ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Meurthe-et-Moselle ›
ELISATH
403 005 358SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/09/1995
1 Rue Robert Schuman, 54850 Messein
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Jocelyn MICHEL › (nouvel onglet) (61 ans)
- Commissaire aux comptes TALENZ ARES PARIS › (nouvel onglet)
- Président HOLDING ELIS-HEITZ › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Paris ARES TALENZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/01/2025
- Commissaire aux comptes AREs X-PERT PARIS (SARL)
- Président ELISAFI (SARL) · représentée par FERLET Elisabeth
- Président Elisabeth FERLET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/01/2017
- Commissaire aux comptes Daniel CHENNEVELLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/02/2013
- Commissaire aux comptes CAC AUDIT
- Directeur général Patrice FERLET › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/05/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats HOLDING ELIS-HEITZ › (nouvel onglet) · président
- mandats Jocelyn MICHEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats TALENZ ARES PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Patrice FERLET › (nouvel onglet) · directeur général 24/05/2009
- mandatsmandat terminé Daniel CHENNEVELLE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Elisabeth FERLET › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Paris ARES TALENZ › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (18)
dernier : transfert, 06/10/2026
Dirigeants · 1
- 06/10/2026 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/09/2026 siège 10 Rue du Prefet Claude Erignac, 54850 Messein → 1 Rue Robert Schuman, 54850 Messein INSEE, Sirene
- 01/09/2026 activité Edition de logiciels applicatifs → Conseil en systèmes et logiciels informatiques INSEE, Sirene
- 10/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/05/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/02/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2012 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/12/2011 siège 15 Rue du Parc, 67205 Oberhausbergen → 10 Rue du Prefet Claude Erignac, 54850 Messein INSEE, Sirene
- 24/05/2009 changement de dirigeant modification sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Edition de logiciels (non personnalisés) → Edition de logiciels applicatifs INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Réalisation de logiciels → Edition de logiciels (non personnalisés) INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 21/09/1995 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 21/09/1995 siège 15 Rue du Parc, 67205 Oberhausbergen INSEE, Sirene
- 21/09/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2026 · 18.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (41)
dernier : 9 000 €, 03/11/2026
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03/11/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS › (nouvel onglet)
9 000 €
marché · Maintenance du système informatise de réservation, billetterie, contrôle d'accès associée au centre aquatique jean blanchet à Ancenis-St-Géréon
marché · 9 000 €
Maintenance du système informatise de réservation, billetterie, contrôle d'accès associée au centre aquatique jean blanchet à Ancenis-St-Géréon
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28/10/2026
GRAND PARIS SEINE ET OISE › (nouvel onglet)
45 k€
marché · FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS/LOGICIEL ET INTERFACE WEB
marché · 45 k€
FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS/LOGICIEL ET INTERFACE WEB
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21/09/2026
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE LA SOLUTION LOGICIELLE ELISO BILLETTERIE CONTROLE D ACCES ET FOURNITURE D EQUIPEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DE LA SOLUTION LOGICIELLE ELISO BILLETTERIE CONTROLE D ACCES ET FOURNITURE D EQUIPEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES
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25/06/2026
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS RELATIVES A LA MAINTENANCE DU LOGICIEL DE BILLETERIE ELISATH ET ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ASSOCIES
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS RELATIVES A LA MAINTENANCE DU LOGICIEL DE BILLETERIE ELISATH ET ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ASSOCIES
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03/06/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · 1A ACQUISITION MAINTENANCE CONTROLE ACCES AQUAPOLIS
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
1A ACQUISITION MAINTENANCE CONTROLE ACCES AQUAPOLIS
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07/05/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE › (nouvel onglet)
55 k€
marché · montant porté à 55 k€ le 28/05/2026 · FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE CAISSE POUR LE CENTRE AQUA CAMARGUE
