ENTREPRISE Fabrication d’articles de brosserie › Doubs ›
EURL J.M BROSSERIE
411 664 006Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1997
10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey
Dirigeants et associés
- Gérant Daniel DEVIRIEUX › (nouvel onglet) (68 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
4 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DEVIRIEUX S A R L › (nouvel onglet) · via Daniel DEVIRIEUX
- mandats Daniel DEVIRIEUX › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI D.E.I. › (nouvel onglet) · via Daniel DEVIRIEUX
- mandats SCI DALICHAIRVIEUX › (nouvel onglet) · via Daniel DEVIRIEUX
- opérations L'UNIVERSELLE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2023 28/07/2023
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 06/06/2023
- 06/06/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/04/2023 siège Pl Jeanne D'arc, 25430 Sancey → 10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey INSEE, Sirene
- 10/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Industrie de la brosserie → Fabrication d’articles de brosserie INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Industrie de la brosserie INSEE, Sirene
- 01/01/1997 siège Pl Jeanne D'arc, 25430 Sancey INSEE, Sirene
- 01/01/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2023 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois
- Convention collective Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois · code 0158
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 28/07/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/07/2023 vente L'UNIVERSELLE › (nouvel onglet) · cédant 230 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 24/07/2012 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 132 k€
- 2017 : 133 k€
- 2018 : 205 k€
- 2019 : 240 k€
- 2020 : 354 k€
- 2021 : 276 k€
- 2022 : 248 k€
- 2023 : 559 k€
- 2025 : 626 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2020)
- 2016 : 18,2 %
- 2019 : 10,7 %
- 2020 : 15,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 B Rte de Besancon, 25430 Sancey
siège · SIRET 411 664 006 00029 · fabrication d'objets divers · depuis 01/04/2023
Les 286 autres entreprises du métier « fabrication d'objets divers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transfert du siège social, 02/06/2023
-
02/06/2023
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
24/07/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/07/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/07/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/04/1997
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport
Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds
Apport — la société une somme en espèces de CINQUANTE MILLE · signal
Source : INPI, actes · n = 5.