ENTREPRISE Culture du riz › Bouches-du-Rhône ›
EARL DU CHEMIN D AZEGAT
403 685 266Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1995
Qrt Villeneuve, 13104 Arles
Dirigeants et associés
- Gérant Thomas ARSAC › (nouvel onglet) (42 ans)
- Gérant Bernard ARSAC › (nouvel onglet) (78 ans) · selon le BODACC du 05/12/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE FORT DE PAQUES › (nouvel onglet) · via Thomas ARSAC
- mandats SCI LES AUTRUCHES › (nouvel onglet) · via Thomas ARSAC
- mandats Thomas ARSAC › (nouvel onglet) · gérant
- mandats DELTA METHA › (nouvel onglet)cessée · via Thomas ARSAC
- mandatsmandat terminé Bernard ARSAC › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 13/09/2020
Dirigeants · 1
- 13/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture du riz INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/11/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2020 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 23/12/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/12/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/11/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mas du Fort de Paques Qrt Villeneuve, 13104 Arles
siège · SIRET 403 685 266 00013 · grandes cultures · depuis 01/11/1995
Les 1 237 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Bouches-du-Rhône (13) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : démission d'un dirigeant, 07/09/2020
- 07/09/2020 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/2012 BERNARD ARSAC / THOMAS ARSAC Modification de l'objet social · Durée de la société · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/2012 Modification de l'objet social Durée de la société · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · BERNARD ARSAC / THOMAS ARSAC · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.