ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Haute-Garonne ›
EARL NICOLA
398 004 440Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1994
31390 Peyssies
Dirigeants et associés
- Gérant Francis NICOLA › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Francis NICOLA › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 17/06/2021
- 17/06/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination GAEC NICOLAS → EARL NICOLA INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/05/1994 dénomination GAEC NICOLAS INSEE, Sirene
- 01/05/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2021 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/06/1998
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/06/1998 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Basque, 31390 Peyssies
siège · SIRET 398 004 440 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/05/1994
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : autre opération sur le capital, 11/06/2021
-
11/06/2021
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/06/1998
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/08/1994
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 3.