ENTREPRISE Fabrication d'autres articles métalliques › Vendée ›

BARAT SMTC

403 649 130SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/01/1996

10 Rue Nicolas Sadi Carnot, 85600 Montaigu-Vendee

100 à 199 Effectif salariés · 2024
28,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2023
-5,2 M€ EBE
-11,7 M€ Résultat net
287 k€ Capitaux propres
6,5 M€ Dettes financières trésorerie 1,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Olivier DE FROISSARD › (nouvel onglet) (41 ans)
  2. Personne morale KELOX RAILWAY GROUP › (nouvel onglet)
  3. Personne morale ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

1 opération · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (27)

dernier : changement de dirigeant, 22/04/2026

Dénomination
SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES - S.M.T.C. SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES - S.M.T.C. Dénomination · du 22/01/1996 au 28/04/2018 22 ans SATYS INTERIORS RAILWAY FRANCE SATYS INTERIORS RAILWAY FRANCE Dénomination · du 28/04/2018 au 24/07/2020 2 ans SATYS INTERIORS FRANCE SATYS INTERIORS FRANCE Dénomination · du 24/07/2020 au 01/07/2025 4 ans KELOX RAILWAY FRANCE KELOX RAILWAY FRANCE Dénomination · du 01/07/2025 au 10/02/2026 7 mois BARAT SMTC BARAT SMTC Dénomination · depuis le 10/02/2026 8 mois
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 22/01/1996 au 25/12/2002 6 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Fabrication d'articles métalliques n.c.a. Fabrication d'articles métalliques n.c.a. Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2001 1 an Fabrication de constructions métalliques Fabrication de constructions métalliques Activité · du 25/12/2001 au 25/12/2004 3 ans Fabrication d'articles métalliques divers Fabrication d'articles métalliques divers Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication d'autres articles métalliques Fabrication d'autres articles métalliques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Zi du District, 85600 Saint Georges de Montaigu Zi du District, 85600 Saint Georges de Montaigu Siège · du 22/01/1996 au 03/01/2012 15 ans 10 Rue Nicolas Sadi Carnot, 85600 Montaigu-Vendee 10 Rue Nicolas Sadi Carnot, 85600 Montaigu-Vendee Siège · depuis le 03/01/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 22/01/1996 30 ans Immatriculation22/01/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 27.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois · code 2089
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 10/12/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
23,8 M€ 2016 24,5 M€ 2017
21,8 M€ 2018 32,3 M€ 2019 41,8 M€ 2020 35,1 M€ 2021 30,3 M€ 2022 28,7 M€ 2023
23,8 M€ 2016 24,5 M€ 2017 21,8 M€ 2018 32,3 M€ 2019 41,8 M€ 2020 35,1 M€ 2021 30,3 M€ 2022 28,7 M€ 2023
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 23,8 M€ · Achats 11,8 M€ · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 1,7 M€
  • 2017 : 24,5 M€ · Achats 12,0 M€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 5,9 M€ · EBE 1,6 M€
  • 2018 : 21,8 M€
  • 2019 : 32,3 M€
  • 2020 : 41,8 M€ · Achats 19,9 M€ · Charges externes 12,9 M€ · Personnel 8,1 M€ · EBE 989 k€
  • 2021 : 35,1 M€ · Achats 15,4 M€ · Charges externes 9,2 M€ · Personnel 8,7 M€ · EBE 944 k€
  • 2022 : 30,3 M€ · Achats 13,4 M€ · Charges externes 9,0 M€ · Personnel 8,6 M€ · EBE −1,5 M€
  • 2023 : 28,7 M€ · Achats 13,5 M€ · Charges externes 12,7 M€ · Personnel 8,6 M€ · EBE −5,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,4 % −2,4 % −18,2 %
2016 2017 2019 2020 2021 2022 2023 −18,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : 7,1 %
  • 2017 : 6,6 %
  • 2019 : -2,4 %
  • 2020 : 2,4 %
  • 2021 : 2,7 %
  • 2022 : -4,8 %
  • 2023 : -18,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 227.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Pole D'activites Point du Jour 10 Rue Nicolas Sadi Carnot, 85600 Montaigu-Vendee

    siège · SIRET 403 649 130 00024 · mécanique et travail des métaux · depuis 03/01/2012

  2. Zac Aeroconstellation 3 Rue Franz Joseph Strauss, 31700 Blagnac

    SIRET 403 649 130 00032 · travail du bois · depuis 01/07/2020

Les 1 148 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Vendée (85) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (42)

dernier : modification des statuts, 19/03/2026

  1. 19/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/03/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/02/2026 Modification des statuts
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — d'approuver que les capitaux propres de la Société sont reconstitués à un niveau au moins égal à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 13/10/2025 Modification des statuts
    2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, modification de l'objet

