TRAITEMENT THERMIQUE DE TERRENOIRE TTT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2026 · 10.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 6.

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Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

1. 26/10/2020 Répartition des parts
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — suppléant, arrivant à expiration lors de la présente consultation, et après avoir constaté que la · signal

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2. 07/05/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — démission, l'Assemblée Générale décide de nommer en remplacement la société SDGS, ayant · signal

   Départ de dirigeant — démission, l'Assemblée Générale décide de nommer en remplacement la société SDGS, ayant · signal

   Renouvellement de mandat — l'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat de la société SEGECO AUDIT · signal

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3. 16/05/2013 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Les associés décident à l'unanimité de désigner en qualité de Président de la Société à · signal

   Départ de dirigeant — Remplacement du Président · signal

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4. 06/07/2012 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Michel VILLANOVA, démissionnaire, la société SAL sus désignée, représentée par · signal

   Départ de dirigeant — Michel VILLANOVA, démissionnaire, la société SAL sus désignée, représentée par · signal

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5. 15/11/2011 Réduction du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — « ARTICLE 7 - APPORTS · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — -réalisation définitive de la réduction de capital d'un montant global de TRENTE MILLE · signal

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6. 15/11/2011 Réduction du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transformation de forme — transformée en Société par Actions Simplifiée suivant délibération de l'assemblée générale · signal

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7. 02/09/2011 Dépôt préalable
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — décide de procéder à une réduction du capital de la société TRAITEMENT THERMIQUE DE · signal

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8. 05/03/2004 Réduction du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — actionnaires de la société a approuvé le projet de traité de fusion passé par acte sous · signal

   Apport — Lors de la constitution, il n'a été procédé qu'à des apports en · signal

   Augmentation de capital — L'augmentation de capital a été réalisée par élévation de 40 € à 120 € de la valeur · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — capital de la société TRAITEMENT THERMIQUE DE TERRENOIRE a été réduit · signal

   Transformation de forme — transformée en Société par Actions Simplifiée suivant délibération de l'assemblée générale · signal

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9. 09/09/2003 Augmentation du capital social
   Fusion — Absorption de la societe mva rcs 412 275 471 · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 1 signal : fusion

   Fusion — Absorption de la societe mva rcs 412 275 471 · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

   Fusion — le projet de traité de fusion en date du 31 mars 2003 et son avenant en date du 28 · signal

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10. 17/06/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

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11. 13/06/2003 Fusion — Ttt mva
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital sera donc de 100.000 € (2.500 actions de nominal 40 €). · signal

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12. 20/05/2003 Fusion — Par voie d absorption de la societe mva par la societe traitement thermique de terrenoire
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — elles un projet de contrat de fusion aux termes duquel la société TRAITEMENT · signal

    Dissolution — d'absorption et dissolution anticipée de cette dernière. · signal

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13. 23/04/2003 Fusion — Absorption de la societe mva rcs lyon 412 275 471 par la societe traitement thermique de terrenoire ttt
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE CONTRAT DE FUSION · signal

    Nomination de dirigeant — - la désignation ci-après détaillée des actifs apportés à la société TRAITEMENT · signal

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14. 11/03/2003 Fusion — Traitement thermique de terrenoire mva
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — fusionner avec la société MVA, par voie d'absorption de la seconde par la première, · signal

    Apport — ainsi que la valeur des apports en nature et Ies avantages particuliers. · signal

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15. 13/07/2001 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire. · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital par incorporation de réserves; · signal

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16. 17/08/2000 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — rapport, l'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — Madame Martine TRUC, démissionnaire. · signal

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17. 07/06/1999 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — sont arrivés à expiration ce jour, décide de nommer en remplacement respectivement : · signal

    Départ de dirigeant — sont arrivés à expiration ce jour, décide de nommer en remplacement respectivement : · signal

    Renouvellement de mandat — VILLANOVA est arrivé à son terme, décide de le renouveler dans ses fonctions pour · signal

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18. 17/10/1996 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — constitution, il n'a été procédé qu'à des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — Mr Michel VILLANOVA, · signal

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19. 03/01/1996 Modification de l'exercice social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — a constitution, il n'a été procédé qu'à des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — tous soussignés, qui déclarent, chacun en ce qui le concerne, · signal

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20. 13/09/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Nomination d'un dirigeant · Constitution de la société · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Constitution de la société · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport — constitution, il n'a été procédé qu'à des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DES PREMIERS DIRIGEANTS SOCIAUX · signal

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21. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    2 signaux : transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Transmission universelle de patrimoine — Conformément aux dispositions sus-relatées, cette dissolution entraîne la transmission universelle du · signal

    Dissolution — - dissoudre par anticipation, avec effet immédiat, la Société, sans que cette dissolution ne soit suivie · signal

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Source : INPI, actes · n = 21.