ENTREPRISE Fabrication d’articles de brosserie › Doubs ›

EURL J.M BROSSERIE

411 664 006Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1997

10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey

3 à 5 Effectif salariés · 2024
626 k€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
88 k€ Résultat net
304 k€ Capitaux propres
196 k€ Dettes financières trésorerie 65 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Daniel DEVIRIEUX › (nouvel onglet) (68 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

4 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 06/06/2023

Activité
Industrie de la brosserie Industrie de la brosserie Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Fabrication d’articles de brosserie Fabrication d’articles de brosserie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Pl Jeanne D'arc, 25430 Sancey Pl Jeanne D'arc, 25430 Sancey Siège · du 01/01/1997 au 01/04/2023 26 ans 10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey 10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey Siège · depuis le 01/04/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1997 29 ans Immatriculation01/01/1997

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2023 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois

  1. Convention collective Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois · code 0158

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 28/07/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
132 k€ 2016 133 k€ 2017 205 k€ 2018
240 k€ 2019 354 k€ 2020 276 k€ 2021 248 k€ 2022 559 k€ 2023 626 k€ 2025
132 k€ 2016 133 k€ 2017 205 k€ 2018 240 k€ 2019 354 k€ 2020 276 k€ 2021 248 k€ 2022 559 k€ 2023 626 k€ 2025
  • 2016 : 132 k€
  • 2017 : 133 k€
  • 2018 : 205 k€
  • 2019 : 240 k€
  • 2020 : 354 k€
  • 2021 : 276 k€
  • 2022 : 248 k€
  • 2023 : 559 k€
  • 2025 : 626 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

18,2 % 8 % −2,2 %
2016 2019 2020 15,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2020)

  • 2016 : 18,2 %
  • 2019 : 10,7 %
  • 2020 : 15,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2020 · n = 171.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey

    siège · SIRET 411 664 006 00029 · fabrication d'objets divers · depuis 01/04/2023

Les 286 autres entreprises du métier « fabrication d'objets divers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transfert du siège social, 02/06/2023

  1. 02/06/2023 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/07/2012 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/07/2012 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/07/2012 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/04/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — la société une somme en espèces de CINQUANTE MILLE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

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