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'ASSOCIEE UNIQUE EN DATE DU 27 MAI 2025 · signal

    Modification de l'objet — Cette modification de l'objet social n'entraine pas de modification de l'activité de la Société. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 13/10/2025 Statuts mis à jour
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 13/10/2025 Statuts mis à jour
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 13/10/2025 Tenue de l'assemblée
    2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation de capital — que le capital social était entièrement libéré, décide d'augmenter le capital social de 2 000 000 euros, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'Associée unique décide de réaliser cette réduction de capital par voie d'annulation de 100 000 actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 08/08/2025 Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — L'Associée Unique, sur proposition du Président, décide de nommer en qualité de Directeur · signal

    Changement de dénomination — L'Associée Unique décide de modifier, à compter de ce jour, la dénomination sociale de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 08/08/2025 Statuts mis à jour
    2 signaux : changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination — MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 08/08/2025 Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — L'Associée Unique, sur proposition du Président, décide de nommer en qualité de Directeur · signal

    Changement de dénomination — L'Associée Unique décide de modifier, à compter de ce jour, la dénomination sociale de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 17/10/2023 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — constaté que le capital social était entièrement libéré, décide d'augmenter le capital social de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — également décidé une réduction du capital social de 10 114 260 euros par voie d'annulation de · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 02/06/2023 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — constaté que le capital social était entièrement libéré, décide d'augmenter le capital social · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale et est désormais dénommée SATYS INTERIOR GROUP. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 12/01/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — L'Associée Unique prend acte que, consécutivement à la fusion, la société SATYS · signal

    Nomination de dirigeant — En conséquence, l'Associée Unique décide de désigner avec effet en date du 1ºr octobre · signal

    Changement de dénomination — La société SATYS INTERIOR GROUP (anciennement dénommée SATYS SAS) déclare · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 03/06/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte de la démission de monsieur Gilles Le Masson de ses fonctions · signal

    Difficultés ou procédure collective — - Modification de l'article 18 des statuts relatif aux commissaires aux comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 10/12/2020 Fusion — De communes
    Divers — Modification intervenant sur l adresse du siege suite a fusion de communes · Modification des statuts · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Divers — Modification intervenant sur l adresse du siege suite a fusion de communes · Modification des statuts · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert de siège — Il peut être transféré par décision du Président qui est habilité à modifier les statuts · signal

    Changement de dénomination — Changement de la dénomination sociale ; Modification corrélative des statuts ; · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 18/09/2018 Modification de l'exercice social
    Changement de dénomination · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — L'Associée unique autorise la société à acquérir une (1) part de la SCI SGM, au capital de · signal

    Nomination de dirigeant — L'Associée unique décide de nommer un Co-Commissaire aux comptes de la société : · signal

    Changement de dénomination — des activités à l'international, l'Associée unique décide de modifier la dénomination sociale afin · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 16/02/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — expiration le 31 décembre 2017, et décide de nommer à compter rétroactivement du 1er janvier · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de la fin du mandat de Président de Monsieur Christophe JENNY venu à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 01/06/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer en qualité de nouveau Président, à compter de ce jour jusqu'au 31 décembre · signal

    Départ de dirigeant — après avoir constaté, à l'instant même, la démission la société PHILTECH, de ses fonctions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 22/06/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de son mandat de Président à l'issue de la présente Assemblée, nomme en qualité de nouvelle · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de Monsieur Philippe DELEFORTRIE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 16/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Ⅱl a été apporté au capital de la société : · signal

    Nomination de dirigeant — ne pas être renouvelés dans leurs mandats, l'Assemblée Générale décide de nommer en · signal

    Départ de dirigeant — remplacement : · signal

    Augmentation de capital — 6.2. lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire- du 5 novembre 1997, une · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 21/02/2012 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — transfert de siège social, et de modifier les statuts en conséquence, le Président expose qu'il envisage de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 21/02/2012 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société · signal

    Augmentation de capital — 6.2. lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 5 novembre 1997, une · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 01/07/2010 Fusion — Par voie d absorp tion de la societe avira
    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — - le rapport du Président sur l'opération de fusion entre la société SAS S.M.T.C et la société SARL · signal

    Apport — - compte tenu que la société S.M.T.C SAS contrôle la société AVIRA SARL, approuve les apports · signal

    Dissolution — - Constatation de la réalisation définitive de la fusion entraînant la dissolution de la société AVIRA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 01/07/2010 Fusion — Par voie d absorp tion de la societe avira
    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, transformation de forme

    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — l'absorption de la première par la seconde, apporte, sous les garanties ordinaires et de droit et · signal

