ENTREPRISE Hôtels et hébergement similaire › Alpes-Maritimes ›
MMV
411 926 892SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/04/1997
79 Avenue de la France D'outre-Mer, 06700 Saint-Laurent-du-Var
Dirigeants et associés
- Directeur général Fabienne FLOTTE › (nouvel onglet) (49 ans)
- Personne morale COMPAGNIE DES ALPES › (nouvel onglet)
- Personne morale A C N AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale ANSEMBLE › (nouvel onglet)
- Personne morale FITECO › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (32)
15 opérations · 17 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CLUBS VVF › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2021 02/05/2021
- opérations CENTAURE EVOLUTION › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2019 01/05/2019
- opérations RESIDENCE LE PONT DU GARD › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2018 09/10/2018
- opérations MER MONTAGNE VACANCES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 29/03/2018
- opérations MMV RESIDENCES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 29/03/2018
- opérations CAP'VACANCES › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2017 01/01/2017
- opérations SCAN SKI FRANCE SARL › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2011 07/11/2011
- opérations PIERRE & VACANCES TOURISME EUROPE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 01/10/2003
- opérations VACANCES BLEUES HOTELS › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2002 01/12/2002
- opérations Nadi Garcia › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 01/09/2000
- opérations ACADEMIE DES NEIGES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 01/09/2000
- opérations MMV AIGLE DU BEZ › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1999 01/12/1999
- opérations FEDER OEUVRES COMPL ECOLE PUBL YONNE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1998 01/12/1998
- opérations MER MONTAGNE VACANCES › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1998 27/02/1998
- opérations EQUITY INSPIRING LEARNING LIMITED › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 27/02/1998
- mandats ALPES LOGEMENTS › (nouvel onglet) · autre
- mandats ALPES LOGEMENTS › (nouvel onglet) · via Fabienne FLOTTE
- mandats COMPAGNIE DES ALPES › (nouvel onglet) · président
- mandats A.C.N AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ANSEMBLE SA › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
- mandats SCI HOTEL DE FLAINE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI HOTEL DE FLAINE › (nouvel onglet) · via Fabienne FLOTTE
- mandats AMALTHEE › (nouvel onglet) · via Fabienne FLOTTE
- mandats ALTITUDE 2009 › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats FITECO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats KEYS PROVIDERS › (nouvel onglet)cessée · via Fabienne FLOTTE
- mandats FONCIERE MMV › (nouvel onglet) · président
- mandats FABEE COMMUNITY › (nouvel onglet) · via Fabienne FLOTTE
- mandats HOTEL DES DEUX DOMAINES › (nouvel onglet) · président
- mandats ETOILE EXPLOITATION › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats FONCIERE DE DEVELOPPEMENT DES ALPES › (nouvel onglet) · président
- mandats Fabienne FLOTTE › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (30)
dernier : changement de dirigeant, 15/09/2026
- 15/09/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/05/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/04/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 02/12/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/04/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/03/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/06/2018 dénomination MMV GESTION → MMV INSEE, Sirene
- 01/06/2018 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 04/08/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/06/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Hôtels touristiques avec restaurant → Hôtels et hébergement similaire INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Administration d'entreprises → Hôtels touristiques avec restaurant INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination MER MONTAGNE VACANCES S.A → MMV GESTION INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 27/02/1998 dénomination VACANCES EN LIGNE INSEE, Sirene
- 27/02/1998 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 27/02/1998 siège 79 Avenue de la France D'outre-Mer, 06700 Saint-Laurent-du-Var INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination SA MMV → MER MONTAGNE VACANCES S.A INSEE, Sirene
- 21/04/1997 dénomination SA MMV INSEE, Sirene
- 21/04/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2026 · 30.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (2)
dernier : 2,0 M€, 18/06/2024
-
18/06/2024
COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT PU › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · Lot 1 - France pension
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires
Lot 1 - France pension
-
18/06/2024
COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT PU › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · Lot 2 - France ou/et étranger Location
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires
Lot 2 - France ou/et étranger Location
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.
