ATELIERS A+ ARCHITECTURE ET PAYSAGE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2026 · 19.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 04/08/2026 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MS No3 : Construction de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de Saint-Geniès-de-Malgoirès Réseau de transfert entre la STEU actuelle et la future STEU Déconstruction de…

   Accord cadre · 243 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   MS No3 : Construction de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de Saint-Geniès-de-Malgoirès Réseau de transfert entre la STEU actuelle et la future STEU Déconstruction de…

   243 k€
2. 22/05/2026 COMMUNE DE PEROLS › (nouvel onglet)
   marché · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des Arènes de Pérols

   marché · 438 k€

   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des Arènes de Pérols

   438 k€
3. 19/05/2026 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MS 05 MISSIONS DE MONTAGE OPERATIONNEL ET DE PROGRAMMATION ; MISSION DE REALISATION DE PERSPECTIVESD AMBIANCE ; MISSION D ETUDE DE L ELARGISSEMENT DE LA BRETELLE "GOLF" (G) ; MISS…

   Accord cadre · 130 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   MS 05 MISSIONS DE MONTAGE OPERATIONNEL ET DE PROGRAMMATION ; MISSION DE REALISATION DE PERSPECTIVESD AMBIANCE ; MISSION D ETUDE DE L ELARGISSEMENT DE LA BRETELLE "GOLF" (G) ; MISS…

   130 k€
4. 16/04/2026 COMMUNE DE PEROLS › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 7 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DES ARENES DE PEROLS

   marché · 438 k€ (1 avenant) · groupement de 7 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DES ARENES DE PEROLS

   438 k€
5. 03/03/2026 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MS 04 - OPERATION DECROISSEMENT RSX ELECTRIQUES SUR LA PLATEFORME AEROPOTRUAIRE - CONCEPTION ET CHIFFRAGE (AVP)

   Accord cadre · 41 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   MS 04 - OPERATION DECROISSEMENT RSX ELECTRIQUES SUR LA PLATEFORME AEROPOTRUAIRE - CONCEPTION ET CHIFFRAGE (AVP)

   41 k€
6. 05/02/2026 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MS 03 - MISSION 01 ETUDE DE DEPLACEMENT DE LA FATO HELICOPTERE SECURITE CIVILE VIS A VIS DE L AIRE DE TRAFIX DE SABENA - MISSION 02 ETUDE D IMPLANTATION D UN SYSTEME D ATTERISSAGE…

   Accord cadre · 57 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   MS 03 - MISSION 01 ETUDE DE DEPLACEMENT DE LA FATO HELICOPTERE SECURITE CIVILE VIS A VIS DE L AIRE DE TRAFIX DE SABENA - MISSION 02 ETUDE D IMPLANTATION D UN SYSTEME D ATTERISSAGE…

   57 k€
7. 09/12/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MS01 LOT1 CEREG AC MOE Conception et réalisation d¿un réservoir d¿eau potable (capacité 1 000 m3) y compris canalisations d¿adduction et distribution ¿ Commune de Caveirac

   Accord cadre · 450 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   MS01 LOT1 CEREG AC MOE Conception et réalisation d¿un réservoir d¿eau potable (capacité 1 000 m3) y compris canalisations d¿adduction et distribution ¿ Commune de Caveirac

   450 k€
8. 04/11/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MS 02 MISSION DE COMPTAGES ET D ENQUETES DE MOBILITE ; MISSION D ETUDES D EXTENSION DU TAXIWAY ; MISSION DE REALISATION DES ANALYSES BIODIVERSITE ET D ELABORATION DU DOSSIER DE DE…

   Accord cadre · 132 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   MS 02 MISSION DE COMPTAGES ET D ENQUETES DE MOBILITE ; MISSION D ETUDES D EXTENSION DU TAXIWAY ; MISSION DE REALISATION DES ANALYSES BIODIVERSITE ET D ELABORATION DU DOSSIER DE DE…