    Dissolution — X.DISSOLUTION DE LA SOCIETE AVIRA · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 01/07/2010 Fusion — Par voie d absorp tion de la societe avira
    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Par assemblée générale extraordinaire du 25 février 2009, le capital social a été porté à 1 344 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 01/07/2010 Fusion — Par voie d absorp tion de la societe avira
    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Divers — Approbation du projet de fusion par voie d absorp tion de la societe avira · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — S.M.T.C, s'est réunie le 30 avril 2010 et a arrêté le projet de fusion de la SOCIETE DE MATERIAUX · signal

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Dissolution — et la dissolution de la société AVIRA SARL ont été respectivement publiés dans les journaux ciaprès : · signal

    Augmentation de capital — 6.2. lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 5 novembre 1997, une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 04/05/2010 Fusion — Par voie d absorption de la societe avira par la societe de materiaux et techniques composites s m t c
    Divers — Fusion par voie d absorption de la societe avira par la societe de materiaux et techniques composites s m t c · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers — Fusion par voie d absorption de la societe avira par la societe de materiaux et techniques composites s m t c · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Augmentation de capital — Par assemblée générale extraordinaire du 25 février 2009, le capital social a été porté à 1 344 · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 02/07/2009 Nomination d'un dirigeant
    Divers · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Divers · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Par- délibération des associés en date du 21 octobre 2002, M. Philippe DELEFORTRIE a été désigné · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 02/07/2009 Nomination d'un dirigeant
    Divers · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Divers · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Par délibération des associés en date du 21 octobre 2002, M. Philippe DELEFORTRIE a été désigné · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 31/03/2009 Entrée d'un nouvel associé — De souscription
    Augmentation du capital social — Avec suppression du droit preferentiel de souscription · Autre opération sur le capital · Divers — Sur l augmentation de capital avec suppression du droit preferentiel de souscription · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur l augmentation de capital avec suppression du droit preferentiel de souscription · Autre pièce déposée · et 2 autres · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Augmentation du capital social — Avec suppression du droit preferentiel de souscription · Autre opération sur le capital · Divers — Sur l augmentation de capital avec suppression du droit preferentiel de souscription · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur l augmentation de capital avec suppression du droit preferentiel de souscription · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Cession de titres — L'assemblée générale a pris acte du souhait de M. Jean-Paul MOREAU de céder la totalité de ses 5 · signal

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 25 février 2009. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 01/09/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — - Autorisation à donner en vue de céder les parts de la SCI SGM, · signal

    Nomination de dirigeant — En conséquence, l'assemblée générale décide de nommer Monsieur Loïe COTTINEAU en qualité de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 16/08/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — - Démission des commissaires aux comptes, · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination des nouveaux commissaires aux comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 19/12/2002 Modification de l'objet social
    Transformation de la forme juridique — Transformatdion de la societe de sa en sas · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

    Transformation de la forme juridique — Transformatdion de la societe de sa en sas · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant aux conditions requises sous la forme sociétaire nouvelle, nomme en · signal

    Augmentation de capital — 6.2. lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 5 novembre 1997, une · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire · signal

    Modification de l'objet — L'assemblée générale décide à compter de ce jour, d'étendre l'objet social à toutes opérations · signal

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  34. 06/12/2001 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'un montant de 600.000 F (soit 91.469,41 euros) par · signal

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  35. 11/10/1999 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — L'assemblée générale décide en conséquence de procéder à une augmentation du capital social de 87.754,92 · signal

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  36. 29/12/1997 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 5novembre 1997, une · signal

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  37. 29/08/1997 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en remplacement : · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission d'un administrateur, la société « PHILTECH » survenue par · signal

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  38. 02/04/1997 Modification de l'exercice social — Du premier exercice social qui sera fixee au 31 12 1996 au lieu du 31 12 1997
    Divers — Modification de la date de cloture du premier exercice social qui sera fixee au 31 12 1996 au lieu du 31 12 1997 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Divers — Modification de la date de cloture du premier exercice social qui sera fixee au 31 12 1996 au lieu du 31 12 1997 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal

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  39. 31/12/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — - Démission du Président du Conseil d'Administration · signal

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  40. 09/07/1996 Nomination d'un administrateur
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — - Monsieur Philippe DELEFORTRIE, Président du Conseil d'Administration démissionnaire, · signal

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  41. 07/02/1996 Nomination d'un dirigeant
    Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — désignés dans les statuts, se sont réunis au siège social en vue de la désignation des membres de la direction · signal

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  42. 07/02/1996 Nomination d'un dirigeant
    Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Monsieur Philippe DELEFORTRIE apporte à la société la somme de cent francs, ci · signal

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Source : INPI, actes · n = 42.

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