BIO-INOX

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2026 · 30.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Z.a les Planques Rte de Bordeaux, 24680 Lamonzie-Saint-Martin

   siège · SIRET 400 613 113 00010 · mécanique et travail des métaux · depuis 03/04/1995

Les 584 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Dordogne (24) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 20/07/2026 Transformation de la forme juridique
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 20/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 21/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 15/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 15/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 25/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 25/03/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 13/03/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 13/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 12/02/2026 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — - Autorisation de cession des titres détenues au capital de la société ALLIANCE INOX INDUSTRIE · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de capital, et plus particulièrement de constater, au vu des oppositions éventuelles, s'il y a lieu · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 09/10/2025 Nomination d'un administrateur
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après discussion, le Conseil d'administration délibère : £) de nommer Monsieur Andréa MASTAGNI, né à SARZANA, le 28 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 03/10/2025 Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Commissaire aux Comptes en date du 8 janvier 2025, a décidé de nommer en remplacement la société · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir constaté la démission de la société AREVCO de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 11/09/2025 Modification des statuts
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — de la Société ont démissionné à effet de la date de l'assemblée générale ordinaire de la Société qui nommera les nouveaux · signal

    Départ de dirigeant — de la Société ont démissionné à effet de la date de l'assemblée générale ordinaire de la Société qui nommera les nouveaux · signal

    Augmentation de capital — du projet de document d'information qui a été soumis par le Conseil d'administration de la Société à Euronext Paris le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 11/09/2025 Statuts mis à jour
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la somme de six · signal

    Augmentation de capital — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la somme de six · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la somme de six · signal

    Transformation de forme — Par décision générale extraordinaire en date du 13 mai 2005, la société anonyme a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 11/09/2025 Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — de la Société, statuant en matière ordinaire, a nommé le nouveau Conseil d'administration de la Société et que, par conséquent, · signal

    Renouvellement de mandat — HOUTRIQUE délibère : d'élire, en tant que Président, M. Patrick HOUTRIQUE; d'établir, la rémunération du Président en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 01/08/2024 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Augmentation de capital — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Transformation de forme — Limitée a été transformée en Société Anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 24/05/2024 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Nomination de dirigeant — 3) Nomination en qualité de nouveaux membres du Conseil d'Administration de la · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Patrick HOUTRIQUE de ses · signal

    Augmentation de capital — 2) Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Transformation de forme — l'acceptation de leurs fonctions par les personnes nommées, constate que la transformation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 03/01/2023 Modification des statuts
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Nomination de dirigeant — d'approuver qu'au commissaire aux comptes ainsi nommé soit attribué une rémunération · signal

    Départ de dirigeant — 1.Démission du Commissaire aux comptes en exercice ; nomination du nouveau Commissaire · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — été réduit à 1.447.678,46 Euros, divisé en 632 174 actions d'une seule catégorie de 2,29 · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 02/09/2021 Changement de dirigeant — Permanent de la societe ortigia investimenti
    Représentant permanent — De la societe ortigia investimenti · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Représentant permanent — De la societe ortigia investimenti · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — propose que le Conseil d'administration délibère de nommer par cooptation un nouvel · signal

    Départ de dirigeant — d'administration de BIO-INOX, il a décidé de démissionner de sa fonction d'administrateur de · signal

    Difficultés ou procédure collective — actuellement l'objet d'une procédure de redressement judiciaire devant le Tribunal de commerce de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 30/06/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 20/09/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — conséquent, le Président invite Assemblée à délibérer au sujet de la nomination du nouvel organe · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de la Société «KMG.AUDIT SUD OUEST », pour une période de six exercices qui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 21/03/2016 de SAS et de président du conseil d'administration la SARL ORTIGIA (Milan MI- 1792696) représenté par M. MASTAGNI Stefano - Nomination en qualité de Directeur Général M. HOUTRIQUE…
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'Administration propose de nommer, pour une durée qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 03/09/2014 Nomination d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes — Pv du ca du 24 06 2014 nomination du president et directeur general · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes — Pv du ca du 24 06 2014 nomination du president et directeur general · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'Administration propose de nommer, pour une durée qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée · signal

