ENTREPRISE Autres commerces de détail sur éventaires et marchés › Territoire de Belfort ›
Foued Zehani
411 456 668Entrepreneur individuelactive depuis 02/04/1997
10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Foued ZEHANI › (nouvel onglet) · depuis 02/04/1997
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Foued ZEHANI › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 02/04/1997
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : transfert, 30/10/2019
- 30/10/2019 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 10/05/2011 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 09/04/2011 activité Activités des sièges sociaux → Autres commerces de détail sur éventaires et marchés INSEE, Sirene
- 09/04/2011 siège 10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 21/03/2005 activité Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés → Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 21/03/2005 étatréactivation Reprise d'activité INSEE, Sirene
- 28/02/2005 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Entrepreneur individuel INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés INSEE, Sirene
- 02/04/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2019 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments de musique, partitions et accessoires, presse et jeux de hasard ou pronostics, commerces spécialisés en produits de la vape
- Convention collective Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments de musique, partitions et accessoires, presse et jeux de hasard ou pronostics, commerces spécialisés en produits de la vape · code 1517
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert
siège · SIRET 411 456 668 00069 · commerce non alimentaire sur marchés · depuis 09/04/2011
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.