ENTREPRISE Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries › Jura ›

CHAUVIN SAS

400 535 530SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/03/1995

2 Impasse Roch, 39380 Bans

10 à 19 Effectif salariés · 2024

non publié CA

Dirigeants et associés

Personne morale H.C.F. › (nouvel onglet)

siège
actif
fermé

libellés

Tous les établissements ›

☆ Suivre

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

1 opération · 1 mandat

mandats opérations Masquer les entreprises cessées Masquer les auditeurs

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

SCIERIE CHAUVIN FRERES › vers CHAUVIN SAS › · reprise, acquéreur · 1995

H.C.F. › vers CHAUVIN SAS › · président

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 25/02/2025

Dénomination

CONSTRUCTIONS CHAUVIN CHAUVIN SAS

Forme juridique

Société à responsabilité limitée (sans autre indication) SAS, société par actions simplifiée

Activité

Fabrication de charpentes et de menuiseries Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

État

active

25/02/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
11/06/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
24/07/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
01/01/2008 activité Fabrication de charpentes et de menuiseries → Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries INSEE, Sirene
16/07/2007 dénomination CONSTRUCTIONS CHAUVIN → CHAUVIN SAS INSEE, Sirene
25/12/2004 activité Fabrication de charpentes et de menuiseries INSEE, Sirene
25/12/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
30/03/1995 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
30/03/1995 dénomination CONSTRUCTIONS CHAUVIN INSEE, Sirene
30/03/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2025 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes

Convention collective Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes · code 3222

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/07/1995

cette entreprise
contrepartie
entreprise cessée
● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

01/07/1995 reprise repris de SCIERIE CHAUVIN FRERES › INSEE, Sirene

Aucun changement de ce motif.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

2 Impasse Roch, 39380 Bans
siège · SIRET 400 535 530 00010 · menuiserie · depuis 01/07/1995

Les 549 autres entreprises du métier « menuiserie » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 02/06/2020

02/06/2020 Autre modification relative aux dirigeants

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
08/07/2015 Autre modification relative aux dirigeants

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/09/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
03/06/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/12/2001 Acte · type non publié

4 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

Cession de titres — 39108 DOLE CEDEX · signal
Apport — Lors de la constitution, il a été fait apport de: · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — de constater le rachat et l'annulation des titres effectivement présentés au rachat, la · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision unanime des · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
02/10/2001 Acte · type non publié

1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

Réduction de capital ou rachat de titres — capital social a été réduit de 522.000 euros pour être fixé à la somme de 618.000 euros, · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
06/09/2001 Acte · type non publié

4 signaux : apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

Apport — Lors de la constitution, il a été fait apport de: · signal
Nomination de dirigeant — - Nomination des Commissaires aux Comptes. · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — REDUCTION DU CAPITAL · signal
Transformation de forme — minimum requis, décide de transformer la Société en · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28/06/2001 Acte · type non publié

1 signal : transformation de forme

Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10/01/1998 Acte · type non publié

3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

Cession de titres — 390O4 LONS LE SAUNIER CEDEX · signal
Apport — Il a été apporté en numéraire, déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Franck CHAUVIN, demeurant 39380 MONT SOUS VAUDREY est nommé cogérant de la société pour une durée illimitée. · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
04/01/1996 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
04/01/1996 Acte · type non publié

3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Franck CHAUVIN, demeurant 39380 MONT SOUS VAUDREY est nommé co- · signal
Augmentation de capital — date du 1er Décembre 1995, le capital social a été augmenté d'une somme de 3.480.000 · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27/10/1995 Acte · type non publié

2 signaux : apport, augmentation de capital

Apport — Rapport du Commissaire aux apports · signal
Augmentation de capital — d'activité. Cet apport sera rémunéré par une augmentation de capital. · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31/03/1995 Acte · type non publié

2 signaux : apport, nomination de dirigeant

Apport — Il a été apporté en numéraire, déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Franck CHAUVIN, demeurant 39380 MONT SOUS VAUDREY est nommé cogérant de la société pour une durée illimitée. · signal

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
date inconnue Tenue de l'assemblée

Modification des statuts

Modification des statuts

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.