    Départ de dirigeant — prenait fin à l'issue des présentes décisions. Le Président propose de ne pas renouveler lesdits · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 03/09/2014 Nomination d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes — Pv du ca du 24 06 2014 nomination du president et directeur general · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes — Pv du ca du 24 06 2014 nomination du president et directeur general · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer en tant que membres du Conseil d'Administration, lesquels resteront en fonction jusqu'à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 04/07/2013 PV AGO du 27/02/2013 non renouvellement de l'administrateur démissionnaire
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Administrateurs d'avoir reçu en date du 14 août 2012, les démissions de la fonction de membre du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 15/06/2010 Augmentation du capital social — Dans les conditions des articles l 3332 12 l 3332 24 du code du travail
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Augmentation de capital en faveur des salariés en application de l'article L.225-129-6 du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 12/05/2010 (PROJET DELIBERE PAR ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 13/04/2010)
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 09/02/2009 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Nomination de dirigeant — Général, de déterminer ses pouvoirs et de fixer sa rémunération, décide de nommer en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — En outre, l'Assemblée Générale constate la démission de Mr Jean Jacques DURAND de son · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — été réduit à 1.447.678,46 Euros, divisé en 632 174 actions d'une seule catégorie de 2,29 · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 20/11/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer à l'unanimité, pour une durée de six exercices : · signal

    Renouvellement de mandat — clos au 31/12/2007, décide de renouveler leurs mandats pour une durée de 6 ans · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 12/11/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, en conséquence de la résolution qui précède, nomme en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — Démission du Président actuel de la société ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 08/06/2006 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination de nouveaux Commissaires aux Comptes Titulaire et Suppléant · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale constate que la négociation visant à obtenir la démission des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 19/07/2005 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants — Maintien des cct et ccs statuts mis a jour · Statuts mis à jour · Transformation de la forme juridique — De la societe en sas nomination des organes de gestion maintien des cct et ccs statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée · 7 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, difficultés ou procédure collective

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants — Maintien des cct et ccs statuts mis a jour · Statuts mis à jour · Transformation de la forme juridique — De la societe en sas nomination des organes de gestion maintien des cct et ccs statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale donne au Président démissionnaire Monsieur Christian BLEU · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'assemblée générale décide de réaliser cette réduction de capital par voie de · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 07/03/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - L'unanimité des administrateurs décide de nommer Bernard Lamiaux au titre de Président du Conseil · signal

    Départ de dirigeant — - l'ensemble des :administrateurs présents prennent acte de la démission de Christian BLEU de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 15/09/2003 PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26/05/2003
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — HOUTRIQUE, le conseil propose de nommer Patrick HOUTRIQUE mandataire social au · signal

    Départ de dirigeant — -Démission de Christian BLEU de sa fonction de Directeur Général et modification de ses missions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 08/07/2003 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 17/01/2003 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'A.G.E. propose donc de confier au Conseil de décider du contenu de la réforme de · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de c · signal

    Transformation de forme — date du 15 décembre 1996 la société a été transformée en société anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 23/10/2002 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté · signal

    Nomination de dirigeant — nomination de Monsieur Patrick HOUTRIQUE comme administrateur en remplacement de · signal

    Départ de dirigeant — Madame Régine BLEU_démissionnaire. · signal

    Augmentation de capital — définitive de l'augmentation de capital, l'Assemblée Générale de modifier comme suit les · signal

    Transformation de forme — date du 15 décembre 1996 la société a été transformée en société anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 30/07/2002 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 07/07/2000 Renouvellement d'un mandat — S d administrateurs changement d a dministrateur statuts mis a jour
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apportée · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale décide également de nommer : · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler les mandats d'administrateurs de Mr BLEU et de · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été apportée · signal

    Transformation de forme — date du 15 décembre 1996 la société a été transformée en société anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 13/10/1999 Fusion — Absorpti on declaration de conformite statuts mis a jour
    Augmentation du capital social — Traite de fusion absorpti on declaration de conformite statuts mis a jour · Statuts mis à jour · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 8 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Augmentation du capital social — Traite de fusion absorpti on declaration de conformite statuts mis a jour · Statuts mis à jour · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Lecture du rapport du Conseil d'Administration sur le projet de fusion, · signal

    Apport — II - Apport de ... · signal

    Dissolution — INOX CTIA et décidé que la société serait dissoute et liquidée de plein droit au jour de la · signal

    Augmentation de capital — - Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 5 mai 1996, il a été · signal

    et 3 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 13/08/1999 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société à · signal

    Apport — Rapport du Commissaire aux apports sur les apports effectués par la Société · signal