› Changements de contrôle (21)
dernier : vente, 02/05/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/05/2021 vente CLUBS VVF › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/09/2020 vente CLUBS VVF › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/05/2019 vente CENTAURE EVOLUTION › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 09/10/2018 vente RESIDENCE LE PONT DU GARD › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 11/06/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/03/2018 opérationfusion-absorptionsignal MER MONTAGNE VACANCES › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 29/03/2018 opérationfusion-absorptionsignal MMV RESIDENCES › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 01/01/2017 vente CAP'VACANCES › (nouvel onglet) · acquéreur 130 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 07/11/2011 reprise repris de SCAN SKI FRANCE SARL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/05/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/10/2004 reprise repris par SCAN SKI FRANCE SARL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/10/2003 reprise repris de PIERRE & VACANCES TOURISME EUROPE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 22/07/2003 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/06/2003 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/12/2002 reprise repris de VACANCES BLEUES HOTELS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/2000 reprise repris de Nadi Garcia › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/2000 reprise repris d'ACADEMIE DES NEIGES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/1999 reprise repris de MMV AIGLE DU BEZ › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/1998 reprise repris de FEDER OEUVRES COMPL ECOLE PUBL YONNE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 27/02/1998 reprise repris de MER MONTAGNE VACANCES › (nouvel onglet) · 9 établissements INSEE, Sirene
- 27/02/1998 reprise repris d'EQUITY INSPIRING LEARNING LIMITED › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 21.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 43,1 M€ · Achats 5,0 M€ · Charges externes 25,8 M€ · Personnel 9,9 M€ · EBE 3,1 M€
- 2017 : 38,9 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 23,6 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 2,9 M€
- 2019 : 62,8 M€
- 2020 : 51,5 M€ · Achats 6,3 M€ · Charges externes 33,3 M€ · Personnel 10,8 M€ · EBE 1,5 M€
- 2021 : 10,7 M€
- 2022 : 82,0 M€
- 2023 : 90,5 M€ · Achats 9,9 M€ · Charges externes 62,1 M€ · Personnel 17,2 M€ · EBE 3,2 M€
- 2024 : 98,5 M€ · Achats 5,9 M€ · Charges externes 68,8 M€ · Personnel 19,6 M€ · EBE 6,3 M€
- 2025 : 113,3 M€ · Achats 6,3 M€ · Charges externes 78,7 M€ · Personnel 21,2 M€ · EBE 8,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 7,3 %
- 2017 : 7,4 %
- 2019 : 13,3 %
- 2020 : 2,9 %
- 2021 : -105,0 %
- 2022 : 26,5 %
- 2023 : 3,5 %
- 2024 : 6,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (29)
29 établissements actifs
-
51 79 Avenue de la France D'outre-Mer, 06700 Saint-Laurent-du-Var
siège · SIRET 411 926 892 00026 · hôtel · depuis 01/10/1997
-
Arc 2000 Hotel les Melezes, 73700 Bourg-Saint-Maurice
LES MELEZES · SIRET 411 926 892 00083 · hôtel · depuis 27/02/1998
-
Hotel le Flaine Pre de Flaine, 74300 Araches-la-Frasse
SIRET 411 926 892 00166 · hôtel · depuis 01/12/1999
-
les Sablons, 73480 Val-Cenis
HOTEL LE VAL CENIS · SIRET 411 926 892 00174 · hôtel · depuis 03/12/1999
-
C Commerc Aiguille Rouge Arc 2000, 73700 Bourg-Saint-Maurice
RESTAURANT LE MARLOUP · SIRET 411 926 892 00224 · restaurant · depuis 01/06/2000
-
Hotel Club le Panorama 7 Res le Champagne, 38520 Les Deux Alpes
SIRET 411 926 892 00257 · hôtel · depuis 01/10/2003
-
Hotel Restaurant Hotel Club Mmv les Brevier, 73320 Tignes
SIRET 411 926 892 00265 · hôtel · depuis 02/02/2004
-
Hotel Club Mmv L'alpe D'hu Res des Bergers, 38750 Huez
SIRET 411 926 892 00273 · hôtel · depuis 02/02/2004
-
Mmv Altitude le Droset, 73700 Bourg-Saint-Maurice
SIRET 411 926 892 00281 · hôtel · depuis 01/10/2009
-
Grande Rue Pl des Arolles, 73440 Les Belleville
SIRET 411 926 892 00315 · hôtel · depuis 18/07/2014
Les 19 autres établissements ›
Les 1 639 autres entreprises du métier « hôtel » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 29.
› Actes (39)
dernier : modification des statuts, 07/09/2026
- 07/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/11/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 10/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/05/2023
Rectification d'une erreur de plume dans les statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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27/10/2022
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/10/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
04/04/2022
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/10/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
07/07/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/06/2021
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/02/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/03/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/06/2018
MMV
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion — Absorp tion intervenue entre mmv gestion societe absorbante et mer montagne vacances societe absorbee · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion — Absorp tion intervenue entre mmv gestion societe absorbante et mer montagne vacances societe absorbee · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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11/06/2018
MMV
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion — Absorp tion intervenue entre mmv gestion societe absorbante et mer montagne vacances societe absorbee · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion — Absorp tion intervenue entre mmv gestion societe absorbante et mer montagne vacances societe absorbee · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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16/05/2018
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/07/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/02/2011
Démission d'un administrateur — Cessation du mandat d un administrateur suite a la transformation de la societe
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée
-
16/11/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/05/2010
Transformation de la forme juridique — En sasu
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
28/05/2010
Transformation de la forme juridique — En sasu
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
28/05/2010
Transformation de la forme juridique — En sasu
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
21/10/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/05/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/07/2003
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
16/06/2003
Fusion — Sur la valeur des apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Divers
Apport en nature · Divers
-
16/07/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
12/07/2001
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
08/06/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/12/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/04/1998
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — En celle de mer montagne vacances · Transformation de la forme juridique — Mer montagne vacances · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — En celle de mer montagne vacances · Transformation de la forme juridique — Mer montagne vacances · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/02/1998
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
19/01/1998
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
20/10/1997
Transfert du siège social — St laurent du var 51 79 avenue france d outre mer
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/1997
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 39.