ENTREPRISE Forages et sondages › La Réunion ›
FORINTECH SAS
398 933 887SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/1994
9 Avenue Piton Treport, 97460 Saint-Paul
Dirigeants et associés
- Président Gilbert LEYNAUD › (nouvel onglet) (80 ans)
- Directeur général Gilles BROUZENG LACOUSTILLE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Commissaire aux comptes Daniel CHANE PO CHUEN › (nouvel onglet) (70 ans)
- Commissaire aux comptes ATECTAM ET PARTNERS › (nouvel onglet)
- Président BLGJ SARL › (nouvel onglet)
- Directeur général CLK REUNION › (nouvel onglet)
- Président Gilles BROUZENG LACOUSTILLE › (nouvel onglet) (54 ans) · départ publié le 28/12/2023
- Directeur général Cecile LESAGE › (nouvel onglet) · départ publié le 28/12/2023
- Gérant Gilbert LEYNAUD › (nouvel onglet) (80 ans) · selon le BODACC du 03/11/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ATECTAM & PARTNERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BLGJ › (nouvel onglet) · président
- mandats BLGJ › (nouvel onglet) · via Gilles BROUZENG LACOUSTILLE
- mandats CLK › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Daniel CHANE PO CHUEN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Gilbert LEYNAUD › (nouvel onglet) · président
- mandats Gilles BROUZENG LACOUSTILLE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats OCEAN SERVICES OI › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI GILMANU › (nouvel onglet) · via Gilbert LEYNAUD
- mandats 2 TECH › (nouvel onglet)cessée · directeur général
- mandats 2B INNOVATION 974 › (nouvel onglet)cessée · via Gilles BROUZENG LACOUSTILLE
- mandatsmandat terminé Cecile LESAGE › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 28/12/2023
Dirigeants · 4
- 28/12/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/05/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/01/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/11/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/06/2009 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 19/06/2009 dénomination FORINTECH SARL → FORINTECH SAS INSEE, Sirene
- 19/06/2009 dénomination FORINTECH SAS AU CAPITAL SOCIAL DE 200 000 EUROS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Forages et sondages INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Autres travaux spécialisés de construction → Forages et sondages INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Forages et sondages → Autres travaux spécialisés de construction INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Forages et sondages INSEE, Sirene
- 01/12/1994 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/12/1994 dénomination FORINTECH SARL INSEE, Sirene
- 01/12/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2023 · 14.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective départementale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics de La Réunion
- Convention collective Convention collective départementale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics de La Réunion · code 0627
- Convention collective Convention collective départementale des ingénieurs assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics de La Réunion · code 0771
- Convention collective Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics région de La Réunion · code 2389
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (33)
dernier : 189 k€, 26/05/2026
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26/05/2026
COMMUNE DE MAMOUDZOU › (nouvel onglet)
189 k€
marché · LOT 01-FONDATION
marché · 189 k€
LOT 01-FONDATION
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13/03/2026
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
167 k€
marché · 06 FONDATION TRAV AMGMT TOURISTIQUES DE LA BERGE GAUCHE DE LA RIVIERE SAINTE SUZANNE
marché · 167 k€
06 FONDATION TRAV AMGMT TOURISTIQUES DE LA BERGE GAUCHE DE LA RIVIERE SAINTE SUZANNE
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13/03/2026
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
167 k€
marché · AMENAGEMENTS TOURISTIQUES DE LA BERGE GAUCHE DE LA RIVIERE SAINTE-SUZANNE - 6 - FONDATIONS PROFONDES
marché · 167 k€
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES DE LA BERGE GAUCHE DE LA RIVIERE SAINTE-SUZANNE - 6 - FONDATIONS PROFONDES