marché · porté à 55 k€ le 28/05/2026
FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE CAISSE POUR LE CENTRE AQUA CAMARGUE
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30/03/2026
COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
130 k€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement des solutions ELISATH
Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
Hébergement des solutions ELISATH
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13/01/2026
COMMUNE DE REZE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · Maintenance du logiciel de contrôle d'accès à la piscine de Rezé
marché · 40 k€
Maintenance du logiciel de contrôle d'accès à la piscine de Rezé
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07/07/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG › (nouvel onglet)
65 k€
marché · 1 avenant · MUTZIG - CONSTRUCTION PISCINE - LOT 11 - BILLETIQUE
marché · 65 k€ (1 avenant)
MUTZIG - CONSTRUCTION PISCINE - LOT 11 - BILLETIQUE
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18/06/2025
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Modification des lecteurs de contrôle d'accès piscine du Centre nautique Aqua'Rel et formation logiciel de caisse et de gestion
marché · 33 k€
Modification des lecteurs de contrôle d'accès piscine du Centre nautique Aqua'Rel et formation logiciel de caisse et de gestion
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19/05/2025
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)
19 k€
marché · Fourniture et pose d'un contrôle d'accès à la baignade naturelle de Montagny Les Beaune
marché · 19 k€
Fourniture et pose d'un contrôle d'accès à la baignade naturelle de Montagny Les Beaune
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03/04/2025
COMMUNE LES AVANCHERS VALMOREL › (nouvel onglet)
49 k€
marché · 1 avenant · CENTRE AQUATIQUE - BILLETTERIE / CONTROLE D'ACCES
marché · 49 k€ (1 avenant)
CENTRE AQUATIQUE - BILLETTERIE / CONTROLE D'ACCES
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12/02/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE INSTALLATION, REPARATION ET MAINTENANCE SYSTEME CONTROLE ACCES EQUIPEMENTS SPORTIFS EPT
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
FOURNITURE INSTALLATION, REPARATION ET MAINTENANCE SYSTEME CONTROLE ACCES EQUIPEMENTS SPORTIFS EPT
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10/02/2025
COMMUNE DE BEAUNE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
marché · 65 k€
Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
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22/01/2025
COMMUNE D ARLES › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE LA SOLUTION DE BILLETTERIE INFORMATISEE DES PISCINES<br />
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DE LA SOLUTION DE BILLETTERIE INFORMATISEE DES PISCINES<br />
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20/12/2024
PARIS - VALLEE DE LA MARNE › (nouvel onglet)
340 k€
Accord cadre · montant maximum · 24132 - RELANCE - Lot n°1 : Fourniture, installation et maintenance d’un système harmonisé et informatisé de contrôle d’accès et de billetterie pour les équipements nautiques, spo…
Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)
24132 - RELANCE - Lot n°1 : Fourniture, installation et maintenance d’un système harmonisé et informatisé de contrôle d’accès et de billetterie pour les équipements nautiques, spo…
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20/12/2024
PARIS - VALLEE DE LA MARNE › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · 24132 - RELANCE - Lot n°1 : Fourniture, installation et maintenance d’un système harmonisé et informatisé de contrôle d’accès et de billetterie pour les équipements nautiques, spo…
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
24132 - RELANCE - Lot n°1 : Fourniture, installation et maintenance d’un système harmonisé et informatisé de contrôle d’accès et de billetterie pour les équipements nautiques, spo…
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16/12/2024
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
220 k€
marché · ASSISTANCE, MAINT. MATERIELS, LOGICIELS ELISATH ET PRESTATIONS ASSOCIEES
marché · 220 k€
ASSISTANCE, MAINT. MATERIELS, LOGICIELS ELISATH ET PRESTATIONS ASSOCIEES
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11/10/2024
COMMUNE DE GAP › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · SOLUTION DE BILLETTERIE ET DE CONTROLE D ACCES POUR L ALPARENA
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
SOLUTION DE BILLETTERIE ET DE CONTROLE D ACCES POUR L ALPARENA
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04/09/2024
COMMUNE DE CHATEAURENARD › (nouvel onglet)
35 k€
marché · Travaux en vue de la réalisation d'une piscine couverte sur la commune de Châteaurenard - n° 2024-16: Lot 25: Contrôle et gestion d'accès - Billetterie
marché · 35 k€
