ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Lot ›

Francois Artier

399 830 876Entrepreneur individuelactive depuis 10/02/1995

Ld Bazalgues, 46600 Cuzance

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Entrepreneur individuel Francois ARTIER › (nouvel onglet) · depuis 10/02/1995
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

1 mandat · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 13/12/2008

Forme juridique
Entrepreneur individuel Entrepreneur individuel Forme juridique · depuis le 03/11/2003 23 ans
Activité
Restauration de type traditionnel Restauration de type traditionnel Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2003 3 ans Peinture Peinture Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Ld le Marquisard, 46200 Saint-Sozy Ld le Marquisard, 46200 Saint-Sozy Siège · du 03/11/2003 au 13/12/2008 5 ans Ld Bazalgues, 46600 Cuzance Ld Bazalgues, 46600 Cuzance Siège · depuis le 13/12/2008 17 ans
État
active active État · depuis le 10/02/1995 31 ans Immatriculation10/02/1995

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. RGE RGE · 3 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/04/2000

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Bazalgues, 46600 Cuzance

    siège · SIRET 399 830 876 00047 · peinture et revêtements · depuis 13/12/2008

Les 332 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Lot (46) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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