ENTREPRISE Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction › Oise ›
OISE ENVIRONNEMENT TRAVAUX PUBLICS
407 623 917SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 10/06/1996
365 Rue Nicolas Joseph Cugnot, 60290 Laigneville
Dirigeants et associés
- Personne morale OVALIE HOLDING › (nouvel onglet) · représentée par FREDERIK PATRICK BIELAK
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations VOIRIE ENVIRONNEMENT PIERRE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds · reprise, cédant · 2008 08/02/2008
- mandats OSMOZ 21 › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats OVALIE HOLDING › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 13/11/2020
- 13/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 01/06/2014 siège 2 Rue de Picardie, 60190 Arsy → 365 Rue Nicolas Joseph Cugnot, 60290 Laigneville INSEE, Sirene
- 01/06/2014 activité Autres intermédiaires du commerce en produits divers → Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction INSEE, Sirene
- 16/02/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 30/06/2013 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction → Autres intermédiaires du commerce en produits divers INSEE, Sirene
- 27/06/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/04/2012 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 16/03/2012 siège Rue du Moulin, 60190 Estrees-Saint-Denis → 2 Rue de Picardie, 60190 Arsy INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires → Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction INSEE, Sirene
- 01/06/2006 activité Location d'autres biens immobiliers → Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires INSEE, Sirene
- 01/01/2006 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires → Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires INSEE, Sirene
- 10/06/1996 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 10/06/1996 siège Rue du Moulin, 60190 Estrees-Saint-Denis INSEE, Sirene
- 10/06/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2020 · 16.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction
- Convention collective Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction · code 3216
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (46)
dernier : 269 k€, 16/02/2026
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16/02/2026
COMMUNE DE COMPIEGNE › (nouvel onglet)
269 k€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Requalification de la rue de l'Etoile lot 1 Voirie
marché · 269 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
Requalification de la rue de l'Etoile lot 1 Voirie
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04/02/2026
CC CARNELLE PAYS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
343 k€
marché · Lot 2 - Mobilier et sols en pierre - TRAVAUX DAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU PARC DOMAINE DE LA MOTTE A LUZARCHES
marché · 343 k€
Lot 2 - Mobilier et sols en pierre - TRAVAUX DAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU PARC DOMAINE DE LA MOTTE A LUZARCHES
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26/09/2025
COMMUNE DE CHANTILLY › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · REQUALIFICATION DES ABORDS DE LA GARE DECHANTILLY - GOUVIEUX (60) - RELANCE DU LOT 1 suite à déclaration sans suite
marché · 1,1 M€
REQUALIFICATION DES ABORDS DE LA GARE DECHANTILLY - GOUVIEUX (60) - RELANCE DU LOT 1 suite à déclaration sans suite
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26/09/2025
COMMUNE DE CHANTILLY › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · LOT 01 PAVAGE MACONNERIE MOBILIER URBAIN PEM
marché · 1,1 M€
LOT 01 PAVAGE MACONNERIE MOBILIER URBAIN PEM
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03/07/2025
CC DU PAYS DE VALOIS › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE VOIRIE
marché · 2,1 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE VOIRIE
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19/06/2025
COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNE › (nouvel onglet)
625 k€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · REQUALIFICATION COEUR DE VILLE - LOT1-TERRASSEMENT-VOIRIE-RESAUX DIVERS
marché · 625 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
REQUALIFICATION COEUR DE VILLE - LOT1-TERRASSEMENT-VOIRIE-RESAUX DIVERS
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14/05/2025
COMMUNE DE BUSSY ST GEORGES › (nouvel onglet)
2,8 M€
marché · montant porté à 2,8 M€ le 11/02/2026 · groupement de 2 titulaires · VRD Maçonnerie Vidéo protection Éclairage Mobiliers urbains
