ENTREPRISE Autres commerces de détail sur éventaires et marchés › Territoire de Belfort ›

Foued Zehani

411 456 668Entrepreneur individuelactive depuis 02/04/1997

10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Entrepreneur individuel Foued ZEHANI › (nouvel onglet) · depuis 02/04/1997
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : transfert, 30/10/2019

Forme juridique
Entrepreneur individuel Entrepreneur individuel Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés Activité · du 25/12/1997 au 21/03/2005 7 ans Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 21/03/2005 au 01/01/2008 2 ans Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · du 01/01/2008 au 09/04/2011 3 ans Autres commerces de détail sur éventaires et marchés Autres commerces de détail sur éventaires et marchés Activité · depuis le 09/04/2011 15 ans
Siège
10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert 10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert Siège · depuis le 09/04/2011 15 ans
État
active active État · du 02/04/1997 au 28/02/2005 7 ans active active État · depuis le 21/03/2005 21 ans Immatriculation02/04/1997 Cessation d'activité28/02/2005 Reprise d'activité21/03/2005

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2019 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments de musique, partitions et accessoires, presse et jeux de hasard ou pronostics, commerces spécialisés en produits de la vape

  1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments de musique, partitions et accessoires, presse et jeux de hasard ou pronostics, commerces spécialisés en produits de la vape · code 1517

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 10 Rue de Chalonvillars, 90350 Evette-Salbert

    siège · SIRET 411 456 668 00069 · commerce non alimentaire sur marchés · depuis 09/04/2011

Les 190 autres entreprises du métier « commerce non alimentaire sur marchés » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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