ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Yonne ›
SCI DE LA RUE DU PROFESSEUR RAMON
399 793 017Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 21/12/1994
6 Rue du Professeur Ramon, 89140 Cuy
Dirigeants et associés
- Gérant Jean ARNOULT › (nouvel onglet) (77 ans)
- Associé Frederic ARNOULT › (nouvel onglet) (52 ans)
- Associé Nathalie ARNOULT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Associé Philippe ARNOULT › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Frederic ARNOULT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean ARNOULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nathalie ARNOULT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Philippe ARNOULT › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 30/03/2011
Dirigeants · 1
- 30/03/2011 changement de dirigeant changement de gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 21/12/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2011 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 15/03/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/03/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 Rue du Professeur Ramon, 89140 Cuy
siège · SIRET 399 793 017 00019 · société de programme immobilier · depuis 21/12/1994
Les 51 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Yonne (89) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : changement de dirigeant, 15/03/2011
- 15/03/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m brun joel et m arnoult jean paul Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m brun joel et m arnoult jean paul Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m brun joel et m arnoult jean paul Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m brun joel et m arnoult jean paul Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m brun joel et m arnoult jean paul Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m plumey jean claude et m arnoult jean paul Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Cession de parts sociales — S entre m plumey jean claude et m arnoult jean paul Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.