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11/08/2025
REGION REUNION › (nouvel onglet)
54,5 M€
marché · 31 avenants · groupement de 5 titulaires · NRL2_M24_MISE EN SERVICE ANTICIPEE DE L'ECHANGEUR DE LA POSSESSION
marché · 54,5 M€ (31 avenants) · groupement de 5 titulaires
NRL2_M24_MISE EN SERVICE ANTICIPEE DE L'ECHANGEUR DE LA POSSESSION
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22/07/2025
COMMUNE DE PETITE-ILE › (nouvel onglet)
20 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Études géotechniques dans le cadre de la réhabilitation des VRD des Services Techniques
marché · 20 k€ · groupement de 2 titulaires
Études géotechniques dans le cadre de la réhabilitation des VRD des Services Techniques
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08/11/2024
COMMUNE DE SAINT PAUL › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · REALISATION ETUDES GEOTECHNIQUES
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
REALISATION ETUDES GEOTECHNIQUES
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28/06/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD › (nouvel onglet)
365 k€
marché · MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DES BUREAUX EXTENSION DE LA CCSUD LOT4: Fondations profondes
marché · 365 k€
MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DES BUREAUX EXTENSION DE LA CCSUD LOT4: Fondations profondes
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23/01/2024
COMMUNE DE MTSAMBORO › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · AMENAGEMENT D UN POINT, INSTALLATION
marché · 1,2 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
AMENAGEMENT D UN POINT, INSTALLATION
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23/01/2024
COMMUNE DE MTSAMBORO › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · groupement de 3 titulaires · AMENAGEMENT D UN POINT, INSTALLATION....
marché · 2,0 M€ · groupement de 3 titulaires
AMENAGEMENT D UN POINT, INSTALLATION....
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27/12/2023
COMMUNE DE KOUNGOU › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 2023/CK/126 LOT 2: ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES POUR DES PROJETS D'INFRASTRUCURE DE BATIMENTS PORTES PAR LA COMMUNE DE KOUNGOU
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
2023/CK/126 LOT 2: ETUDES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES POUR DES PROJETS D'INFRASTRUCURE DE BATIMENTS PORTES PAR LA COMMUNE DE KOUNGOU
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16/11/2023
LES EAUX DE MAYOTTE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'investigations géotechniques en mer
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'investigations géotechniques en mer
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12/07/2023
REGION REUNION › (nouvel onglet)
12,5 M€
marché subséquent · montant porté à 12,5 M€ le 17/06/2024 · groupement de 3 titulaires · NRL_PHASE 2_LIAISONS GRANDE CHALOUPE/LA POSSESSION : MISSIONS GEOTECHNIQUES, SONDAGES DE RECONNAISSANCE ET ESSAIS
marché subséquent · porté à 12,5 M€ le 17/06/2024 · groupement de 3 titulaires
NRL_PHASE 2_LIAISONS GRANDE CHALOUPE/LA POSSESSION : MISSIONS GEOTECHNIQUES, SONDAGES DE RECONNAISSANCE ET ESSAIS
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28/02/2022
COMMUNE DE MAMOUDZOU › (nouvel onglet)
6,4 M€
marché · montant porté à 6,4 M€ le 15/07/2024 · groupement de 2 titulaires · LOT 2-GROS OEUVRES
marché · porté à 6,4 M€ le 15/07/2024 · groupement de 2 titulaires
LOT 2-GROS OEUVRES
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03/11/2026
LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LA CREOLE › (nouvel onglet)
18 k€
acte de sous-traitance · MIS. ETUD. GEOTECHNIQUES REAL. DU RES.ET STAT.TRAIT.SAFER ST
acte de sous-traitance · 18 k€
MIS. ETUD. GEOTECHNIQUES REAL. DU RES.ET STAT.TRAIT.SAFER ST
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18/09/2026
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LE PROGRAMME DEPARTEMENTAL DE RECHERCHE EN EAU PDRE - EST - LOT 2 REHABILITATION DE DEUX FORAGES SUR LES COMMUNES SAINT SUZANNE ET DE BRAS PANON
acte de sous-traitance · 16 k€
MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LE PROGRAMME DEPARTEMENTAL DE RECHERCHE EN EAU PDRE - EST - LOT 2 REHABILITATION DE DEUX FORAGES SUR LES COMMUNES SAINT SUZANNE ET DE BRAS PANON
