ENTREPRISE Fabrication de structures métalliques et de parties de structures › Loire ›
LES CONSTRUCTIONS METALLIQUES MONT
406 580 126SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1965
2 Route de Roanne, 42720 Briennon
Dirigeants et associés
- Personne morale FINANCIÈRE MONT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
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- opérations CHA STEEL › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2016 19/07/2016
- mandats FINANCIERE MONT › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 31/05/2026
- 31/05/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/09/2023 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 19/02/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/12/2015 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 13/10/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication de constructions métalliques → Fabrication de structures métalliques et de parties de structures INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Fabrication de constructions métalliques INSEE, Sirene
- 01/12/1983 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/12/1983 siège 2 Route de Roanne, 42720 Briennon INSEE, Sirene
- 01/01/1965 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1965 → 2026 · 13.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (16)
dernier : 68 k€, 23/01/2026
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23/01/2026
COMMUNE DE VENDAT › (nouvel onglet)
68 k€
marché · CHARPENTE METALLIQUE : Extension de l ecole primaire des Coursieres : Creation d un gymnase.
marché · 68 k€
CHARPENTE METALLIQUE : Extension de l ecole primaire des Coursieres : Creation d un gymnase.
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22/10/2025
COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
98 k€
marché · 2 avenants · Réhabilitation du Comptoir Solidaire/ Lot n° 05 : Charpente métallique
marché · 98 k€ (2 avenants)
Réhabilitation du Comptoir Solidaire/ Lot n° 05 : Charpente métallique
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01/07/2025
COMMUNE DE VOLVIC › (nouvel onglet)
121 k€
marché · 1 avenant · Construction d'une halle de tennis couverte - Charpente metallique
marché · 121 k€ (1 avenant)
Construction d'une halle de tennis couverte - Charpente metallique
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15/04/2025
COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
51 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · L0T 2 - Charpente métallique étanchéïté
marché · 51 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
L0T 2 - Charpente métallique étanchéïté
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25/03/2025
COMMUNE DE DIGOIN › (nouvel onglet)
107 k€
marché · AMENAGEMENT ANCIEN BRIICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 2
marché · 107 k€
AMENAGEMENT ANCIEN BRIICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 2
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25/03/2025
COMMUNE DE DIGOIN › (nouvel onglet)
107 k€
marché · AMENAGEMENT DE L'ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - CHAPENTE METALLIQUE - BARDAGE
marché · 107 k€
AMENAGEMENT DE L'ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - CHAPENTE METALLIQUE - BARDAGE
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27/02/2025
CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS › (nouvel onglet)
274 k€
marché · montant porté à 274 k€ le 05/05/2026 · Lot 3 - Charpente Métallique
marché · porté à 274 k€ le 05/05/2026
Lot 3 - Charpente Métallique
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08/08/2024
COMMUNE DE CHATEL DE NEUVRE › (nouvel onglet)
195 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Menuiserie exterieure alu
marché · 195 k€ · groupement de 2 titulaires
Menuiserie exterieure alu
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22/05/2024
COMMUNE DE MESSIMY-SUR-SAONE › (nouvel onglet)
130 k€
marché · Extension des locaux et rénovation des bâtiments existants de l'école - Lot no 3 - Couverture bac acie - Bardage bac acier
marché · 130 k€
Extension des locaux et rénovation des bâtiments existants de l'école - Lot no 3 - Couverture bac acie - Bardage bac acier
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22/05/2024
COMMUNE DE MESSIMY-SUR-SAONE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · Travaux d’extension des locaux et rénovation des bâtiments existants de l’école - CHARPENTE METALLIQUE
marché · 84 k€
Travaux d’extension des locaux et rénovation des bâtiments existants de l’école - CHARPENTE METALLIQUE
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22/05/2024
COMMUNE DE MESSIMY-SUR-SAONE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · Extension des locaux et rénovation des bâtiments existants de l'école - Lot no 2 - Charpente métallique
marché · 84 k€
Extension des locaux et rénovation des bâtiments existants de l'école - Lot no 2 - Charpente métallique
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15/03/2024
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · Extension d'un bâtiment d'élevage sur litière accumulée relance marché: Lot 3 : Charpente-Couverture-Serrurerie-Bardage
marché · 100 k€
Extension d'un bâtiment d'élevage sur litière accumulée relance marché: Lot 3 : Charpente-Couverture-Serrurerie-Bardage
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13/10/2023
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) › (nouvel onglet)
52 k€
marché · Construction d'une ombrière photovoltaïque et d'une installation photovoltaïque sur la toiture du CTM de Riorges (42)
marché · 52 k€
Construction d'une ombrière photovoltaïque et d'une installation photovoltaïque sur la toiture du CTM de Riorges (42)
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10/10/2023
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) › (nouvel onglet)
52 k€
marché · montant porté à 52 k€ le 30/05/2024 · Lot n°2 Travaux de Charpente Métallique :
marché · porté à 52 k€ le 30/05/2024
Lot n°2 Travaux de Charpente Métallique :
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13/01/2021
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
42 k€
marché · 3 avenants · LOT 3 SDIS 03 - Construction d'un centre de secours à Bellerive s/Allier (03) - Charpente métallique