marché · porté à 2,8 M€ le 11/02/2026 · groupement de 2 titulaires
VRD Maçonnerie Vidéo protection Éclairage Mobiliers urbains
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12/12/2024
COMMUNE DE COMPIEGNE › (nouvel onglet)
157 k€
marché · Travaux de requalification de la rue des Pâtissiers à Compiègne
marché · 157 k€
Travaux de requalification de la rue des Pâtissiers à Compiègne
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28/11/2024
COMMUNE DE SANNOIS › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · groupement de 3 titulaires · VRD, MOBILIERS ET BATIMENT PREFABRIQUE
marché · 1,2 M€ · groupement de 3 titulaires
VRD, MOBILIERS ET BATIMENT PREFABRIQUE
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30/10/2024
COMMUNE DE SENLIS › (nouvel onglet)
2,9 M€
marché · montant porté à 2,9 M€ le 13/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Lot 1 : voirie, réseau divers et éclairages
marché · porté à 2,9 M€ le 13/11/2025 · groupement de 2 titulaires
Lot 1 : voirie, réseau divers et éclairages
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16/10/2024
COMMUNE DE PONT SAINTE MAXENCE › (nouvel onglet)
428 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Aménagement de l'espace public autour de la mairie et du centre ville lot 1
marché · 428 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Aménagement de l'espace public autour de la mairie et du centre ville lot 1
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16/02/2024
COMMUNE DE LUZARCHES › (nouvel onglet)
277 k€
marché · montant porté à 277 k€ le 07/07/2025 · LOT 2 FOURNITURE ET POSE D UN KIOSQUE
marché · porté à 277 k€ le 07/07/2025
LOT 2 FOURNITURE ET POSE D UN KIOSQUE
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06/10/2026
COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
31 k€
acte de sous-traitance · requalification des cours d'école du groupe scolaire Joliot Curie lot 1 VRD
acte de sous-traitance · 31 k€
requalification des cours d'école du groupe scolaire Joliot Curie lot 1 VRD
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30/07/2026
COMMUNE DE COMPIEGNE › (nouvel onglet)
6 050 €
acte de sous-traitance · PLACE 5EME REGIMENT DE DRAGONS LOT 1 VOIRIE
acte de sous-traitance · 6 050 €
PLACE 5EME REGIMENT DE DRAGONS LOT 1 VOIRIE
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30/04/2026
CC DU PAYS DE VALOIS › (nouvel onglet)
33 k€
acte de sous-traitance · VRD
acte de sous-traitance · 33 k€
VRD
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20/04/2026
CC DU GRAND ROYE › (nouvel onglet)
3 500 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET RENOVATION DES BUREAUX DE LA CCGR A MONTDIDIER / LOT 11 : VRD/ESPACES VERTS/CLOTURE
acte de sous-traitance · 3 500 €
TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET RENOVATION DES BUREAUX DE LA CCGR A MONTDIDIER / LOT 11 : VRD/ESPACES VERTS/CLOTURE
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16/04/2026
COMMUNE DE THOUROTTE › (nouvel onglet)
86 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 VRD ASSAINISSEMENT EAU POTABLE REQUALIFICATION QUARTIER MENDES FRANCE
acte de sous-traitance · 86 k€
LOT 1 VRD ASSAINISSEMENT EAU POTABLE REQUALIFICATION QUARTIER MENDES FRANCE
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13/02/2026
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · QUARTIER HORIZONS REAMENAGEMENT ESPACE PUBLIC
acte de sous-traitance · 11 k€
QUARTIER HORIZONS REAMENAGEMENT ESPACE PUBLIC
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19/01/2026
COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
23 k€
acte de sous-traitance · Travaux d'entretien et travaux neufs de la voirie communale
acte de sous-traitance · 23 k€
Travaux d'entretien et travaux neufs de la voirie communale
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16/01/2026
COMMUNE DE PONT SAINTE MAXENCE › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DE LA RUE ROBERT HESCHEL - PHASE 1 - LOT 4
acte de sous-traitance · 20 k€
REAMENAGEMENT DE LA RUE ROBERT HESCHEL - PHASE 1 - LOT 4
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14/01/2026
CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · ZAC du Bois de Plaisance - Finitions de voirie rue du Chemin Croissant lot 1
acte de sous-traitance · 16 k€
ZAC du Bois de Plaisance - Finitions de voirie rue du Chemin Croissant lot 1
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24/09/2025
COMMUNE DE PONT SAINTE MAXENCE › (nouvel onglet)
8 250 €
acte de sous-traitance · REFECTION DES ESPACES PUBLICS DANS LE CADRE DU PROJET NPNRU
acte de sous-traitance · 8 250 €