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26/05/2026
COMMUNE DE MTSAMBORO › (nouvel onglet)
1,0 M€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D UN PLATEAU SPORTIF COUVERT A HAMJAGO LOT N°1
acte de sous-traitance · 1,0 M€
CONSTRUCTION D UN PLATEAU SPORTIF COUVERT A HAMJAGO LOT N°1
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21/04/2026
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
27 k€
acte de sous-traitance · REGULARISATION ADMINISTRATIVE DES FORAGES DE STE MARIE
acte de sous-traitance · 27 k€
REGULARISATION ADMINISTRATIVE DES FORAGES DE STE MARIE
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20/04/2026
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · MS TRAVAUX SECURISATION CONFORTEMENT POST GARANCE SUR LA RD42 RD43 COMMUNE DE SAINT DENIS
acte de sous-traitance · 12 k€
MS TRAVAUX SECURISATION CONFORTEMENT POST GARANCE SUR LA RD42 RD43 COMMUNE DE SAINT DENIS
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01/10/2025
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
600 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 600 k€ · LOT 4 - REALISATION DU GRAND PARC PUBLIC DIONYPARK
acte de sous-traitance · porté à 600 k€
LOT 4 - REALISATION DU GRAND PARC PUBLIC DIONYPARK
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21/03/2025
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
90 k€
acte de sous-traitance · ACCORDS-CADRES POUR DES PRESTATIONS GEOTECHNIQUES POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 2: PRESTATIONS GEOTECHNIQUES INFERIEURE A 40 000€ HT
acte de sous-traitance · 90 k€
ACCORDS-CADRES POUR DES PRESTATIONS GEOTECHNIQUES POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES LOT 2: PRESTATIONS GEOTECHNIQUES INFERIEURE A 40 000€ HT
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20/03/2025
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
7 800 €
acte de sous-traitance · REALISATION MISSION INVESTIG GEOTECHN OPERATIONS AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS PUBLICS DES DIFFERENTS SECTEURS PRUNEL
acte de sous-traitance · 7 800 €
REALISATION MISSION INVESTIG GEOTECHN OPERATIONS AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS PUBLICS DES DIFFERENTS SECTEURS PRUNEL
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24/01/2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES DECHETS DU NORD ET DE L'EST (SYDNE) › (nouvel onglet)
106 k€
acte de sous-traitance · ETUDE REALISATION D¿UNE CAMPAGNE D¿INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES SUR LE TERRITOIRE DU SYDNE
acte de sous-traitance · 106 k€
ETUDE REALISATION D¿UNE CAMPAGNE D¿INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES SUR LE TERRITOIRE DU SYDNE
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04/12/2024
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
9 040 €
acte de sous-traitance · DIGUES VILLAGE DESPREZ ET CANAL DERIV
acte de sous-traitance · 9 040 €
DIGUES VILLAGE DESPREZ ET CANAL DERIV
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01/12/2023
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
4 600 €
acte de sous-traitance · DIGUES RAV CHARPENTIER
acte de sous-traitance · 4 600 €
DIGUES RAV CHARPENTIER
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01/12/2023
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
19 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 19 k€ · DIGUES RIV STE MARIE
acte de sous-traitance · porté à 19 k€
DIGUES RIV STE MARIE
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01/12/2023
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION › (nouvel onglet)
51 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 51 k€ · DIGUES RAV DU CHAUDRON
acte de sous-traitance · porté à 51 k€
DIGUES RAV DU CHAUDRON
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07/09/2023
COMMUNE DE KOUNGOU › (nouvel onglet)
200 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · Lot no1 Gros ?uvre, VRD : Construction du nouveau CCAS de Koungou
acte de sous-traitance · 200 k€ (1 avenant)
Lot no1 Gros ?uvre, VRD : Construction du nouveau CCAS de Koungou
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28/06/2023
REGION REUNION › (nouvel onglet)
95 k€
