ENTREPRISE Fabrication d'autres articles métalliques › Hautes-Pyrénées ›
ECHELLES NERESSY
398 031 666SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/1994
Echelles Neressy, Neressy L'echelle des Pros-Neressy Industrie-Nere, 45 Rue de L'industrie, 65420 Ibos
Dirigeants et associés
- Président FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes KPMG S.A › (nouvel onglet)
- Président Jean-Philippe PEREZ › (nouvel onglet) (46 ans) · jusqu'au 02/07/2025
- Directeur général QUETZAL › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Martine LACLAU LACROUTS › (nouvel onglet) · jusqu'au 30/06/2025
- Commissaire aux comptes EXCO FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST
- Directeur général QUETZAL (SAS)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
5 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING › (nouvel onglet) · président
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations Nom non diffusible › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations Robert Neressy › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1994 01/07/1994
- mandatsmandat terminé Jean-Philippe PEREZ › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Martine LACLAU LACROUTS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé QUETZAL › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 18/08/2025
Dirigeants · 3
- 18/08/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/07/2025 changement de dirigeant départ du président : Jean-Philippe PEREZ › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 02/07/2025 changement de dirigeant départ du directeur général : QUETZAL › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 02/07/2025 changement de dirigeant nouveau président : FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 25/11/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'articles métalliques divers → Fabrication d'autres articles métalliques INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication d'articles métalliques n.c.a. → Fabrication d'articles métalliques divers INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Fabrication d'articles métalliques n.c.a. INSEE, Sirene
- 01/07/1994 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/07/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1994 → 2025 · 11.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 4 275 €, 22/10/2026
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22/10/2026
COMMUNE DE MURET › (nouvel onglet)
4 275 €
acte de sous-traitance · LOT04_CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE - BARDAGE
acte de sous-traitance · 4 275 €
LOT04_CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE - BARDAGE
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05/10/2026
CC BEAUCAIRE TERRE D'ARGENCE › (nouvel onglet)
6 124 €
acte de sous-traitance · CHARPENTE
acte de sous-traitance · 6 124 €
CHARPENTE
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26/08/2026
COMMUNE DE CHALLANS › (nouvel onglet)
2 138 €
acte de sous-traitance · COUVERTURE ACIER
acte de sous-traitance · 2 138 €
COUVERTURE ACIER
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26/08/2026
COMMUNE DE LA CHAIZE-LE-VICOMTE › (nouvel onglet)
1 838 €
acte de sous-traitance · LOT 5 - COUVERTURE METALLIQUE - ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 1 838 €
LOT 5 - COUVERTURE METALLIQUE - ETANCHEITE
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24/07/2026
SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
2 950 €
acte de sous-traitance · Aménagements Hangar H8 - appendice Est et voirie associée Lot 3A : charpente métallique Lot 3B : Couverture - étanchéité - serrurerie
acte de sous-traitance · 2 950 €
Aménagements Hangar H8 - appendice Est et voirie associée Lot 3A : charpente métallique Lot 3B : Couverture - étanchéité - serrurerie
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25/06/2026
COMMUNE DE CASTRES › (nouvel onglet)
4 144 €
acte de sous-traitance · LOT 2 : Etanchéité
acte de sous-traitance · 4 144 €
LOT 2 : Etanchéité
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21/04/2026
COMMUNE DE MONTRABE › (nouvel onglet)
1 320 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · Construction nouvelle salle polyvalente - LOT02
acte de sous-traitance · 1 320 € (1 avenant)
Construction nouvelle salle polyvalente - LOT02
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17/02/2026