    Augmentation de capital — montant de l'augmentation de capital de la société absorbante augmentée de la prime · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 07/07/1999 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — II - Apport de .. · signal

    Dissolution — La société absorbée se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'Assemblée Générale Extraordinaire de la · signal

    Augmentation de capital — libérées, seraient créées par la société SA BIO INOX CTIA à titre d'augmentation de son capital de F 224.000 . · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 02/03/1999 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société à responsabilité limitée INOX · signal

    Apport — du 23 mars 1967, de se prononcer sur la valeur des apports en nature qui doivent être faits par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 09/12/1998 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la somme · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital décidée par AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la somme · signal

    Changement de dénomination — Ancienne mention : la dénomination sociale est CTIA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 14/04/1997 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée — Des deliberations de l assemblee generale mixt e du 15 03 1997 statuts mis a jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée — Des deliberations de l assemblee generale mixt e du 15 03 1997 statuts mis a jour

    Apport — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 05 mai 1996, il a été apporté la · signal

    Augmentation de capital — décide préalablement à l'augmentation de capital projetée, de réduire la valeur nominale des · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — décide préalablement à l'augmentation de capital projetée, de réduire la valeur nominale des · signal

    Transformation de forme — société a été transformée en société anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 06/02/1997 Statuts mis à jour
    Transformation de la forme juridique · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée

    Cession de titres — - Philippe LAGOUARDE acquéreur de 1 part demeurant 37 chemin des Cavernes · signal

    Transformation de forme — - d'autoriser une transformation de la société en SA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 06/02/1997 Statuts mis à jour
    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : transformation de forme, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — DE LA SOCIETE « C.T.I.A. » EN SOCIETE ANONYME · signal

    Augmentation de capital — - une augmentation de capital a été réalisée le 5 Mai 1996, faisant passer le capital social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 06/02/1997 Statuts mis à jour
    Transformation de la forme juridique · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — Par ailleurs, il a été apporté à la société, à titre d'augmentation de · signal

    Nomination de dirigeant — - un exemplaire du rapport du commissaire désigné conformément à · signal

    Augmentation de capital — Par ailleurs, il a été apporté à la société, à titre d'augmentation de · signal

    Transformation de forme — Le gérant déclare que son rapport et celui du commissaire à la transformation, ainsi que les textes des statuts de la société sous sa… · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 12/12/1996 Cession de parts sociales — S de mr christian bleu a mr jean louis borde age du 01 11 96 statuts mis a jour
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — parts ne faisant l'objet d'aucun nantissement ni sûretés déclare céder ce jour à : · signal

    Nomination de dirigeant — OBJET : nomination d'un commissaire aux comptes et agrément de nouveaux associés. · signal

    Transformation de forme — - d'autoriser une transformation de la société en SA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 12/12/1996 Cession de parts sociales — S de mr christian bleu a mme maryse martinet age du 01 11 96 statuts mis a jour
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — ne faisant l'objet d'aucun nantissement ni sûretés déclare céder ce jour à : · signal

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52. 12/12/1996 Cession de parts sociales — S de mr christian bleu a mr jean louis borde age du 01 11 96 statuts mis a jour
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — ne faisant l'objet d'aucun nantissement ni sûretés déclare céder ce jour à : · signal

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53. 12/12/1996 Cession de parts sociales — S de mr christian bleu a mr jean louis borde age du 01 11 96 statuts mis a jour
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — régime de la séparation de biens propriétaire de 99 parts ne faisant l'objet d'aucun nantissement ni sûretés déclare céder ce jour à : · signal

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54. 12/12/1996 Cession de parts sociales — S de mr christian bleu a mr jean louis borde age du 01 11 96 statuts mis a jour
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — ne faisant l'objet d'aucun nantissement ni sûretés déclare céder ce jour à : · signal

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55. 13/06/1996 Statuts mis à jour
    Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers

    Apport — Le développement de CTIA a justifié des investissements industriels conséquents et a généré une croissance de chiffre d'affaires nécessitant un renfor… · signal

    Augmentation de capital — : AUGMENTATION DE CAPITAL · signal

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56. 20/04/1995 Constitution de la société — Acte ssp du 22 3 95
    Autre pièce déposée — Du 22 3 95 · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée — Du 22 3 95 · Statuts mis à jour

    Apport — apporte · signal

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Source : INPI, actes · n = 56.