ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Vienne ›
2Y
411 736 424Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 17/03/1997
Ld chez le Brun, 87310 Saint-Laurent-sur-Gorre
Dirigeants et associés
- Gérant Clement SPANIOL › (nouvel onglet) (77 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Clement SPANIOL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes
- 25/12/1997 activité Supports juridiques de programme
- 17/03/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2008 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/02/2003
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/02/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
M Spaniol Clement Ld chez le Brun, 87310 Saint-Laurent-sur-Gorre
siège · SIRET 411 736 424 00010 · société de programme immobilier · depuis 17/03/1997
Les 143 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Vienne (87) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : changement de dirigeant, 20/02/2003
- 20/02/2003 Changement de dirigeant Transfert du siège social — Chez le brun 87310 saint laurent sur gorre · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2003 Cession de parts sociales PAR MR YVES DUGRAINDELORGE AU PROFIT DE MR JOSEPH BURTIN · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2003 Cession de parts sociales PAR MR YVES TABESSE AU PROFIT DE MR CLEMENT SPANIOL · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2003 Cession de parts sociales PAR MR YVES DUGRAINDELORGE AU PROFIT DE CLEMENT SPANIOL · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/1997 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.