COMMUNE DE BAGNERES DE BIGORRE › (nouvel onglet)
4 902 €
acte de sous-traitance · CHARPENTE METTALIQUE - BARDAGE - COUVERTURE - MENUISERIES
acte de sous-traitance · 4 902 €
CHARPENTE METTALIQUE - BARDAGE - COUVERTURE - MENUISERIES
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07/01/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FOYEN › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · construction équipement de loisirs - lot 5 : étanchéité
acte de sous-traitance · 11 k€
construction équipement de loisirs - lot 5 : étanchéité
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13/11/2025
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS › (nouvel onglet)
2 938 €
acte de sous-traitance · LOT 04 CONSTRUCTION D UNE SALLE DE SPORTS
acte de sous-traitance · 2 938 €
LOT 04 CONSTRUCTION D UNE SALLE DE SPORTS
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13/10/2025
COMMUNE DE VERTOU › (nouvel onglet)
3 142 €
acte de sous-traitance · Travaux énergétiques et réaménagements intérieurs de l'hôtel de ville de Vertou: Lot 6 : Métallerie
acte de sous-traitance · 3 142 €
Travaux énergétiques et réaménagements intérieurs de l'hôtel de ville de Vertou: Lot 6 : Métallerie
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03/09/2025
COMMUNE DE CAZES MONDENARD › (nouvel onglet)
4 256 €
acte de sous-traitance · RENOVATION SALLE SOCIO CULTURELLE COUVERTURE ET PHOTOVOLTAIQUE
acte de sous-traitance · 4 256 €
RENOVATION SALLE SOCIO CULTURELLE COUVERTURE ET PHOTOVOLTAIQUE
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25/08/2025
COMMUNE DE CASTERA VERDUZAN › (nouvel onglet)
5 900 €
acte de sous-traitance · Amenagement Salle Polyvalente
acte de sous-traitance · 5 900 €
Amenagement Salle Polyvalente
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12/08/2025
COMMUNE D AYGUESVIVES › (nouvel onglet)
9 761 €
acte de sous-traitance · Construction d'ateliers municipaux et de 2 terrain de tennis couverts - Lot 2 Chaprente Metallique
acte de sous-traitance · 9 761 €
Construction d'ateliers municipaux et de 2 terrain de tennis couverts - Lot 2 Chaprente Metallique
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06/08/2025
SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
2 552 €
acte de sous-traitance · Rénovation énergétique de l'école élémentaire Joséphine Baker - Commune de Mérignac: Lot 2: Lot 2
acte de sous-traitance · 2 552 €
Rénovation énergétique de l'école élémentaire Joséphine Baker - Commune de Mérignac: Lot 2: Lot 2
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24/07/2025
COMMUNE DE LATTES › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF A BOIRARGUES - Lot 05 : SERRURERIE - METALLERIE - MENUISERIES ACIER
acte de sous-traitance · 16 k€
CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF A BOIRARGUES - Lot 05 : SERRURERIE - METALLERIE - MENUISERIES ACIER
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17/07/2025
COMMUNE DE CASTERA VERDUZAN › (nouvel onglet)
5 900 €
acte de sous-traitance · Amenagement Salle Polyvalente
acte de sous-traitance · 5 900 €
Amenagement Salle Polyvalente
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20/06/2025
SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
2 552 €
acte de sous-traitance · Rénovation énergétique de l'école élémentaire Joséphine Baker - MERIGNAC - LOT 2 - ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 2 552 €
Rénovation énergétique de l'école élémentaire Joséphine Baker - MERIGNAC - LOT 2 - ETANCHEITE
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08/04/2025
COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS › (nouvel onglet)
450 €
acte de sous-traitance · EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE, CREATION D'UN REFECTOIRE, D'UNE CRECHE ET DE SALLES COMMUNALES DANS LE QUARTIER DE LA BOUVERIE: Lot 2: ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 450 €
EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE, CREATION D'UN REFECTOIRE, D'UNE CRECHE ET DE SALLES COMMUNALES DANS LE QUARTIER DE LA BOUVERIE: Lot 2: ETANCHEITE
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31/03/2025
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
4 040 €
acte de sous-traitance · Lot 04 : Etanchéité - Construction du Palais des Congrès
acte de sous-traitance · 4 040 €
Lot 04 : Etanchéité - Construction du Palais des Congrès
