ENTREPRISE Traitement de données, hébergement et activités connexes › Aveyron ›

DOXALLIA

397 775 305SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/10/1994

Causse Comtal, 12340 Bozouls

250 à 499 Effectif salariés · 2024
67,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-5,3 M€ EBE
-4,7 M€ Résultat net
31,9 M€ Capitaux propres
5,1 M€ Dettes financières trésorerie 2 744 €

Dirigeants et associés

  1. Président Laurent FROMAGEAU › (60 ans)
  2. Directeur général Renaud BAC › (55 ans)
  3. Administrateur Olivier BITON › (46 ans)
  4. Administrateur Gaelle REGNARD › (53 ans)
  5. Administrateur Catherine GALVEZ › (60 ans)
  6. Administrateur Pierre CAMBEFORT › (62 ans)
  7. Administrateur Nicolas LANGEVIN › (64 ans)
  8. Administrateur Herve LE FLOC'H › (64 ans)
  9. Administrateur Herve VARILLON › (58 ans)
  10. Administrateur Jean-Jacques CALCAT › (60 ans)
  11. Administrateur Michel GANZIN › (59 ans)
  12. Administrateur Pierre FORT › (59 ans)
  13. Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT ›
  14. Personne morale SARL GEC CONSEIL ›
  15. Personne morale ALBOUY ASSOCIES CONSULT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (73)

3 opérations · 70 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (29)

dernier : changement de dirigeant, 18/08/2026

Dénomination
INFORSUD EDITIQUE INFORSUD EDITIQUE Dénomination · du 01/10/1994 au 01/01/2008 13 ans DOXALLIA DOXALLIA Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/10/1994 au 25/12/2002 8 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Traitement de données Traitement de données Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Traitement de données, hébergement et activités connexes Traitement de données, hébergement et activités connexes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1994 32 ans Immatriculation01/10/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 29.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Convention collective Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole · code 7501
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (16)

dernier : 185 k€, 16/04/2026

  1. 16/04/2026 BRL ›
    marché · Mise en place, exploitation, maintenance et support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique: Lot 1: Plateforme agréée pour le cycle ven…

    marché · 185 k€

    Mise en place, exploitation, maintenance et support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique: Lot 1: Plateforme agréée pour le cycle ven…

    185 k€
  2. 07/04/2026 CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC ›
    Accord cadre · montant maximum · Edition, mise sous-plis, affranchissement, envoi des factures clients péage et courriers associés et prestations informatiques associées

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Edition, mise sous-plis, affranchissement, envoi des factures clients péage et courriers associés et prestations informatiques associées

    1,0 M€
  3. 23/12/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre avec émission de bons de commande d'impression, de mise sous pli, d'envoi des avis d'échéance et de fourniture du papier et des enveloppes afférents Années 2026 2027…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Accord cadre avec émission de bons de commande d'impression, de mise sous pli, d'envoi des avis d'échéance et de fourniture du papier et des enveloppes afférents Années 2026 2027…

    300 k€
  4. 29/10/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de traitement des documents en masse de gestion locative et de solution d'éditique pour la gestion et la distribution des courriers en masse, des courriers égrenés et …

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Prestations de traitement des documents en masse de gestion locative et de solution d'éditique pour la gestion et la distribution des courriers en masse, des courriers égrenés et …

    1,2 M€
  5. 20/08/2025 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH ›
    marché · Relance Lot 1 : Marché de prestations d'édition, mise sous pli, affranchissement économique et expédition postale en masse des documents pour le compte de Hauts-de-Seine Habitat

    marché · 240 k€

    Relance Lot 1 : Marché de prestations d'édition, mise sous pli, affranchissement économique et expédition postale en masse des documents pour le compte de Hauts-de-Seine Habitat

    240 k€
  6. 11/05/2025 MODERNISATION DES DECLARATIONS SOCIALES ›
    marché · Service d'2ditique pour les courriers aux utilisateurs du portail de Net-entreprises

    marché · 1,0 M€

    Service d'2ditique pour les courriers aux utilisateurs du portail de Net-entreprises