marché · 42 k€ (3 avenants)
LOT 3 SDIS 03 - Construction d'un centre de secours à Bellerive s/Allier (03) - Charpente métallique
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—
COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
98 k€
marché · Réhabilitation du Comptoir Solidaire
marché · 98 k€
Réhabilitation du Comptoir Solidaire
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 16.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 14/09/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/09/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/07/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/07/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/07/2016 opérationfusion-absorptionsignal CHA STEEL › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,8 M€
- 2017 : 1,8 M€
- 2018 : 2,0 M€
- 2019 : 2,5 M€
- 2020 : 3,3 M€
- 2021 : 2,0 M€
- 2022 : 2,3 M€
- 2023 : 2,8 M€
- 2024 : 2,5 M€
- 2025 : 4,1 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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2 Route de Roanne, 42720 Briennon
siège · SIRET 406 580 126 00026 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/1983
Les 2 007 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (26)
dernier : modification des statuts, 26/05/2026
- 26/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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13/10/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Cession de titres — - le projet de l'acte réitératif des cessions d'actions, · signal
Nomination de dirigeant — nommer en qualité de nouvelle Présidente de la Société, en remplacement de Monsieur · signal
Départ de dirigeant — - Constat de la démission de Monsieur Philippe MONT de ses fonctions de Président de la · signal
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15/09/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8 signaux : cession de titres, fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, transformation de forme
Cession de titres — Solange MONT ont cédé les 2 parts sociales à Monsieur Philippe MONT. · signal
Fusion — projet de fusion, signé le 19 juillet 2016, avec la société CHA STEEL Société à responsabilité · signal
Nomination de dirigeant — MONT a été nommé Président de la Société. · signal
Départ de dirigeant — TROISIEME RÉSOLUTION · signal
Augmentation de capital — 1975, le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 · signal
et 3 autres · signal
-
01/09/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme
Réduction de capital ou rachat de titres — affectation du résultat 2022 et réduction de capital intervenue le 07/06/2023 : · signal
Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal
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19/06/2023
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 6 signaux : cession de titres, fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, transformation de forme
Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Cession de titres — MONT ont cédé les 2 parts sociales à Monsieur Philippe MONT. · signal
Fusion — projet de fusion, signé le 19 juillet 2016, avec la société CHA STEEL Société à responsabilité · signal
Augmentation de capital — décembre 1975, le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRF au moyen de · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — La réduction du capital par rachat de titres sociaux objet des présentes a été · signal
Transfert de siège — - de transférer le siège social de la société à : La Croix Saint Paul BRIENNON 42720 POUILLY · signal
et 1 autre · signal
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05/05/2023
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée
Réduction de capital ou rachat de titres — capital social a été réduit d'une somme de 48 000 euros, pour être ramené de 158 200 euros à · signal
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05/05/2023
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée
Réduction de capital ou rachat de titres — capital social a été réduit d'une somme de 48 000 euros, pour être ramené de 158 200 euros à · signal
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01/03/2022
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · entre M MONT Philippe et M MONT Alexandre, M MONT Henry, Mme MONT Camille · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, transformation de forme
Modification des statuts · entre M MONT Philippe et M MONT Alexandre, M MONT Henry, Mme MONT Camille · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de titres — - Constatation des donations-partages en date du 4 décembre 2021, · signal
Fusion — projet de fusion, signé le 19 juillet 2016, avec la société CHA STEEL Société à responsabilité · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — MONT suite à la fusion (soit 367.616 euros) et le montant de la réduction de capital nécessaire · signal
Transfert de siège — - de transférer le siège social de la société à : La Croix Saint Paul BRIENNON 42720 POUILLY · signal
et 1 autre · signal
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24/06/2019
entre M MONT Jean, Mme MONT Solange et M MONT Philippe
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, transformation de forme
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de titres — MONT et Madame Solange MONT ont cédé à Monsieur Philippe 1 part sociale chacun de · signal
Fusion — projet de fusion, signé le 19 juillet 2016, avec la société CHA STEEL Société à responsabilité · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Suite à la réduction du capital consécutive à l'annulation de ses propres titres reçus · signal
Transfert de siège — - de transférer le siège social de la société à : La Croix Saint Paul BRIENNON 42720 POUILLY · signal
et 1 autre · signal
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24/06/2019
entre M MONT Jean, Mme MONT Solange et M MONT Philippe
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, transformation de forme
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour
Cession de titres — MONT et Madame Solange MONT ont cédé à Monsieur Philippe 1 part sociale chacun de · signal
