ENTREPRISE Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin › Haut-Rhin ›
GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM
412 112 617SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/1997
Ld Grosser Plon, 68127 Niederhergheim
Dirigeants et associés
- Président Emmanuel FAROCHE › (nouvel onglet) (55 ans)
- Directeur général Pierre BESSON › (nouvel onglet) (44 ans)
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (26)
1 opération · 25 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 01/02/1997
- mandats SOCIETE DES CARRIERES DE MOISSEY › (nouvel onglet) · via Pierre BESSON
- mandats SOCIETE LORRAINE D'EXPLOITATION DE TERRILS › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats CARRIERES REINBERGER › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats LES LAITIERS LORRAINS › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats FRAIMBOIS GRANULATS › (nouvel onglet) · via Pierre BESSON
- mandats AUBE CALCAIRES › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel FAROCHE
- mandats CARRIERES DE VIREY › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats CARRIERES & MATERIAUX NORD-EST › (nouvel onglet) · via Pierre BESSON
- mandats SOC DES CALCAIRES DE COTE D'OR › (nouvel onglet) · via Pierre BESSON
- mandats CARRIERES DE VENDRESSE › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel FAROCHE
- mandats SCL › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats REMEX › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats AUBE MATERIAUX VALORISATION › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats CARRIERES DU MONT SAINT VINCENT › (nouvel onglet) · via Pierre BESSON
- mandats NEXSTONE › (nouvel onglet) · via Pierre BESSON
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · via Pierre BESSON
- mandats LES SABLIERES DE LA MEURTHE › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats CARRIERES SAINT-CHRISTOPHE › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats CARRIERES RAUSCHER › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats LES RECYCLES DU FORT › (nouvel onglet) · via Emmanuel FAROCHE
- mandats Emmanuel FAROCHE › (nouvel onglet) · président
- mandats Pierre BESSON › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 02/12/2025
- 02/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/05/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/12/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/07/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/10/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2010 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/09/2009 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Production de sables et de granulats → Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Production de sables et de granulats INSEE, Sirene
- 01/02/1997 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/02/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2025 · 17.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/02/1997
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/02/1997 reprise repris d'EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,8 M€ · Achats 137 k€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 393 k€ · EBE 706 k€
- 2017 : 2,6 M€ · Achats 125 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 420 k€ · EBE 485 k€
- 2018 : 2,5 M€ · Achats 288 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 385 k€ · EBE 534 k€
- 2019 : 2,5 M€ · Achats 356 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 385 k€ · EBE 590 k€
- 2020 : 2,7 M€ · Achats 321 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 404 k€ · EBE 664 k€
- 2021 : 2,9 M€ · Achats 379 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 387 k€ · EBE 815 k€
- 2022 : 2,2 M€ · Achats 363 k€ · Charges externes 942 k€ · Personnel 401 k€ · EBE 574 k€
- 2023 : 2,5 M€ · Achats 238 k€ · Charges externes 946 k€ · Personnel 489 k€ · EBE 745 k€
- 2024 : 2,9 M€ · Achats 233 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 478 k€ · EBE 767 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 25,5 %
- 2017 : 18,4 %
- 2018 : 21,3 %
- 2019 : 24,0 %
- 2020 : 24,5 %
- 2021 : 28,5 %
- 2022 : 26,4 %
- 2023 : 30,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Grosser Plon, 68127 Niederhergheim
siège · SIRET 412 112 617 00011 · industries extractives · depuis 01/02/1997
Les 24 autres entreprises du métier « industries extractives » · Haut-Rhin (68) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (35)
dernier : tenue de l'assemblée, 01/10/2025
-
01/10/2025
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Sixième résolution : Nomination d'un Directeur général en remplacement · signal
Départ de dirigeant — Sixième résolution : Nomination d'un Directeur général en remplacement · signal
-
02/05/2023
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Deuxième résolution : Nomination d'un Président en remplacement · signal
Départ de dirigeant — Première résolution : Démission du Président · signal
-
08/03/2023
Nomination d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Deuxième résolution : Nomination d'un Directeur Général en remplacement · signal
Départ de dirigeant — Première résolution : Démission du Directeur Général · signal
-
17/06/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — décident de nommer en remplacement · signal
Départ de dirigeant — décident de nommer en remplacement · signal
-
03/10/2019
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transformation de forme
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
-
09/11/2017
Démission d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Deuxième résolution : Nomination d'un Directeur Général en remplacement · signal
Départ de dirigeant — Première résolution : Démission d'Abilio MOREIRA, Directeur Général · signal
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11/10/2017
Changement de dénomination — Sociale de la ste colas est en colas nord est
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : renouvellement de mandat, changement de dénomination, transformation de forme
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — Huitième résolution : Renouvellement du mandat de Président de Patrick PAWLICKI · signal
Changement de dénomination — Première résolution : Changement de dénomination sociale d'un associé · signal
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
-
07/06/2017
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Deuxième résolution : Nomination d'un Président non-associé en remplacement · signal
Départ de dirigeant — Première résolution : Démission de Jean-Pierre THOLLARD, Président non-associé · signal
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16/09/2015
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — - Nomination de commissaire aux comptes suppléant · signal
Renouvellement de mandat — renouvellement du mandat du Président, · signal
Départ de dirigeant — non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant et nomination d'un · signal
-
27/02/2015
Démission d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Deuxième résolution : Nomination d'un Président en remplacement · signal
Départ de dirigeant — Première résolution : Démission de Christophe DRUOST, Président · signal
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15/07/2014
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transformation de forme
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
-
05/12/2012
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transformation de forme
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
-
10/10/2011
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transformation de forme
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
-
10/10/2011
du 28 octobre 2009
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme
Statuts mis à jour
