ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Alpes-de-Haute-Provence ›

Daniel Courtois

401 957 451Entrepreneur individuelactive depuis 03/07/1995

39 Impasse du Pebre D'ase, 04420 le Brusquet

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Entrepreneur individuel Daniel COURTOIS › (nouvel onglet) · depuis 03/07/1995
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : siège, 01/09/2025

Forme juridique
Entrepreneur individuel Entrepreneur individuel Forme juridique · depuis le 08/10/1999 27 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale Travaux de maçonnerie générale Activité · du 25/12/1999 au 01/02/2017 17 ans Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Activité · depuis le 01/02/2017 9 ans
Siège
Ccm Carrelage, 400 Avenue du 14 Juillet 1789, 04510 Mallemoisson Ccm Carrelage, 400 Avenue du 14 Juillet 1789, 04510 Mallemoisson Siège · du 08/10/1999 au 01/09/2025 25 ans 39 Impasse du Pebre D'ase, 04420 le Brusquet 39 Impasse du Pebre D'ase, 04420 le Brusquet Siège · depuis le 01/09/2025 1 an
État
active active État · du 03/07/1995 au 25/06/2002 6 ans active active État · depuis le 01/02/2017 9 ans Immatriculation03/07/1995 Cessation d'activité25/06/2002 Reprise d'activité01/02/2017

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 39 Impasse du Pebre D'ase, 04420 Le Brusquet

    siège · SIRET 401 957 451 00040 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/09/2025

Les 994 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Alpes-de-Haute-Provence (04) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : autre formalité

  1. date inconnue Autre formalité pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. date inconnue Autre formalité pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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