FAIENCERIE DE CHAROLLES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 11.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

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Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016 · 1 exercice.

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

1. 16/02/2018 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction de capital ou rachat de titres — 21 avril 2017 décidant de la réduction de capital susvisée a été déposé au greffe du · signal

   Transformation de forme — extraordinaire du 30 décembre 2001, la Société a été transformée en SAS. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 25/04/2017 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — Les Associés décident que cette réduction de capital sera réalisée par voie de diminution de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 15/03/2017 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de 50 o0o Francs en · signal

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de Monsieur Emmanuel TERRIER de son · signal

   Augmentation de capital — Ces apports ont été complétés par une augmentation de capital d'un montant de · signal

   Transformation de forme — extraordinaire du 30 décembre 2001, la Société a été transformée en SAS. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 03/03/2017 Apport de titres — De societes
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Cession de titres — Dans le cadre de la transmission de l'entreprise avec une cession majoritaire des · signal

   Apport — Rapport du commissaire aux apports du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 21/12/2010 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associé unique, après avoir entendu la lecture du rapport du Président, décide de nommer · signal

   Départ de dirigeant — L'Associé unique, après avoir entendu la lecture du rapport du Président, prend acte de la démission de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 16/12/2010 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — et Madame Edith TERRIER, de céder à la société SC FINANCIERE TERRIER, Société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 16/12/2010 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de 50 000 Francs en · signal

   Augmentation de capital — Ces apports ont été complétés par une augmentation de capital d'un montant · signal

   Transformation de forme — transformée en société par actions simplifiées. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 31/07/2007 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Madame la Présidente présente à l'assemblée le projet de nomination de Monsieur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 06/09/2002 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de 50 000 Francs en · signal

   Augmentation de capital — Cette augmentation de capital a été réalisée par élévation de la valeur nominale des actions · signal

   Transformation de forme — transformée en société par actions simplifiées. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 20/02/2002 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de 50 000 Francs en · signal

    Nomination de dirigeant — que du rapport de la Société EXCO-FIDOGEST, Commissaire à la transformation désigné à l'unanimité des · signal

    Augmentation de capital — Ces apports ont été complétés par une augmentation de capital d'un montant · signal

    Transformation de forme — avantages particuliers effectuée par la Société EXCO-FIDOGEST, et décide de transformer la société en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 02/01/2002 Divers
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 20/02/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — La société a été constituée par apport en numéraire d'une somme de CINQUANTE MILLE · signal

    Nomination de dirigeant — à moins qu'il ne désigne une autre personne pour exercer ses fonctions. · signal

    Départ de dirigeant — retraite et que par voie de conséquence il souhaite démissionner de ses fonctions de gérant. Il · signal

    Augmentation de capital — PREMIERE RESOLUTION - AUGMENTATION DU CAPITAL · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 372 526 F sur la réserve spéciale au taux réduit d'impôt de 19 % destinée à être incorporée au · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 26/08/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Cession de titres — Statuts mis à jour suite à la cession de parts et à la décision de l'Associé · signal

    Apport — "La société a été constituée par apport en numéraire d'une somme de CINQUANTE MILLE · signal

    Augmentation de capital — Il est rappelé à l'assemblée que cette augmentation de capital est souhaitable en raison des · signal

    Changement de dénomination — L'Associé Unique, décide que la dénomination sociale sera "EURL A.S.M" au lieu de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 16/11/1995 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — apporte à la Société une somme en espèces de douze mille cinq cent frs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.