   132 k€
9. 29/07/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 9 titulaires · MS1- Conception du schéma d'aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

   Accord cadre · 755 k€ (montant maximum) · groupement de 9 titulaires

   MS1- Conception du schéma d'aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

   755 k€
10. 04/06/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MS No2 MOE Conception et réalisation réservoir d¿eau potable et Conception et réalisation d¿un adducteur d¿eau potable à Langlade

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    MS No2 MOE Conception et réalisation réservoir d¿eau potable et Conception et réalisation d¿un adducteur d¿eau potable à Langlade

    500 k€
11. 29/10/2024 CA SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · Etude paysagère et urbaine pour accompagner la mutation des fonciers de la frange Nord de la ZAC Entrée Est Rive Nord à Sète

    marché · 44 k€

    Etude paysagère et urbaine pour accompagner la mutation des fonciers de la frange Nord de la ZAC Entrée Est Rive Nord à Sète

    44 k€
12. 29/10/2024 CA SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · ETUDE PAYSAGERE ET URBAINE ACCOMPAGNEMENT MUTATION FONCIERS

    marché · 44 k€ · groupement de 2 titulaires

    ETUDE PAYSAGERE ET URBAINE ACCOMPAGNEMENT MUTATION FONCIERS

    44 k€
13. 29/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 526 k€ le 03/12/2024 · groupement de 9 titulaires · MOE CUISINE CENTRALE

    marché · porté à 526 k€ le 03/12/2024 · groupement de 9 titulaires

    MOE CUISINE CENTRALE

    526 k€
14. 07/05/2024 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · CEREG PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    CEREG PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    500 k€
15. 04/01/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Maîtrise d'oeuvre Les Hoirs Six Fours

    Accord cadre · 6 000 € (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre Les Hoirs Six Fours

    6 000 €
16. 22/11/2023 COMMUNE DE SETE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION ET EXTENSIO DE LA HALLE DES SPORTS LOUIS MARTY

    Accord cadre · 542 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION ET EXTENSIO DE LA HALLE DES SPORTS LOUIS MARTY

    542 k€
17. 07/06/2023 COMMUNE DE PIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 613 k€ le 03/03/2025 · Nouveau Marché Ordinaire

    marché · porté à 613 k€ le 03/03/2025

    Nouveau Marché Ordinaire

    613 k€
18. 13/01/2022 COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 593 k€ le 25/04/2025 · groupement de 6 titulaires · MACHÉ DE MAÎTRISE D'UVRE AU LAURÉAT DU CONCOURS restreint de maîtrise d'uvre sur Esquisse + pour la construction dun bâtiment partagé accueillant une salle communale et une médiat…

    marché · porté à 593 k€ le 25/04/2025 · groupement de 6 titulaires

    MACHÉ DE MAÎTRISE D'UVRE AU LAURÉAT DU CONCOURS restreint de maîtrise d'uvre sur Esquisse + pour la construction dun bâtiment partagé accueillant une salle communale et une médiat…

    593 k€
19. 30/07/2021 COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,6 M€ le 31/01/2025 · groupement de 7 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE A LA CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF AU MAS DE VIGNOLES

    marché · porté à 1,6 M€ le 31/01/2025 · groupement de 7 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE A LA CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF AU MAS DE VIGNOLES

    1,6 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 19.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. 220 Rue du Capitaine Pierre Pontal, 34000 Montpellier

   siège · ATELIERS A+ CONCEPTION · SIRET 400 926 879 00059 · architecte · depuis 01/07/2016

2. 4 Rue Georges Courteline, 31100 Toulouse

   SIRET 400 926 879 00067 · architecte · depuis 01/01/2020

3. 6 Rue Fresque, 30000 Nimes

   SIRET 400 926 879 00075 · architecte · depuis 25/01/2021

4. 11 Villa Gaudelet, 75011 Paris

   A + ARCHITECTURE · SIRET 400 926 879 00083 · architecte · depuis 05/04/2022

Les 1 181 autres entreprises du métier « architecte » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