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15/01/2025
COMMUNE DE BEAUZELLE › (nouvel onglet)
4 273 €
acte de sous-traitance · 2023TVX01-1: GYMNASE - Lot no 5 : COUVERTURE - ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 4 273 €
2023TVX01-1: GYMNASE - Lot no 5 : COUVERTURE - ETANCHEITE
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24/10/2024
CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
7 600 €
acte de sous-traitance · LOT 4 CONSTRUCTION UR 11 ET UR 12 ALLONNES- ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 7 600 €
LOT 4 CONSTRUCTION UR 11 ET UR 12 ALLONNES- ETANCHEITE
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09/10/2024
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
1 425 €
acte de sous-traitance · LOT 4: BARDAGES
acte de sous-traitance · 1 425 €
LOT 4: BARDAGES
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05/09/2024
SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · Travaux de réhabilitation énergétique du groupe scolaire de Beychac et Caillau: Lot 3 : Etanchéité / Couverture
acte de sous-traitance · 12 k€
Travaux de réhabilitation énergétique du groupe scolaire de Beychac et Caillau: Lot 3 : Etanchéité / Couverture
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04/09/2024
SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · Réhabilitation énergétique du groupe scolaire de BEYCHAC ET CAILLAU / Lot 3 - Etanchéité, Couverture
acte de sous-traitance · 12 k€
Réhabilitation énergétique du groupe scolaire de BEYCHAC ET CAILLAU / Lot 3 - Etanchéité, Couverture
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23/07/2024
COMMUNE DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE › (nouvel onglet)
2 802 €
acte de sous-traitance · COUVERTURE BARDAGE ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 2 802 €
COUVERTURE BARDAGE ETANCHEITE
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11/07/2024
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES › (nouvel onglet)
26 k€
acte de sous-traitance · COLLEGE VICTOR HUGO RENOVATION ISOLATION THERMIQUE
acte de sous-traitance · 26 k€
COLLEGE VICTOR HUGO RENOVATION ISOLATION THERMIQUE
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06/06/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1 500 €
acte de sous-traitance · COTE VERMEILLE COUVERTURE BARDAGE
acte de sous-traitance · 1 500 €
COTE VERMEILLE COUVERTURE BARDAGE
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14/05/2024
COMMUNE DE PECHABOU › (nouvel onglet)
1 569 €
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION ATELIERS MUNICIPAUX LOT 4 - COUVERTURE ETANCHEITE
acte de sous-traitance · 1 569 €
CONSTRUCTION ATELIERS MUNICIPAUX LOT 4 - COUVERTURE ETANCHEITE
-
24/04/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
5 219 €
acte de sous-traitance · BARCARES - CHARPENTE COUVERTURE METALLIQUE SERRURERIE
acte de sous-traitance · 5 219 €
BARCARES - CHARPENTE COUVERTURE METALLIQUE SERRURERIE
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23/04/2024
COMMUNE DE GAN › (nouvel onglet)
3 508 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · SERRURERIE
acte de sous-traitance · 3 508 € (1 avenant)
SERRURERIE
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12/01/2024
COMMUNE DE PANAZOL › (nouvel onglet)
7 345 €
acte de sous-traitance · LOT 2 - COUVERTURES - ETANCHEITE - BARDAGES - RENOVATION GYMNASE DELAGE
acte de sous-traitance · 7 345 €
LOT 2 - COUVERTURES - ETANCHEITE - BARDAGES - RENOVATION GYMNASE DELAGE
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11/10/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1 713 €
acte de sous-traitance · COUVERTURE ETANCHEÏTE BARDAGE
acte de sous-traitance · 1 713 €
COUVERTURE ETANCHEÏTE BARDAGE
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05/10/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
7 144 €
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION CS BESSAN : LOT 10 : SERRURERIE
acte de sous-traitance · 7 144 €
CONSTRUCTION CS BESSAN : LOT 10 : SERRURERIE
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17/05/2023
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
4 988 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · marché global de performance pour la construction de trois gymnases dans le var.
acte de sous-traitance · 4 988 € (1 avenant)
marché global de performance pour la construction de trois gymnases dans le var.