Travaux en vue de la réalisation d'une piscine couverte sur la commune de Châteaurenard - n° 2024-16: Lot 25: Contrôle et gestion d'accès - Billetterie
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01/07/2024
CA VALENCE ROMANS AGGLO › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Contrat de Maintenance et assistance du logiciel ELISATH, de gestion de la billetterie, des accès des quatre piscines de Valence Romans AGGLO et des éléments matériels en lien
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Contrat de Maintenance et assistance du logiciel ELISATH, de gestion de la billetterie, des accès des quatre piscines de Valence Romans AGGLO et des éléments matériels en lien
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24/06/2024
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
160 k€
marché · 2 avenants · LOT 20-CONTRÔLE D'ACCÈS MONETIQUE / BILLETERIE-PISCINE METROPOLITAINE
marché · 160 k€ (2 avenants)
LOT 20-CONTRÔLE D'ACCÈS MONETIQUE / BILLETERIE-PISCINE METROPOLITAINE
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15/05/2024
CA LE GRAND CHALON › (nouvel onglet)
2 802 €
marché · Contrats d'hébergement et de maintenance du logiciel ELISATH - service et maintenance logiciel elisath LOT 1
marché · 2 802 €
Contrats d'hébergement et de maintenance du logiciel ELISATH - service et maintenance logiciel elisath LOT 1
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15/05/2024
CA LE GRAND CHALON › (nouvel onglet)
2 802 €
marché · Contrats d'hébergement et de maintenance du logiciel ELISATH - hébergement logiciel elisath
marché · 2 802 €
Contrats d'hébergement et de maintenance du logiciel ELISATH - hébergement logiciel elisath
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22/04/2024
CA DU PAYS DE LANDERNEAU-DAOULAS › (nouvel onglet)
39 k€
marché · Acquisition et installation d’une solution de gestion du centre aquatique AQUALORN
marché · 39 k€
Acquisition et installation d’une solution de gestion du centre aquatique AQUALORN
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22/04/2024
CA DU PAYS DE LANDERNEAU-DAOULAS › (nouvel onglet)
58 k€
marché · ACQUISITION ET INSTALLATION SOLUTION GESTION AQUALORN
marché · 58 k€
ACQUISITION ET INSTALLATION SOLUTION GESTION AQUALORN
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14/02/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES › (nouvel onglet)
50 k€
marché · montant porté à 50 k€ le 11/06/2026 · PISCINE LOT No20 MONETIQUE ET CONTROLE D'ACCES
marché · porté à 50 k€ le 11/06/2026
PISCINE LOT No20 MONETIQUE ET CONTROLE D'ACCES
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19/01/2024
COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · CONTRAT ET SERVICE DE MAINTENANCE DE LOGICIELS ET MATERIELS DE CAISSE - NIVEAU 2
marché · 82 k€
CONTRAT ET SERVICE DE MAINTENANCE DE LOGICIELS ET MATERIELS DE CAISSE - NIVEAU 2
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18/01/2024
COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Maintenance des contrôles d'accès du Palais des Sports de Megève
marché · 20 k€
Maintenance des contrôles d'accès du Palais des Sports de Megève
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18/12/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN › (nouvel onglet)
57 k€
marché · montant porté à 57 k€ le 03/08/2026 · LOT13 CONTROLE D'ACCES/BILLETTERIE
marché · porté à 57 k€ le 03/08/2026
LOT13 CONTROLE D'ACCES/BILLETTERIE
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07/11/2023
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
75 k€
marché subséquent · montant porté à 75 k€ le 05/10/2026 · LOGICIEL GESTION ET ACCES VELODROME LM
marché subséquent · porté à 75 k€ le 05/10/2026
LOGICIEL GESTION ET ACCES VELODROME LM
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27/09/2023
CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
89 k€
marché · montant porté à 89 k€ le 04/02/2026 · CONTROLE D'ACCES MONETIQUE - BILLETERIE
marché · porté à 89 k€ le 04/02/2026
CONTROLE D'ACCES MONETIQUE - BILLETERIE
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30/06/2023
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
417 k€
marché subséquent · 1 avenant · MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU LOGICIEL DE BILLETTERIE ET DE MATERIELS D'ACCES A LA PISCINE MUNICIPALE
marché subséquent · 417 k€ (1 avenant)
MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU LOGICIEL DE BILLETTERIE ET DE MATERIELS D'ACCES A LA PISCINE MUNICIPALE
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23/01/2023
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
92 k€
marché subséquent · montant porté à 92 k€ le 12/09/2025 · MAINTENANCE DU SYSTEME ACCES ELISATH BILLETERIE ET CONTROLE D ACCES
marché subséquent · porté à 92 k€ le 12/09/2025
MAINTENANCE DU SYSTEME ACCES ELISATH BILLETERIE ET CONTROLE D ACCES
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29/07/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE › (nouvel onglet)
55 k€