1. 08/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 15/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 15/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 01/02/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Qu'en date du 5 octobre 2020, la société a nommé en qualité de commissaire aux comptes titulaire la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 20/11/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination de commissaire aux comptes titulaire · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 30/04/2020 Acte · type non publié
   3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Fusion — PROJET DE FUSION-ABSORPTION · signal

   Apport — La société A+ ARCHITECTURE TOULOUSE apporte, sous les garanties ordinaires de fait et droit en la · signal

   Dissolution — La société A+ ARCHITECTURE TOULOUSE se trouvera dissoute de plein droit par le seul fait et à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 31/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Expiration et non renouvellement du mandat des commissaires aux comptes titulaire et suppléant · signal

   Renouvellement de mandat — L'associée unique décide de ne pas renouveler le mandat de commissaire aux comptes titulaire de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 01/03/2019 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété

   Nomination de dirigeant — (ii) et décide de nommer en qualité de nouveaux cogérants non associés, à compter du 1er · signal

   Départ de dirigeant — (i)prend acte des démissions de Monsieur Clément RABOURDIN et Monsieur Fabien THUILE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 10/09/2018 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associée unique, décide de nommer en qualité de nouveau co-gérant non-associé, à compter de ce · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 02/08/2016 Ancienne adresse : 266 place Ernest Granier 34000 Montpellier Nouvelle adresse : 220 rue du Capitaine Pierre Pontal 34000 Montpellier
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mai 2001 ,le capital sociale a été augmenté · signal

    Transfert de siège — L'associée unique décide de transférer le siège de la société, actuellement situé 266, place Ernest · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 19/04/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique, après avoir pris connaissance du rapport de la gérance, décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 27/10/2010 Cession de parts sociales
    M. BONON PHILIPPE - M. CERVANTES PHILIPPE / SOCIETE A+ · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    M. BONON PHILIPPE - M. CERVANTES PHILIPPE / SOCIETE A+ · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Monsieur Philippe BONON est propriétaire de la part sociale cédée qui lui a été attribuée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 27/10/2010 Cession de parts sociales
    M. BONON PHILIPPE - M. CERVANTES PHILIPPE / SOCIETE A+ · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    M. BONON PHILIPPE - M. CERVANTES PHILIPPE / SOCIETE A+ · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mai 2001 ,le capital sociale a été augmenté · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 04/10/2010 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — la constatation de la démission de Monsieur André BEDEAU en sa qualité de co-gérant. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 22/04/2008 Transfert du siège social — Et de l ets principal
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : transfert de siège, apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — Décide en conséquence de transférer le siège social à l'adresse suivante, et ce à compter du 1ºr · signal

    Apport — - Mr Denis BEDEAU apporte à la sarl · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mai 2001 ,le capital sociale a été augmenté · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 02/03/2005 Cession de parts sociales
    ENTRE M ALEXANDRE BEDEAU ET LA SARL A+ · Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · et 3 autres · 1 signal : cession de titres

    ENTRE M ALEXANDRE BEDEAU ET LA SARL A+ · Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · et 3 autres

    Cession de titres — Mr Alexandre BEDEAU cède et transporte sous les garanties ordinaires de fait et de droit à la SARL A* · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 02/03/2005 Cession de parts sociales
    Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · ENTRE M BEDEAU ET LA SARL A+ · et 3 autres · 2 signaux : cession de titres, apport

    Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · ENTRE M BEDEAU ET LA SARL A+ · et 3 autres

    Cession de titres — Le Cédant déclare que la société est soumise à l'impôt sur les sociétés et que les parts sociales cédées ont été · signal

    Apport — constitution intégrant copie du rapport du commissaire aux apports, comportant appréciation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 02/03/2005 Cession de parts sociales
    ENTRE M THOMAS BEDEAU ET LA SARL A+ · Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · et 3 autres · 2 signaux : cession de titres, apport

