RD AFFUTAGE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.

1. Zi des Grands Pres 160 Rue Louis Armand, 74300 Cluses

   siège · SIRET 400 258 307 00026 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/04/1995

Les 1 659 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 31/05/2024 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — Pour permettre la réalisation de cette Sortie, il est ainsi envisagé une réduction de capital social · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 27/04/2023 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — - Il a été apporté à la société, à sa constitution, la somme de 50 000 Francs, déposée à la BNP, · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées et toutes de même catégorie. · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée à compter du 28 Février 2013 suivant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 13/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur la proposition de M. Roland DEPLACE, décide de nommer en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 08/03/2013 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — - Il a été apporté à la société, à sa constitution, la somme de 50 000 Francs déposée à la BNP, · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme en qualité de Président de la société, sans limitation de durée, · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées et toutes de même catégorie. · signal

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation ; · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 20/02/2013 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 26/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — L'assemblée générale décide la mise à jour des statuts suite à la donation-partage du · signal

   Apport — modification corrélative des statuts doit contenir l'évaluation de chaque apport en nature au · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 26/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Cession de titres — caractéristiques après mise à jour consécutive à la cession de parts du 19 jui · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 26/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Cession de titres — donation-partage du 25 Juin 2012 qui modifie la répartition du capital social. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 26/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Apport — -Il a été apporté à la société, à sa constitution, la somme de 50 000 Francs déposée à la · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées et réparties entre les associés comme suit : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 25/08/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de co-gérante de la société sans limitation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 27/11/2008 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège

    Fusion — un original du projet de fusion en date du 18 septembre 2008. · signal

    Apport — sur les apports en nature, déclare approuver dans toutes ses dispositions ledit projet de fusion et · signal

    Dissolution — décidé sa dissolution anticipée, sans liquidation, au jour de la fusion décidée par la · signal

    Augmentation de capital — conformément à la loi et aux règlements, qu'il en a été de même de l'augmentation du capital · signal

    Transfert de siège — L'assemblée générale extraordinaire décide sur proposition de la gérance, de transférer le siège · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 29/09/2008 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — Préalablement au projet de fusion entre les deux sociétés, ont exposé ce qui suit. · signal

    Apport — R. 236-1 et suivants du code de commerce, la société RM TECHNOLOGIE apporte à la · signal

    Transmission universelle de patrimoine — La transmission universelle du patrimoine de la société RM TECHNOLOGIE est consentie et · signal

    Dissolution — dissolution de la société absorbée qui en résultent ne deviendront définitifs qu'à compter du · signal

    Augmentation de capital — Le présent projet de fusion, l'augmentation du capital de la société absorbante et la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 01/01/1995 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION - NOMINATION DU GERANT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de M. Kenneth DEPLACE de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Départ de dirigeant — l'article L. 227-9-1 du code de commerce, décide de ne pas renouveler le mandat de la société · signal

    Difficultés ou procédure collective — « report à nouveau » débiteur, les pertes de l'exercice 2022/2023 s'élevant à 112 179,98 €. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme, à compter du 1ºr Février 2024, pour une durée égale à la · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Mme Mauricette DEPLACE de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. —date inconnue Statuts mis à jour
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport — - Il a été apporté à la société, à sa constitution, la somme de 50 000 Francs, déposée à la BNP, · signal

    Augmentation de capital — Par décision collective du 6 Novembre 2008, le capital social a été augmenté de 97 132,65 € par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suite aux décisions prises p Président en date du juin Réduction du capital soil · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée à compter du 28 Février 2013 suivant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. —date inconnue Autre opération sur le capital
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — (Constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital social) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.