ENTREPRISE Activités d'architecture › Isère ›
Gaetan Brouard
404 926 016Entrepreneur individuelactive depuis 15/04/1996
1269 Route des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Gaetan BROUARD › (nouvel onglet) · depuis 15/04/1996
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Gaetan BROUARD › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 15/04/1996
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités d'architecture
- 30/08/2004 siège 1269 Route des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux
- 25/12/2002 activité Activités d'architecture
- 15/04/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (3)
dernier : 130 k€, 22/07/2026
-
22/07/2026
SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
130 k€
marché · MOE - IZEAUX - PRE DES CIEUX - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS
marché · 130 k€
MOE - IZEAUX - PRE DES CIEUX - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS
-
20/02/2025
IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Services de mission de maitrise d'œuvre à Maclas (42520)
marché · 57 k€
Services de mission de maitrise d'œuvre à Maclas (42520)
-
22/07/2024
ADVIVO › (nouvel onglet)
333 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la résidence "Malissol VI" à Vienne 38200
marché · 333 k€ · groupement de 2 titulaires
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la résidence "Malissol VI" à Vienne 38200
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 3.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1269 Route des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux
siège · SIRET 404 926 016 00035 · architecte · depuis 30/08/2004
Les 943 autres entreprises du métier « architecte » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.