ENTREPRISE Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés › Doubs ›
Stephane Maillot
409 487 659Entrepreneur individuelactive depuis 23/10/1996
13 Chemin du Val de L'ognon, 25870 Bonnay
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Stephane MAILLOT › (nouvel onglet) · depuis 23/10/1996
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Stephane MAILLOT › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 23/10/1996
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (3)
dernier jugement : plan obtenu, 23/09/2015
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19/10/2016
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Besançon
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
23/09/2015
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Besançon
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . -
13/10/2014
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Besançon
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2014–2016 · 3 annonces.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- 25/12/2000 activité Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- 09/11/2000 forme juridique Entrepreneur individuel
- 09/11/2000 siège 13 Chemin du Val de L'ognon, 25870 Bonnay
- 23/10/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé
- Convention collective Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé · code 1505
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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13 Chemin du Val de L'ognon, 25870 Bonnay
siège · SIRET 409 487 659 00024 · commerce alimentaire sur marchés · depuis 09/11/2000
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Zac de Chateau Galland Chemin des Tilleroyes, 25000 Besancon
MAILLOT STEPHANE PRIMEURS · SIRET 409 487 659 00040 · fruits et légumes · depuis 21/12/2004
Les 187 autres entreprises du métier « commerce alimentaire sur marchés » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.