ENTREPRISE Élevage de porcins › Deux-Sèvres ›
SCEA LE SAPIN
405 261 421Société civile d'exploitation agricolecessée le 15/03/2015
la Basse Trappe, 79700 Mauleon
Dirigeants et associés
- Gérant Noel ROY › (nouvel onglet) (66 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Jacques ROY › (nouvel onglet) (55 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LA PIERRE BLANCHE › (nouvel onglet) · via Noel ROY (et 1 autres)
- mandats SCI LA VESUBIE › (nouvel onglet) · via Noel ROY (et 1 autres)
- mandats AUROY › (nouvel onglet) · via Noel ROY
- mandats EPICA › (nouvel onglet) · via Jacques ROY
- mandats EURL ROY NOEL › (nouvel onglet) · via Noel ROY
- mandats JESSYNO › (nouvel onglet) · via Noel ROY
- mandats Jacques ROY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Noel ROY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCEA LA GARDE › (nouvel onglet) · via Jacques ROY
- mandats SCEA LE SAPIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCEA LE SAPIN › (nouvel onglet) · via Jacques ROY
- mandats SCIGP PICAEME › (nouvel onglet) · via Jacques ROY
- mandats SCEA ACTANIA › (nouvel onglet)cessée · via Jacques ROY
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : état, 15/03/2015
- 15/03/2015 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de porcins
- 25/12/1996 activité Culture et élevage associés
- 05/04/1996 forme juridique Société civile d'exploitation agricole
- 05/04/1996 siège la Basse Trappe, 79700 Mauleon
- 05/04/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2015 · 6.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 19/02/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/02/2015 changement de contrôletransmission universellesignal non publié INPI, actes · signal
- 01/02/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (12)
dernier : par la société SCIGP PICAEME à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE , 19/02/2015
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19/02/2015
par la société SCIGP PICAEME à la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transmission universelle de patrimoine — En une seule main · Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales en une seule main · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transmission universelle de patrimoine — En une seule main · Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales en une seule main · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/07/2012
Modalités de règlement de compte courant d'associés
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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23/07/2012
Modalités de règlement de compte courant d'associés
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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23/07/2012
Modalités de règlement de compte courant d'associés
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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23/07/2012
Modalités de règlement de compte courant d'associés
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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01/02/2010
Cession de parts sociales — S modifications statutaires
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts modifications statutaires · Modification des statuts · ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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01/02/2010
Cession de parts sociales — S modifications statutaires
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Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts modifications statutaires · Modification des statuts · ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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01/02/2010
Cession de parts sociales — S modifications statutaires
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts modifications statutaires · Modification des statuts · ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts modifications statutaires · Modification des statuts · ENTRE : SCIGP PICAEME représentée par M. Jacques ROY et Mme Valérie HAMON épouse ROY · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
- 03/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 12.