ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Alpes-Maritimes ›

SCI JEANNA

398 335 422Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 20/09/1994

1 Avenue Jacques Mollet, 06340 la Trinite

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre ACCOSSATO › (nouvel onglet) (79 ans)
  2. Rôle non publié Sabine BOSIO › (nouvel onglet) (55 ans)
  3. Rôle non publié Daniel ACCOSSATO › (nouvel onglet) (73 ans)
  4. Rôle non publié Charles ACCOSSATO › (nouvel onglet) (77 ans)
  5. Rôle non publié Gregory ACCOSSATO › (nouvel onglet) (48 ans)
  6. Associé Jean ACCOSSATO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/03/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 31/03/2025

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 20/09/1994 32 ans Immatriculation20/09/1994
Dirigeants · 1
Pierre ACCOSSATO
gérant gérant Pierre ACCOSSATOdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/08/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Avenue Jacques Mollet, 06340 La Trinite

    siège · SIRET 398 335 422 00018 · société de programme immobilier · depuis 20/09/1994

Les 2 130 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 10/08/2018

  1. 10/08/2018 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/08/2018 Entrée d'un nouvel associé Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/08/2018 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/08/2018 Entrée d'un nouvel associé Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/12/2011 Autre pièce déposée — Suite au deces de mr jean accossato pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/12/2011 Autre pièce déposée — Suite au deces de mme veuve accossato pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/12/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/12/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 26/03/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 28/03/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/03/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/09/1994 Nomination d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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