ENTREPRISE Activités liées aux systèmes de sécurité › Essonne ›

SECTOR ALARM

402 490 866SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/10/1995

2 Rue du Chemin des Femmes, 91300 Massy

500 à 999 Effectif salariés · 2024
6,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2019
-3,1 M€ EBE
-4,2 M€ Résultat net
6,1 M€ Capitaux propres
349 k€ Dettes financières trésorerie 345 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Cedric BERNARD-LAUFER › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

5 opérations · 8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : changement de dirigeant, 29/10/2020

Dénomination
ACDM CONCEPT ACDM CONCEPT Dénomination · du 01/10/1995 au 30/06/2010 14 ans AFONE SECURITE AFONE SECURITE Dénomination · du 30/06/2010 au 12/10/2018 8 ans SECTOR ALARM SECTOR ALARM Dénomination · depuis le 12/10/2018 8 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/10/1995 au 06/01/2020 24 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 06/01/2020 6 ans
Activité
Enquêtes et sécurité Enquêtes et sécurité Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Activités de sécurité privée Activités de sécurité privée Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2010 3 ans Activités liées aux systèmes de sécurité Activités liées aux systèmes de sécurité Activité · du 31/12/2010 au 22/01/2013 2 ans Travaux d'installation électrique dans tous locaux Travaux d'installation électrique dans tous locaux Activité · du 22/01/2013 au 31/12/2014 1 an Activités liées aux systèmes de sécurité Activités liées aux systèmes de sécurité Activité · du 31/12/2014 au 25/10/2018 3 ans Activités de sécurité privée Activités de sécurité privée Activité · du 25/10/2018 au 31/12/2019 1 an Activités liées aux systèmes de sécurité Activités liées aux systèmes de sécurité Activité · depuis le 31/12/2019 6 ans
Siège
Rue Alfred Kastler, 54320 Maxeville Rue Alfred Kastler, 54320 Maxeville Siège · du 01/10/1995 au 03/08/2020 24 ans 2 Rue du Chemin des Femmes, 91300 Massy 2 Rue du Chemin des Femmes, 91300 Massy Siège · depuis le 03/08/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1995 31 ans Immatriculation01/10/1995

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2020 · 22.

› Agréments et conventions (4)

Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

  1. Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
  2. Convention collective Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité · code 1351
  3. Convention collective Sans convention collective déclarée
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (13)

dernier : changement de contrôle, 25/10/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 13.

› Synthèse financière

exercice 2019 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2019)

Chiffre d'affaires

5,9 M€ 2016 7,1 M€ 2017 6,8 M€ 2019
  • 2016 : 5,9 M€
  • 2017 : 7,1 M€
  • 2019 : 6,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2019.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,8 % −14,6 % −46 %
2016 2017 2019 −46 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2019)

  • 2016 : 10,5 %
  • 2017 : 13,7 %
  • 2019 : -46,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2019 · n = 431.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2019 · 4 exercices.

› Établissements (58)

58 établissements actifs

  1. 2-12-------Immeuble L'odyssee 2 Rue du Chemin des Femmes, 91300 Massy

    siège · SIRET 402 490 866 00108 · sécurité privée · depuis 01/01/2019

  2. Parc St Jacques Ii Rue Alfred Kastler, 54320 Maxeville

    SIRET 402 490 866 00025 · sécurité privée · depuis 01/11/1996

  3. 11 Rue Raoul Perpere, 64100 Bayonne

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00124 · sécurité privée · depuis 06/01/2020

  4. Residence L'artimon 28 Avenue des Ameriques, 17000 La Rochelle

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00132 · sécurité privée · depuis 13/02/2020

  5. 5 Rue Jules Ferry, 89000 Auxerre

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00157 · sécurité privée · depuis 06/09/2021

  6. le Stratege 51 Rue Ampere, 31670 Labege

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00173 · sécurité privée · depuis 01/06/2021

  7. 8 Allee Rene Fonck, 51100 Reims

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00181 · autres commerces spécialisés · depuis 17/11/2021

  8. les Diamants Ii 61 Rue Jean Briaud, 33700 Merignac

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00223 · sécurité privée · depuis 16/11/2021

  9. 245 Boulevard de la Paix, 64000 Pau

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00249 · sécurité privée · depuis 10/12/2021

  10. Parc Cezanne 290 Avenue Galilee, 13290 Aix-en-Provence

    SECTOR ALARM · SIRET 402 490 866 00256 · sécurité privée · depuis 10/12/2021

Les 48 autres établissements ›

Les 975 autres entreprises du métier « sécurité privée » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 58.