    1,0 M€
  7. 15/04/2025 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    marché · Prestations d’éditique de masse et prestations associées, collecte, acheminement et affranchissement de plis. Lot n°1 « Editique de masse et prestations associées »

    marché · 6,0 M€

    Prestations d’éditique de masse et prestations associées, collecte, acheminement et affranchissement de plis. Lot n°1 « Editique de masse et prestations associées »

    6,0 M€
  8. 28/01/2025 CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE ›
    marché · Numérisation et saisie de questionnaires d'enquête (projet Hilauseniors)

    marché · 40 k€

    Numérisation et saisie de questionnaires d'enquête (projet Hilauseniors)

    40 k€
  9. 28/01/2025 CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE ›
    marché · Projet Hilauseniors Numérisation et saisie de questionnaires d'enquête

    marché · 40 k€

    Projet Hilauseniors Numérisation et saisie de questionnaires d'enquête

    40 k€
  10. 08/01/2025 CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestation traitement de factures clients

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    Prestation traitement de factures clients

    39 k€
  11. 26/12/2024 OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet l’externalisation de certains documents de l’OPH Plaine Commune Habitat. Les spécifications techniques relatives à la nature des prestations…

    Accord cadre · 14 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet l’externalisation de certains documents de l’OPH Plaine Commune Habitat. Les spécifications techniques relatives à la nature des prestations…

    14 k€
  12. 26/12/2024 OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet l’externalisation de certains documents de l’OPH Plaine Commune Habitat. Les spécifications techniques relatives à la nature des prestations…

    Accord cadre · 144 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet l’externalisation de certains documents de l’OPH Plaine Commune Habitat. Les spécifications techniques relatives à la nature des prestations…

    144 k€
  13. 30/10/2024 GIE SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE COMPOSITE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LA PRODUCTION DE PRESTATIONS EDITIQUES

    Accord cadre · 6,8 M€ (montant maximum)

    MARCHE COMPOSITE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LA PRODUCTION DE PRESTATIONS EDITIQUES

    6,8 M€
  14. 27/08/2024 ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE ›
    Accord cadre · montant maximum · Périmètre : Antin résidences, CPH Arcade-Vyv, ALFI et CRH - Groupement de commande relatif à une solution d'éditique

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Périmètre : Antin résidences, CPH Arcade-Vyv, ALFI et CRH - Groupement de commande relatif à une solution d'éditique

    1,0 M€
  15. 27/08/2024 ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE ›
    Accord cadre · montant maximum · Périmètre : SFHE - Groupement de commande relatif à une solution d'éditique

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Périmètre : SFHE - Groupement de commande relatif à une solution d'éditique

    400 k€
  16. 20/04/2021 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH ›
    marché · montant porté à 860 k€ le 11/04/2025 · Marché de prestations d'éditiques - Lot 1 : Marché de prestations de services pour l'édition en masse, mise sous pli, affranchissement économique et expédition postale des documen…

    marché · porté à 860 k€ le 11/04/2025

    Marché de prestations d'éditiques - Lot 1 : Marché de prestations de services pour l'édition en masse, mise sous pli, affranchissement économique et expédition postale des documen…

    860 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 16.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 15/11/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

Années précédentes
32,0 M€ 2016 36,9 M€ 2017 37,9 M€ 2018 43,3 M€ 2019
42,1 M€ 2020 37,3 M€ 2021 54,1 M€ 2022 60,3 M€ 2023 63,0 M€ 2024 67,6 M€ 2025
32,0 M€ 2016 36,9 M€ 2017 37,9 M€ 2018 43,3 M€ 2019 42,1 M€ 2020 37,3 M€ 2021 54,1 M€ 2022 60,3 M€ 2023 63,0 M€ 2024 67,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (10)

10 établissements actifs, 2 avec exploitants avant

  1. Causse Comtal, 12340 Bozouls

    siège · SIRET 397 775 305 00014 · services informatiques · depuis 01/10/1994

  2. Crins, 81990 Le Sequestre

    SIRET 397 775 305 00022 · services informatiques · depuis 01/01/1995

  3. a Monquiers, 11000 Carcassonne

    SIRET 397 775 305 00030 · services informatiques · depuis 01/05/1997

  4. Val de Seine Techniparc2 Rue Felix Mothiron, 94140 Alfortville

    SIRET 397 775 305 00048 · services informatiques · depuis 01/03/2001

  5. 24 Rue de L'avenir, 42650 Saint-Jean-Bonnefonds

    SIRET 397 775 305 00055 · services informatiques · depuis 14/03/2008

    1 exploitant avant

    1. 14/03/2008date approchée

      DEFITECH ROUTAGE ET COMMUNICATION › DOXALLIA ›
      non publié
  6. Zi - 41-47 Rue du Bourgamon, 38400 Saint-Martin-d'Heres