REFECTION DES ESPACES PUBLICS DANS LE CADRE DU PROJET NPNRU
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18/09/2025
COMMUNE DE CHAMANT › (nouvel onglet)
63 k€
acte de sous-traitance · Travaux d'aménagement des espaces publics Avenue Foch et rue Troncin
acte de sous-traitance · 63 k€
Travaux d'aménagement des espaces publics Avenue Foch et rue Troncin
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31/07/2025
CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
22 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 22 k€ · VRD ET ESPACES VERTS
acte de sous-traitance · porté à 22 k€
VRD ET ESPACES VERTS
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14/05/2025
COMMUNE DE BETHISY SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
5 500 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE MAURICE CHORON
acte de sous-traitance · 5 500 €
TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE MAURICE CHORON
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22/04/2025
COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
330 k€
acte de sous-traitance · Requalification des espaces publics des Martinets à Montataire - VRD
acte de sous-traitance · 330 k€
Requalification des espaces publics des Martinets à Montataire - VRD
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17/04/2025
COMMUNE DE THIESCOURT › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · Travaux Amenagement place des Dimes et parking mairie DEGAUCHY LOT 1 VRD tranche ferme (423 154, 25E HT) + optionnelle integreee (DEGAUCHY pour 74 662, 50E HT)
acte de sous-traitance · 41 k€
Travaux Amenagement place des Dimes et parking mairie DEGAUCHY LOT 1 VRD tranche ferme (423 154, 25E HT) + optionnelle integreee (DEGAUCHY pour 74 662, 50E HT)
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17/04/2025
COMMUNE DE THIESCOURT › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · Travaux Amenagement place des Dimes et parking mairie DEGAUCHY LOT 1 VRD tranche ferme (423 154, 25E HT) + optionnelle integreee (DEGAUCHY pour 74 662, 50E HT)
acte de sous-traitance · 41 k€
Travaux Amenagement place des Dimes et parking mairie DEGAUCHY LOT 1 VRD tranche ferme (423 154, 25E HT) + optionnelle integreee (DEGAUCHY pour 74 662, 50E HT)
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27/03/2025
CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE › (nouvel onglet)
587 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · PEM TRAVAUX PHASE 2 LOT 1 VRD
acte de sous-traitance · 587 k€ (1 avenant)
PEM TRAVAUX PHASE 2 LOT 1 VRD
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11/03/2025
COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
166 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 166 k€ · LOT 01 Pi1 : Fondations / Gros uvre / Passerelle / Couverture / Pierre / VRD
acte de sous-traitance · porté à 166 k€
LOT 01 Pi1 : Fondations / Gros uvre / Passerelle / Couverture / Pierre / VRD
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26/02/2025
COMMUNE DE MAYSEL › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · ALLEE DU CIMETIERE
acte de sous-traitance · 17 k€
ALLEE DU CIMETIERE
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12/12/2024
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
3 600 €
acte de sous-traitance · MS04-TVX RUE 51EME REGIMENT INFANTERIE
acte de sous-traitance · 3 600 €
MS04-TVX RUE 51EME REGIMENT INFANTERIE
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09/12/2024
COMMUNE DE CHIRY OURSCAMP › (nouvel onglet)
55 k€
acte de sous-traitance · Voirie Reseaux Divers
acte de sous-traitance · 55 k€
Voirie Reseaux Divers
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02/12/2024
COMMUNE DE CREIL › (nouvel onglet)
121 k€
acte de sous-traitance · Travaux de requalification des places Dunant et de la Fraternité: Lot 1: Voirie-Eclairage
acte de sous-traitance · 121 k€
Travaux de requalification des places Dunant et de la Fraternité: Lot 1: Voirie-Eclairage
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10/10/2024
COMMUNE DE ROISSY EN FRANCE › (nouvel onglet)
50 k€
acte de sous-traitance · REVETEMENTS SPORTIFS ESPACES VERTS CLOTURES
acte de sous-traitance · 50 k€
REVETEMENTS SPORTIFS ESPACES VERTS CLOTURES
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14/05/2024
COMMUNE DE GOUVIEUX › (nouvel onglet)
8 900 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU AEP RUE DE LA MAIRIE RUE DE LA DAGUENETTE ET RUE CORBIER THIEBAUT
acte de sous-traitance · 8 900 €
TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU AEP RUE DE LA MAIRIE RUE DE LA DAGUENETTE ET RUE CORBIER THIEBAUT