› Actes (65)

dernier : statuts mis à jour, 29/01/2026

  1. 29/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/01/2026 Autre opération sur le capital
    Attestation de dépôt des fonds

    Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/01/2026 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 18/07/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/04/2025 Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/03/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/10/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 01/12/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/12/2022 Attestation de dépôt des fonds
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 20/12/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 25/10/2021 Fusion
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 03/09/2021 entre la société SECTOR ALARM FRANCE SARL - SARL - (RCS PARIS 531 593 150) - société absorbée - et la société SECTOR ALARM SAS - SAS - (RCS EVRY 402 490 866) - société absorbante
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 27/01/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 26/10/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 02/09/2020 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 23/01/2020 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 17/09/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 03/07/2019 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 16/10/2018 Ancienne : AFONE SECURITE - nouvelle : SECTOR ALARM
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 19/06/2018 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 06/11/2017 Fusion — De la sasu astp
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 12/07/2017 de la SAS ASTP
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 20/08/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 31/01/2013 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 11/08/2010 Changement de dénomination — En celle de afone securite precedemment acdm concept
    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 11/08/2010 Changement de dénomination — En celle de afone securite precedemment acdm concept
    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 11/08/2010 Changement de dénomination — En celle de afone securite precedemment acdm concept
    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 11/08/2010 Changement de dénomination — En celle de afone securite precedemment acdm concept
    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Afone securite precedemment acdm concept · Fusion — Absoption de la sas girardot 24 24 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 31/05/2010 Augmentation du capital social
    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 31/05/2010 Augmentation du capital social
    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 31/05/2010 Augmentation du capital social
    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 31/05/2010 Augmentation du capital social
    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — Absorption de la sas afone securite · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 06/05/2010 Fusion — Absorption de la des societes sas girardot 24 24
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 06/04/2010 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 16/03/2010 Fusion — Absorption de la des societes sas afone securite
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 07/06/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 19/09/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 04/07/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 27/06/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 27/06/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 27/06/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Entrée d'un nouvel associé · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 08/01/2002 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre opération sur le capital — En euro reconstitution des capitaux propres augmentation de capital reduction du capital · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Réduction du capital social · Autre opération sur le capital — En euro reconstitution des capitaux propres augmentation de capital reduction du capital · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 02/07/2001 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 05/06/2001 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 27/10/2000 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Changement de dirigeant — Permanent de la ste sopardel augmentation de capital modification de la composition du conseil d administration · Représentant permanent — De la ste sopardel augmentation de capital modification de la composition du conseil d administration · et 3 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Changement de dirigeant — Permanent de la ste sopardel augmentation de capital modification de la composition du conseil d administration · Représentant permanent — De la ste sopardel augmentation de capital modification de la composition du conseil d administration · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 30/12/1999 LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DATES EXERCICE SOCIAL
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 25/02/1999 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Modification des statuts — 8 12 14 33 et 34 des statuts augmentation de capital modification de la composition du conseil d administration · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Modification des statuts — 8 12 14 33 et 34 des statuts augmentation de capital modification de la composition du conseil d administration · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 17/12/1998 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 08/07/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 06/05/1998 LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE VERIFICATEUR -
    Modification des statuts — S 7 8 12 14 33 et 34 des statuts · Transformation de la forme juridique — De 6000 actions en actions de priorite ditesactions b modification des articles 7 8 12 14 33 et 34 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Modification des statuts — S 7 8 12 14 33 et 34 des statuts · Transformation de la forme juridique — De 6000 actions en actions de priorite ditesactions b modification des articles 7 8 12 14 33 et 34 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 19/01/1998 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 20/08/1997 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre modification relative aux dirigeants · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 21/11/1996 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 12/10/1995 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. date inconnue Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes

    Mouvement de commissaire aux comptes

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 65.

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