ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Lot ›
Francois Artier
399 830 876Entrepreneur individuelactive depuis 10/02/1995
Ld Bazalgues, 46600 Cuzance
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Francois ARTIER › (nouvel onglet) · depuis 10/02/1995
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (2)
1 mandat · 1 opération
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Francois ARTIER › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 10/02/1995
- opérations Magali Fiault › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 01/04/2000
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : siège, 13/12/2008
- 13/12/2008 siège Ld le Marquisard, 46200 Saint-Sozy → Ld Bazalgues, 46600 Cuzance
- 01/01/2008 activité Peinture → Travaux de peinture et vitrerie
- 25/12/2003 activité Restauration de type traditionnel → Peinture
- 03/11/2003 forme juridique Entrepreneur individuel
- 03/11/2003 siège Ld le Marquisard, 46200 Saint-Sozy
- 25/12/2000 activité Restauration de type traditionnel
- 10/02/1995 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- RGE RGE · 3 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/04/2000
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/04/2000 reprise repris de Magali Fiault › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Bazalgues, 46600 Cuzance
siège · SIRET 399 830 876 00047 · peinture et revêtements · depuis 13/12/2008
Les 332 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Lot (46) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.