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19/04/2023
COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · MGP conception et exploitation centre aqualudique
acte de sous-traitance · 14 k€
MGP conception et exploitation centre aqualudique
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01/01/2022
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
6 511 €
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION BATIMENT DE STOCKAGE USINE GINESTOUS - LOT 2 CHARPENTE, INSTAL PHOTOVOLTAIQUES ET EQUIPEMENTS
acte de sous-traitance · 6 511 €
CONSTRUCTION BATIMENT DE STOCKAGE USINE GINESTOUS - LOT 2 CHARPENTE, INSTAL PHOTOVOLTAIQUES ET EQUIPEMENTS
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
22 k€
acte de sous-traitance · INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURES ET REHABILITATION DES TOITURES DU COLLEGE JEAN JAURES A SAINT CHINIAN
acte de sous-traitance · 22 k€
INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURES ET REHABILITATION DES TOITURES DU COLLEGE JEAN JAURES A SAINT CHINIAN
Source : DECP, data.gouv.fr · 38.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 01/01/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2008 vente Nom non diffusible › (nouvel onglet) · cédant 15 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/07/1994 reprise repris de Robert Neressy › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 5,1 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 680 k€
- 2017 : 5,5 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 537 k€
- 2018 : 5,9 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 545 k€
- 2019 : 7,4 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 819 k€
- 2020 : 6,7 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 926 k€
- 2021 : 8,4 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 1,3 M€
- 2022 : 9,5 M€ · Achats 3,3 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 1,7 M€
- 2025 : 10,6 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 2,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2022)
- 2016 : 13,4 %
- 2017 : 9,8 %
- 2018 : 9,2 %
- 2019 : 11,1 %
- 2020 : 13,8 %
- 2021 : 15,3 %
- 2022 : 17,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (8)
8 établissements actifs
-
45 Rue de L'industrie, 65420 Ibos
siège · NERESSY L'ECHELLE DES PROS-NERESSY INDUSTRIE-NERE · SIRET 398 031 666 00017 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/07/1994
-
Za de Maignon 29 Rue de Pitoys, 64600 Anglet
ECHELLES NERESSY · SIRET 398 031 666 00082 · mécanique et travail des métaux · depuis 15/05/2013
-
Rue Denis Papin, 14840 Demouville
SIRET 398 031 666 00090 · quincaillerie-bricolage · depuis 04/11/2013
-
64 Rue Savary de L'epineraye, 85000 La Roche-sur-Yon
HAUTEUR 85 · SIRET 398 031 666 00108 · quincaillerie-bricolage · depuis 05/01/2019
-
Zone de la Vertonne 1 Rue des Clouzeaux, 44120 Vertou
HAUTEUR 44 · SIRET 398 031 666 00116 · quincaillerie-bricolage · depuis 05/01/2019
-
21 Za du Grand Chemin, 33370 Yvrac
NERESSY L'ECHELLE DES PROS · SIRET 398 031 666 00124 · quincaillerie-bricolage · depuis 01/04/2020
-
8 Rue Andre Blondel, 34500 Beziers
ECHELLES NERESSY · SIRET 398 031 666 00132 · quincaillerie-bricolage · depuis 02/01/2020
-
2 B Chemin de Candie, 31120 Portet-sur-Garonne
NERESSY L'ECHELLE DES PRO · SIRET 398 031 666 00140 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/11/2022
Les 320 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Hautes-Pyrénées (65) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.
› Actes (17)
dernier : modification des statuts, 01/08/2025
- 01/08/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2016 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/08/2015 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/02/2010 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/02/2010 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/04/2003 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/01/2002 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/01/2002 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/01/2000 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/07/1995 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/08/1994 Constitution de la société Modification de l'exercice social · PROJET CONTRAT APPORT · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers · et 4 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/06/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
34 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
34 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.