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
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02/09/2011
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Les Associés, connaissance prise du rapport du Président, nomme pour une durée de deux années · signal
Départ de dirigeant — 2012,Monsieur Christophe DRUOST en qualité de Président en remplacement de Monsieur Patrick · signal
-
02/09/2011
Changement de dirigeant
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Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Divers
Nomination de dirigeant — Les Associés, connaissance prise du rapport du Président, nomme pour une durée de deux années · signal
Départ de dirigeant — 2012,Monsieur Christophe DRUOST en qualité de Président en remplacement de Monsieur Patrick · signal
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06/12/2010
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Les Associés décident de nommer la société KPMG AUDIT ID SAS en qualité de · signal
Départ de dirigeant — Les Associés prennent acte de la démission de Monsieur Guy BOURGADE de ses fonctions · signal
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06/12/2010
Mouvement de commissaire aux comptes
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Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Les Associés décident de nommer la société KPMG AUDIT ID SAS en qualité de · signal
Départ de dirigeant — Les Associés prennent acte de la démission de Monsieur Guy BOURGADE de ses fonctions · signal
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23/12/2009
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — nommer, à compter du 30 juin 2009 et pour une durée de six années, soit jusqu'à · signal
Départ de dirigeant — l'Europe, en tant que nouvel administrateur, en remplacement de la société EUROVIA AFC. · signal
-
23/12/2009
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme
Nomination de dirigeant — - nomination Président - nomination directeur général · signal
Transformation de forme — 2009, la Société a été transformée en société par actions simplifiée, régie par les · signal
-
23/12/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — nommer, à compter du 30 juin 2009 et pour une durée de six années, soit jusqu'à · signal
Départ de dirigeant — l'Europe, en tant que nouvel administrateur, en remplacement de la société EUROVIA AFC. · signal
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27/10/2008
Représentant permanent — Du 02 06 2008
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
EXTRAI DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02/06/2008 · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
EXTRAI DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02/06/2008 · Divers
Nomination de dirigeant — Le Président informe les Administrateurs que la société SCREG EST , Administrateur, a désigné par · signal
Départ de dirigeant — lettre du 2 juin 2008 Monsieur Philippe DAUNE en remplacement de Monsieur Jean-Arthur GROSS, · signal
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09/11/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Représentant permanent — De la ste colas est du 03 05 06 modification de la composition du conseil d administration · Divers · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Représentant permanent — De la ste colas est du 03 05 06 modification de la composition du conseil d administration · Divers · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, en remplacement de Monsieur Gérard VIEILLE, · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, en remplacement de Monsieur Gérard VIEILLE, · signal
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06/02/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — d'un Administrateur, le Conseil décide, sur proposition du Président, de coopter Monsieur · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission. · signal
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06/02/2006
Changement de dirigeant — Permanent ste eurovia alsace france comte
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Représentant permanent — Ste eurovia alsace france comte · EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/05/2005 · Divers · 1 signal : nomination de dirigeant
Représentant permanent — Ste eurovia alsace france comte · EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/05/2005 · Divers
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la nomination à titre provisoire de Monsieur Patrice · signal
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08/10/2003
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Divers · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Conformément à l'article 12 des statuts, le Président propose de coopter Monsieur Jean-Paul VENZON. · signal
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12/12/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — soit coopté par le Conseil. · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE, dont · signal
-
10/12/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée
Divers · Tenue de l'assemblée
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16/01/2002
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — L'Assemblée générale, en conséquence de résolutions qui précèdent et des cessions intervenues · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — REDUCTION DU CAPITAL · signal
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16/01/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — trouve vacant. Conformément à l'article 12 des statuts, le Président propose de coopter · signal
Départ de dirigeant — Par suite de la démission de Monsieur Philippe BERTHOUX, un siège d'Administrateur se · signal
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07/11/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — Du 29 06 2000 modification de la composition du conseil d administration · Divers · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée — Du 29 06 2000 modification de la composition du conseil d administration · Divers
Nomination de dirigeant — Christian BOURG en qualité de représentant permanent à compter du 2 mai 2000 en · signal
Départ de dirigeant — remplacement de Daniel RAMILLON. · signal
Renouvellement de mandat — L'Assemblée générale renouvelle, pour une durée de 6 années qui expirera lors de · signal
-
07/11/2000
EXTRAIT DU P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 27/07/2000
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Divers · 1 signal : difficultés ou procédure collective
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Divers
Difficultés ou procédure collective — CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL · signal
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03/09/1999
Changement de dirigeant — S permanents
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Divers · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Conseil décide de nommer Monsieur Christian LAVEDRINE, demeurant 63, rue Jean · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission. · signal
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28/11/1997
Changement de dirigeant — Et de representant permanent
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — A l'unanimité, le Conseil décide de nommer en qualité d'administrateur Gérard · signal
Départ de dirigeant — RIVIER en qualité de représentant permanent en remplacement de Gérard VIEILLE. · signal
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26/05/1997
ACTE CONSTITUTIF
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Constitution de la société · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant
Constitution de la société · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil nomme, à 6 voix pour, Monsieur Patrick BALD, · signal
Source : INPI, actes · n = 35.