ENTREPRISE Culture du riz › Bouches-du-Rhône ›

EARL DU CHEMIN D AZEGAT

403 685 266Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1995

Qrt Villeneuve, 13104 Arles

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Thomas ARSAC › (nouvel onglet) (42 ans)
  2. Gérant Bernard ARSAC › (nouvel onglet) (78 ans) · selon le BODACC du 05/12/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 13/09/2020

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture du riz Culture du riz Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/11/1995 31 ans Immatriculation01/11/1995
Dirigeants · 1
Thomas ARSAC
gérant gérant Thomas ARSACdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2020 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 23/12/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mas du Fort de Paques Qrt Villeneuve, 13104 Arles

    siège · SIRET 403 685 266 00013 · grandes cultures · depuis 01/11/1995

Les 1 237 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : démission d'un dirigeant, 07/09/2020

  1. 07/09/2020 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/11/2012 BERNARD ARSAC / THOMAS ARSAC Modification de l'objet social · Durée de la société · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/11/2012 Modification de l'objet social Durée de la société · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · BERNARD ARSAC / THOMAS ARSAC · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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