Fusion — projet de fusion, signé le 19 juillet 2016, avec la société CHA STEEL Société à responsabilité · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Suite à la réduction du capital consécutive à l'annulation de ses propres titres reçus · signal
Transfert de siège — - de transférer le siège social de la société à : La Croix Saint Paul BRIENNON 42720 POUILLY · signal
et 1 autre · signal
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14/09/2016
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Fusion · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — un exemplaire du projet de fusion avec ses annexes · signal
Apport — La société CHA STEEL apporte, sous les garanties ordinaires de fait et droit en la matière, et · signal
Dissolution — corrélativement dissoute sans liquidation à compter de ce jour. · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital et 410.560 € par une prime de fusion. · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Suite à la réduction du capital consécutive à l'an · signal
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26/07/2016
Apport en nature — De la societe cha steel rcs 487 596 629
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal
Apport — MONT-Rapport du commissaire aux apports · signal
Augmentation de capital — METALLIQUES MONT devra procéder, immédiatement après l'augmentation de capital, à · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominal des parts de la société LES · signal
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21/07/2016
entre CHA STEEL (RCS 487 596 629), société absorbée, et LES CONSTRUCTIONS METALLIQUES MONT (RCS 406 580 126), société absorbante
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Fusion · Autre pièce déposée
Apport — II - Apport de la société CHA STEEL · signal
Dissolution — La société CHA STEEL se trouvera dissoute de plein droit dès que la fusion sera réalisée ou, · signal
Augmentation de capital — CONSTRUCTIONS METALLIQUES MONT et de l'augmentation de capital, conséquence · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — MONT procèdera immédiatement après l'augmentation de capital, à une réduction de capital · signal
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22/06/2016
par absorption de la société CHA STEEL
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, augmentation de capital
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société CHA STEELpar la société LES · signal
Augmentation de capital — l'associé de la société CHA STEEL des parts nouvelles créées à titre d'augmentation de son · signal
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12/02/2016
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : transformation de forme, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de forme — transformer la Société en société à responsabilité limitée à compter de ce jour. · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité de gérant de la Société, pour une durée illimité, · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de mettre fin aux fonctions de Monsieur Pierre VAURS, · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
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04/10/2013
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — Christophe TERRAS a exprimé son désir de ne pas être renouvelé dans son mandat de · signal
Augmentation de capital — - que les associés ont été consultés sur une augmentation de capital réservée aux salariés de la · signal
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08/08/2005
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Nomination de dirigeant — - Nomination du Président, · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
Transfert de siège — - de transférer le siège social de la société à : La Croix Saint Paul BRIENNON 42720 POUILLY · signal
Transformation de forme — constate que la transformation de la Société en société par actions simplifiée est · signal
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13/07/2005
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transformation de forme
Transformation de forme — SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME · signal
-
04/02/2004
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux · signal
Départ de dirigeant — d'Administration, et prenant acte de la démission du Cabinet ARGOS CONSEIL, · signal
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09/08/2002
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital
Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté : · signal
Nomination de dirigeant — Sur la proposition du Directeur Général, et après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
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15/11/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, augmentation de capital
Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté : · signal
Augmentation de capital — le capital a été augmenté de la somme de 80.000 FRANCS, au moyen de 40.000 FRANCS · signal
-
14/08/2000
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme : · signal
Départ de dirigeant — Comptes démissionnaires, · signal
Renouvellement de mandat — Monsieur Jean MONT déclare accepter le renouvellement de ses fonctions et continuer de · signal
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08/07/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — nomme en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes suppléant : · signal
Départ de dirigeant — - Constatation de la démission du Commissaire aux Comptes Titulaire · signal
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12/07/1995
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective
Nomination de dirigeant — 2°) nomme en qualité de nouveau commissaire aux comptes suppléant, en · signal
Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Alain FAYOLLE, · signal
Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes Titulaire et · signal
Difficultés ou procédure collective — 6°) Le texte des résolutions à soumettre à l'Assemblée. · signal
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21/06/1994
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : renouvellement de mandat
Renouvellement de mandat — renouvelle les mandats de : · signal
-
28/05/1993
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — décide de nommer en qualité de : · signal
Source : INPI, actes · n = 26.