    ENTRE M THOMAS BEDEAU ET LA SARL A+ · Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · et 3 autres

    Cession de titres — Le Cédant déclare que la société est soumise à l'impôt sur les sociétés et que les parts sociales cédées ont été · signal

    Apport — créées en vue de rémunérer les apports effectués à la Société. Il déclare en outre que les parts cédées ne · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 02/03/2005 Cession de parts sociales
    ENTRE MME BEDEAU ET LA SARL A+ · Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · et 3 autres · 1 signal : cession de titres

    ENTRE MME BEDEAU ET LA SARL A+ · Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl · Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Apport en nature · et 3 autres

    Cession de titres — Le Cédant déclare que la société est soumise à l'impôt sur les sociétés et que les parts sociales cédées ont été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 02/03/2005 Changement de dénomination — En celle de a architecture sarl
    Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — A architecture sarl · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Mr Denis BEDEAU apporte à la sarl · signal

    Nomination de dirigeant — passage de l'imprimerie. Elle nomme également , avec effet au 31/12/2004, co-gérant Mr Gilles · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de la gérance de Mr Denis BEDEAU, avec effet au · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mai 2001 ,le capital sociale a été augmenté · signal

    Transfert de siège — Transfert de siège social · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 02/07/2001 CESSION PAR LES CONSORTS BEDEAU A MR CERVANTES PHILIPPE
    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — acte de donation-partage par Monsieur Denis BEDEAU, suivant acte reçu par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 02/07/2001 Cession de parts sociales — S entre mme claude bonon et mr philippe bonon representant mlle fanny bonon et mr philippe cervantes
    Nomination d'un dirigeant · CESSION PAR LES CONSORTS BEDEAU A MR CERVANTES PHILIPPE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Nomination d'un dirigeant · CESSION PAR LES CONSORTS BEDEAU A MR CERVANTES PHILIPPE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Le Cédant déclare que la société BBA est soumise à l'impôt sur les sociétés et que les parts sociales cédées · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mai 2001 ,le capital sociale a été augmenté · signal

    Transfert de siège — Transfert de siège social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 02/07/2001 Cession de parts sociales
    ENTRE MME CLAUDE BONON ET MR PHILIPPE BONON REPRESENTANT DE MR MAX BONON ETMR PHILIPPE CERVANTES · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    ENTRE MME CLAUDE BONON ET MR PHILIPPE BONON REPRESENTANT DE MR MAX BONON ETMR PHILIPPE CERVANTES · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Le Cédant déclare que la société BBA est soumise à l'impôt sur les sociétés et que les parts sociales cédées · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 02/07/2001 Nomination d'un dirigeant
    CESSION PAR LES CONSORTS BEDEAU A MR CERVANTES PHILIPPE · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    CESSION PAR LES CONSORTS BEDEAU A MR CERVANTES PHILIPPE · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Nomination de Mr PHILIPPE CERVANTES comme gérant, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 02/07/2001 ENTRE MR DENIS BEDEAU,MLLE LAURENCE BEDEAU, MR ALEXANDRE BEDEAU, MR THOMASBEDEAU
    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 13/02/2001 Transmission de titres à titre gratuit — Partage de parts sociales m philippe bonon fin
    Autre pièce déposée · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — Suite à la donation-partage de parts sociales qui précède, Monsieur Philippe · signal

    Apport — DONATEURpour lui avoir été attribuées en rémunération de ses apports lors de la · signal

    Augmentation de capital — siège social, augmentation de capital et conversion du capital en Euros. · signal

    Transfert de siège — Le 2 novembre 1999, une modification est intervenue contenant : transfert de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 30/11/1999 Transfert du siège social — 27 cours gambetta montpellier
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale approuve l'augmentation de capital pour le porter de 50 000 frs à 301 740,22 · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée Générale approuve le transfert de siège social à compter du2/11/1999 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 22/05/1995 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — - MONSIEUR Denis BEDEAU APPORTE ALA SARL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 28.