreprises du métier « papier et carton » · Landes (40) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 30/08/2022 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 15/10/2020 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 14/05/2018 Répartition des parts — Relative a la designation d un nouveau commissaire aux comptes titulaire
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/01/2018 Modification de l'exercice social
   en RAYONIER A.M. TARTAS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   en RAYONIER A.M. TARTAS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 19/01/2018 en RAYONIER A.M. TARTAS
   Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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6. 23/04/2015 Modification des statuts — S 15 et 29 des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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7. 10/04/2014 Répartition des parts — Sur une augmentation de capital reservee aux adherents d un plan d epargne entreprise
   Entrée d'un nouvel associé — Aux adherents d un plan d epargne entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux adherents d un plan d epargne entreprise · Tenue de l'assemblée

   Entrée d'un nouvel associé — Aux adherents d un plan d epargne entreprise · Augmentation du capital social — Reservee aux adherents d un plan d epargne entreprise · Tenue de l'assemblée

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8. 30/05/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

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9. 20/04/2011 Changement de dirigeant
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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10. 20/04/2011 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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11. 31/12/2009 Changement du mode de direction et suppression du conseil d'administration
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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12. 12/03/2009 Fin de mandat — S nomination d administrateurs designation dupresident demission d un dgd designation de directeurs generaux delegues
    Nomination d'un administrateur — S designation dupresident demission d un dgd designation de directeurs generaux delegues · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur — S designation dupresident demission d un dgd designation de directeurs generaux delegues · Tenue de l'assemblée

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13. 21/05/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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14. 19/05/2006 Refonte globale des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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15. 01/04/2005 Modification des statuts — S avec la loi du 01 08 2003 sur la securitefinanciere
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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16. 04/03/2003 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

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17. 06/11/2002 Transformation de la forme juridique
    Divers

    Divers

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18. 30/04/2002 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Apporte à la société une somme de 124.700 francs · signal

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19. 13/09/2001 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et de commissaire auxcomptes suppleant
    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION - NOMINATION DE NOUVEAUX COMMISSAIRES AUX · signal

    Départ de dirigeant — Bernard RASCLE démissionnaire, et la nomination, à la fonction de commissaire aux comptes · signal

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20. 13/09/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et de commissaire auxcomptes suppleant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et de commissaire auxcomptes suppleant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Apporte à là société une somme de 124.700 francs · signal

    Augmentation de capital — PREMIERE RESOLUTION - AUGMENTATION DU CAPITAL PAR INCORPORATION DE · signal

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21. 19/12/2000 Autre modification relative aux dirigeants — Changement de denomination en celle de tembec tartas sa modification de l objet social
    Changement de dénomination — En celle de tembec tartas sa modification de l objet social · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique — Tembec tartas sa modification de l objet social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · et 2 autres · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination, modification de l'objet, apport

    Changement de dénomination — En celle de tembec tartas sa modification de l objet social · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique — Tembec tartas sa modification de l objet social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · et 2 autres

    Nomination de dirigeant — PELLETIER et Gérard BONTEMPS aux fonctions d'administrateurs décidées par le conseil · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de Mrs Frank DOTTORI et Jean-Louis TETRAULT démissionnaires. · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide d'adopter avec effet de ce jour la nouvelle dénomination · signal

    Modification de l'objet — la lecture de son rapport décide de modifier l'avant dernier alinéa de l'objet social comme · signal

    Apport — Apporte à là société une somme de 124.700 francs · signal

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22. 22/08/2000 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour

    Apport — Apporte à là société une somme de 124.700 francs · signal

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23. 23/11/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, Le Conseil d'Administration nomme, à l'unanimité, Mr Frank · signal

    Départ de dirigeant — Sont démissionnaires · signal

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24. 19/03/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, pour la durée du mandat restant · signal

    Départ de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION - DEMISSION d'un ADMINISTRATEUR · signal

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25. 11/07/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide de nommer Monsieur Jean-Marie NEROU · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prend acte de la démission de Daniel TARDIF de · signal

    Renouvellement de mandat — Il est décidé de renouveler Mr Laurent LEMAIRE dans ses fonctions de · signal

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26. 02/10/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Les Administrateurs présents décident ensuite, à l'unanimité, de désigner · signal

    Départ de dirigeant — - Démission du Président - Quitus au Président, · signal

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27. 24/04/1995 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Apporte à la société une somme de 124.700 francs · signal

    Augmentation de capital — QUATRIEME RESOLUTION - AUGMENTATION DE CAPITAL PAR INCORPORATION DE RESERVES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 12/01/1995 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Apporte à la société une somme de 124.700 francs · signal

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29. 19/07/1994 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil nomme, à l'unanimité, Monsieur Bernard · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 30.