ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Lot-et-Garonne ›

SCEA DU DOMAINE DE MONS

408 098 481Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/05/1974

1848 Route D'andiran, 47600 Calignac

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Antoine VALAY › (59 ans)
  2. Associé Marianne MAIGNE VALAY › (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 18/04/2024

Dénomination
GAEC DE MONS GAEC DE MONS Dénomination · du 01/05/1974 au 01/01/2001 26 ans GAEC DU DOMAINE DE MONS GAEC DU DOMAINE DE MONS Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2008 7 ans SCEA DU DOMAINE DE MONS SCEA DU DOMAINE DE MONS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/05/1974 au 01/01/2008 33 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1974 52 ans Immatriculation01/05/1974

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1974 → 2024 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 30/05/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1848 Route D'andiran, 47600 Calignac

    siège · SIRET 408 098 481 00018 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/05/1974

Les 2 090 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Lot-et-Garonne (47) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : acte · type non publié, 12/09/2023

  1. 12/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 12/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 30/05/2023 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 30/01/2018 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 30/01/2018 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 07/08/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 07/08/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 07/08/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  9. 07/08/2012 Changement de dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 21/09/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 21/09/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 06/02/2008 Transformation de la forme juridique — En scea scea du domaine de mons
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 09/11/2007 Durée de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 19/10/2004 Autre pièce déposée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  16. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 16.

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