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04/03/2024
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
232 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 232 k€ · TRAVAUX COEUR DE VILLE
acte de sous-traitance · porté à 232 k€
TRAVAUX COEUR DE VILLE
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16/11/2023
COMMUNE DE CREIL › (nouvel onglet)
450 k€
acte de sous-traitance · DEMOLITION-GROS OEUVRE-ETANCHETITE-VRD
acte de sous-traitance · 450 k€
DEMOLITION-GROS OEUVRE-ETANCHETITE-VRD
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09/10/2023
DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
5 855 €
acte de sous-traitance · montant porté à 5 855 € · AMENAGEMENT TOURNE A GAUCHE SUR RD151 / RD11 A FRANCASTEL
acte de sous-traitance · porté à 5 855 €
AMENAGEMENT TOURNE A GAUCHE SUR RD151 / RD11 A FRANCASTEL
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31/08/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · Travaux extension ZAC Cornouillers-lot 1 (terrassement, voirie, assainissement, telecom)
acte de sous-traitance · 11 k€
Travaux extension ZAC Cornouillers-lot 1 (terrassement, voirie, assainissement, telecom)
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28/08/2023
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
6 760 €
acte de sous-traitance · AC_TX_VOIRIE_LOT1 MOINS DE 150 000 ? HT
acte de sous-traitance · 6 760 €
AC_TX_VOIRIE_LOT1 MOINS DE 150 000 ? HT
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11/07/2023
COMMUNE DE SENLIS › (nouvel onglet)
864 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 864 k€ · Lot n°1 : Voiries et réseaux divers (VRD)
acte de sous-traitance · porté à 864 k€
Lot n°1 : Voiries et réseaux divers (VRD)
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17/05/2023
COMMUNE DE LAIGNEVILLE › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · Travaux de requalification de la rue de la République (RD 916A) et de la Place de la Maire à Laigneville - Lot 1a
acte de sous-traitance · 100 k€ (1 avenant)
Travaux de requalification de la rue de la République (RD 916A) et de la Place de la Maire à Laigneville - Lot 1a
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30/05/2022
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
453 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 453 k€ · BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX D AMENAGEMENTS URBAINS SECTEUR AMU1
acte de sous-traitance · porté à 453 k€
BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX D AMENAGEMENTS URBAINS SECTEUR AMU1
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10/12/2021
INGE'OISE › (nouvel onglet)
19 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 19 k€ · Travaux de construction et réhabilitation de commerces de proximités et gîtes. Lot 12
acte de sous-traitance · porté à 19 k€
Travaux de construction et réhabilitation de commerces de proximités et gîtes. Lot 12
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07/06/2021
COMMUNE DE SAINT LEU D'ESSERENT › (nouvel onglet)
34 k€
acte de sous-traitance · ACCORD CADRE PORTANT SUR DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE SAINT LEU D'ESSERENT
acte de sous-traitance · 34 k€
ACCORD CADRE PORTANT SUR DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE SAINT LEU D'ESSERENT
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 46.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 08/02/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/02/2008 vente VOIRIE ENVIRONNEMENT PIERRE › (nouvel onglet) · acquéreur 64 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2006 reprise repris par VOIRIE ENVIRONNEMENT PIERRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,4 M€
- 2017 : 1,7 M€
- 2018 : 2,0 M€
- 2019 : 2,1 M€
- 2020 : 2,3 M€
- 2021 : 2,5 M€
- 2022 : 2,8 M€
- 2023 : 2,9 M€
- 2024 : 2,5 M€
- 2025 : 3,2 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac des Cailloux de Sailleville 365 Rue Nicolas Joseph Cugnot, 60290 Laigneville
siège · SIRET 407 623 917 00041 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/06/2014
Les 222 autres entreprises du métier « négoce de matériaux de construction » · Oise (60) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (20)
dernier : changement de dirigeant, 03/11/2020
-
03/11/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 09/06/2020 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/05/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
17/10/2014
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
- 07/02/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 20.