marché · montant porté à 55 k€ le 03/03/2026 · Lot 24 : Contrôle et gestion monétique / Centre aquatique
marché · porté à 55 k€ le 03/03/2026
Lot 24 : Contrôle et gestion monétique / Centre aquatique
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01/01/2022
COMMUNE DES ULIS › (nouvel onglet)
66 k€
marché subséquent · montant porté à 66 k€ le 13/02/2025 · MAINTENANCE MATERIEL ET LOGICIEL GESTION BILLETERIE ET CONTROLE ACCES
marché subséquent · porté à 66 k€ le 13/02/2025
MAINTENANCE MATERIEL ET LOGICIEL GESTION BILLETERIE ET CONTROLE ACCES
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13/12/2021
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
263 k€
marché subséquent · 3 avenants · MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU SYSTEME DE BILLETTERIE ET DE CONTROLE D'ACCES
marché subséquent · 263 k€ (3 avenants)
MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU SYSTEME DE BILLETTERIE ET DE CONTROLE D'ACCES
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15/10/2020
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'un logiciel de gestion de caisses et de contrôle des accès à des équipements sportifs
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
Acquisition d'un logiciel de gestion de caisses et de contrôle des accès à des équipements sportifs
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10/04/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
49 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 49 k€ · Lot 12 - Electricitité courant fort et faible - billeterie
acte de sous-traitance · porté à 49 k€
Lot 12 - Electricitité courant fort et faible - billeterie
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27/01/2025
CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE-VAL DE CHER › (nouvel onglet)
4 786 €
acte de sous-traitance · LOT 9 ELECTRICITE - REHABILITATION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE BLÉRÉ
acte de sous-traitance · 4 786 €
LOT 9 ELECTRICITE - REHABILITATION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE BLÉRÉ
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19/06/2023
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
63 k€
acte de sous-traitance · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RESTRUCTURATION DE LA PISCINE BELLIER
acte de sous-traitance · 63 k€
MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RESTRUCTURATION DE LA PISCINE BELLIER
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 41.
› Changements de contrôle (1)
dernier : apport ou attribution, 20/11/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/11/2024 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2021 : 6,1 M€
- 2022 : 2,7 M€ · Achats 692 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 454 k€ · EBE 172 k€
- 2023 : 6,2 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 705 k€ · EBE 1,3 M€
- 2024 : 7,0 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 779 k€ · EBE 1,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2021 : 20,8 %
- 2022 : 6,4 %
- 2023 : 20,5 %
- 2024 : 24,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2021 → 2024 · 4 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac du Breuil 1 Rue Robert Schuman, 54850 Messein
siège · SIRET 403 005 358 00086 · services informatiques · depuis 01/09/2026
Les 1 972 autres entreprises du métier « services informatiques » · Meurthe-et-Moselle (54) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (24)
dernier : statuts mis à jour, 22/09/2026
- 22/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/12/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/11/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/06/2022 Modification de l'exercice social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/11/2021 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2015 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2013 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2012 d'OBERHAUSBERGEN - 15 Rue du Parc à MESSEIN - ZAC du Breuil - 10 Rue du Préfet Claude Erignac Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2012 d'OBERHAUSBERGEN - 15 Rue du Parc à MESSEIN - ZAC du Breuil - 10 Rue du Préfet Claude Erignac Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2012 d'OBERHAUSBERGEN - 15 Rue du Parc à MESSEIN - ZAC du Breuil - 10 Rue du Préfet Claude Erignac Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2009 Tenue de l'assemblée AD pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2009 Tenue de l'assemblée AD pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/2004 Tenue de l'assemblée AD pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/2004 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/2001 06 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Fusion pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Fusion pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 24.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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