ENTREPRISE Culture du tabac › Isère ›

TERRE DE BIEVRE

400 953 352Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/1995

1960 Route de la Gare, 38260 la Cote-Saint-Andre

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Roland PRIMAT › (68 ans)
  2. Rôle non publié Dominique CLARIN › (59 ans)
  3. Rôle non publié Frederic PRIMAT › (47 ans)
  4. Rôle non publié Renee PRIMAT › (69 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 06/02/2020

Dénomination
EARL TERRE DE BIEVRE EARL TERRE DE BIEVRE Dénomination · du 01/03/1995 au 01/01/2001 5 ans GAEC TERRE DE BIEVRE GAEC TERRE DE BIEVRE Dénomination · du 01/01/2001 au 15/03/2018 17 ans TERRE DE BIEVRE TERRE DE BIEVRE Dénomination · depuis le 15/03/2018 8 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/03/1995 au 25/12/2002 7 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2002 au 15/03/2018 15 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 15/03/2018 8 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture du tabac Culture du tabac Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2162 Chemin Saint Simeon, 38260 la Cote-Saint-Andre 2162 Chemin Saint Simeon, 38260 la Cote-Saint-Andre Siège · du 01/03/1995 au 15/03/2018 23 ans 1960 Route de la Gare, 38260 la Cote-Saint-Andre 1960 Route de la Gare, 38260 la Cote-Saint-Andre Siège · depuis le 15/03/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1995 31 ans Immatriculation01/03/1995

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2020 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 26/01/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1960 Route de la Gare, 38260 La Cote-Saint-Andre

    siège · SIRET 400 953 352 00020 · grandes cultures · depuis 15/03/2018

Les 2 525 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 29/01/2020

  1. 29/01/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 14/06/2018 Entrée d'un nouvel associé
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 15/02/2011 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 15/02/2011 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 26/05/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/01/2007 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 21/01/2002 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/08/2001 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 30/04/1999 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 10/04/1998 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 03/05/1995 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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