    SIRET 397 775 305 00063 · services informatiques · depuis 14/03/2008

    1 exploitant avant

    1. 14/03/2008date approchée

      DAUPHICOM › DOXALLIA ›
      non publié
  7. Zone Industrielle Tres le Bois 2 Rue d Arsonval, 22600 Loudeac

    SIRET 397 775 305 00071 · services informatiques · depuis 25/11/2021

  8. Zone Industrielle de Mohon 9 Rue Camille Didier, 08000 Charleville-Mezieres

    SIRET 397 775 305 00089 · services informatiques · depuis 25/11/2021

  9. le Delta 3 B Rue D'athenes, 44300 Nantes

    SIRET 397 775 305 00105 · services informatiques · depuis 25/11/2021

  10. 9 Avenue Georges Auric, 72000 Le Mans

    SIRET 397 775 305 00121 · services informatiques · depuis 25/11/2021

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 483 autres entreprises du métier « services informatiques » · Aveyron (12) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 10.

› Actes (57)

dernier : modification des statuts, 31/07/2026

  1. 31/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 04/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 04/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 04/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 04/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 04/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 04/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 01/08/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 12/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 27/01/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 02/08/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 02/08/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 10/03/2022 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 20/12/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 14/12/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 15/11/2021 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  17. 08/11/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 01/06/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 30/03/2020 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 25/01/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 11/05/2017 Modification des statuts
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 06/05/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 06/05/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 06/05/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 06/05/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 06/05/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 06/05/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 23/07/2014 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 06/06/2014 Fin de mandat
    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 28/02/2014 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 08/01/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 01/08/2013 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 26/07/2013 Fin de mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 17/07/2012 Modification des statuts — 7 conseil d administration changement de l article 24 assemblees d actionnaires
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 17/07/2012 Modification des statuts — 7 conseil d administration changement de l article 24 assemblees d actionnaires
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 28/02/2012 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 20/12/2011 Changement de dirigeant
    Confirmation du mandat du directeur général · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Confirmation du mandat du directeur général · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 20/12/2011 Changement de dirigeant
    Confirmation du mandat du directeur général · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Confirmation du mandat du directeur général · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 20/12/2011 Changement de dirigeant
    Confirmation du mandat du directeur général · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Confirmation du mandat du directeur général · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 22/05/2009 Changement de dénomination — En celle de edokial
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 14/11/2008 Changement de dirigeant — Confirmation des fonctions du directeur general
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 28/04/2008 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — S 17 21 et 24 des statuts · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — S 17 21 et 24 des statuts · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 05/03/2008 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 01/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 18/05/2005 Modification des statuts — 17 des statuts
    Divers · Statuts mis à jour

    Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 26/02/2004 Changement de dirigeant
    MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL DANS SES FONCTIONS · Tenue de l'assemblée · Divers

    MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL DANS SES FONCTIONS · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 18/09/2002 Changement de dénomination — En celle de inforsud editique en abrege ise
    Transformation de la forme juridique — En societe par actions simplifiee changement de denomination en celle de inforsud editique en abrege ise · Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant — Transformation en societe par actions simplifiee changement de denomination en celle de inforsud editique en abrege ise · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

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  48. 11/06/2002 Transformation de la forme juridique
    Autre pièce déposée · Divers

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  49. 10/05/2002 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée · Divers

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  50. 28/02/2002 Transformation de la forme juridique
    Procédure collective ou décision de justice — Du president du tribunal de commerce en date du 26 02 2002 nomination d un commissaire a la transformation · Divers

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  51. 24/09/2001 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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  52. 01/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  53. 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 01/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 10/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 01/01/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  57. 01/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 57.

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