acte de sous-traitance · ACCORD CADRE SECURISATION DES FALAISES - LOT3 INTERVENTION ACROBATIQUE SUBDIVISION ROUTIERE OUEST
acte de sous-traitance · 95 k€
ACCORD CADRE SECURISATION DES FALAISES - LOT3 INTERVENTION ACROBATIQUE SUBDIVISION ROUTIERE OUEST
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23/05/2023
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
60 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE L'OUVRAGE DU PONT BANANES RD16 PR2+470 ROUTE DU TEVELAVE SUR LA RAVINE RUISSEAU - COMMUNE DES AVIRONS
acte de sous-traitance · 60 k€
TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE L'OUVRAGE DU PONT BANANES RD16 PR2+470 ROUTE DU TEVELAVE SUR LA RAVINE RUISSEAU - COMMUNE DES AVIRONS
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06/03/2023
REGION REUNION › (nouvel onglet)
85 k€
acte de sous-traitance · 3 avenants · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE ET MULTI ATTRIBUTAIRE EN CASCADE DE MISSIONS GÉOTECHNIQUES, SONDAGES DE RECONNAISSANCE ET ESSAIS IN SITU – PERIODE 2020 …
acte de sous-traitance · 85 k€ (3 avenants)
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE ET MULTI ATTRIBUTAIRE EN CASCADE DE MISSIONS GÉOTECHNIQUES, SONDAGES DE RECONNAISSANCE ET ESSAIS IN SITU – PERIODE 2020 …
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09/06/2022
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
680 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 680 k€ · PRESTATIONS GEOTECHNIQUES POUR LES RESEAUX ET OUVRAGES ASSOCIES DU PROJET DE MOBILISATION DES RESSOURCES EN EAU DES MICRO REGIONS EST ET NORD MEREN TRANCHE 1
acte de sous-traitance · porté à 680 k€
PRESTATIONS GEOTECHNIQUES POUR LES RESEAUX ET OUVRAGES ASSOCIES DU PROJET DE MOBILISATION DES RESSOURCES EN EAU DES MICRO REGIONS EST ET NORD MEREN TRANCHE 1
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06/12/2021
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT BOULEVARD DE LA TRINITE
acte de sous-traitance · 100 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT BOULEVARD DE LA TRINITE
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21/10/2019
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
26 k€
acte de sous-traitance · MISSION GEOTECHNIQUE POUR L'ARASEMENT DU SEUIL BENGALIS
acte de sous-traitance · 26 k€
MISSION GEOTECHNIQUE POUR L'ARASEMENT DU SEUIL BENGALIS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 33.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 03/06/2002
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/06/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 24/06/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,6 M€
- 2017 : 2,3 M€ · Achats 67 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 837 k€ · EBE 298 k€
- 2018 : 3,1 M€ · Achats 310 k€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 789 k€ · EBE 346 k€
- 2019 : 3,0 M€ · Achats 343 k€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 851 k€ · EBE 309 k€
- 2020 : 1,9 M€ · Achats 71 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 744 k€ · EBE −73 k€
- 2021 : 3,1 M€ · Achats 391 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 893 k€ · EBE 245 k€
- 2023 : 5,9 M€ · Achats 475 k€ · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 768 k€
- 2024 : 7,6 M€ · Achats 465 k€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 1,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 4,2 %
- 2017 : 12,8 %
- 2018 : 11,0 %
- 2019 : 10,4 %
- 2020 : -3,8 %
- 2021 : 7,8 %
- 2023 : 13,1 %
- 2024 : 18,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi Cambaie 9 Avenue Piton Treport, 97460 Saint-Paul
siège · SIRET 398 933 887 00018 · travaux publics · depuis 01/12/1994
Les 168 autres entreprises du métier « travaux publics » · La Réunion (974) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 13/12/2023
- 13/12/2023 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2012 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2009 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2009 Divers Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/2002 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2000 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/1996 Cession de parts sociales Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/11/1994 Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.