ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Seine-Maritime ›
ENTREPRISE FOUCHE (PEINTURE JEANNE D ARC)
412 378 291Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 04/06/1997
14 Rue des Patis, 76140 le Petit-Quevilly
Dirigeants et associés
- Gérant Clémentin BONTE › (nouvel onglet) (33 ans) · depuis 05/08/2025
- Gérant Eric BONTE › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 05/08/2025
- Gérant Michel BREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/06/2013
- Gérant Frederic BREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/11/2012
- Gérant Stephane BREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/10/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CLEIOS › (nouvel onglet) · via Clémentin BONTE
- mandats Clémentin BONTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats MYCLEER › (nouvel onglet) · via Clémentin BONTE
- mandatsmandat terminé Eric BONTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Frederic BREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Michel BREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Stephane BREL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 05/08/2025
Dirigeants · 2
- 05/08/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Eric BONTE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 05/08/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Clémentin BONTE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 16/06/2017 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/06/2016 siège Peinture Jeanne d Arc, 16 Rue Jeanne D'arc, 76140 le Petit-Quevilly → Peinture Jeanne d Arc, 14 Rue des Patis, 76140 le Petit-Quevilly INSEE, Sirene
- 18/02/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/06/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/11/2012 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 18/04/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2009 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 30/04/2009 siège 109 Rue Gambetta, 76250 Deville-les-Rouen → Peinture Jeanne d Arc, 16 Rue Jeanne D'arc, 76140 le Petit-Quevilly INSEE, Sirene
- 31/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Peinture → Travaux de peinture et vitrerie INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Peinture INSEE, Sirene
- 04/06/1997 siège 109 Rue Gambetta, 76250 Deville-les-Rouen INSEE, Sirene
- 04/06/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1997 → 2025 · 15.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 08/02/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/02/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 09/07/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/02/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/08/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/10/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
14 Rue des Patis, 76140 Le Petit-Quevilly
siège · PEINTURE JEANNE D ARC · SIRET 412 378 291 00055 · peinture et revêtements · depuis 01/06/2016
Les 1 891 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : modification des statuts, 16/09/2025
- 16/09/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/06/2017 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2016 Modification des statuts Cession de parts sociales — S sous condition suspensive de messieurs michel brel stephane brel et frederic brel au profit de la sarl cleios · Autre pièce déposée — De messieurs michel brel stephane brel et frederic brel au profit de la sarl cleios · Changement de dirigeant · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2013 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2010 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m bertrand fouche au profit de m michel brelet modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m nicolas fouche au profit de m michel brel etmodification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m nicolas fouche au profit de m michel brel etmodification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m nicolas fouche au profit de m michel brel etmodification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/05/2009 Transfert du siège social — Social a le petit quevilly 76140 16 rue jeanne d arc Modification des statuts — S quant a la numerotationdes articles erronnee depuis l origine · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/02/2008 Cession de parts sociales — S sociales par mme ginette bremard a m stephane brel et modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2007 Cession de parts sociales — S sociales par mme ginette bremard au profit dem michel brel et modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2007 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2002 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2001 Transfert du siège social — Deville les rouen 76250 109 rue gambetta Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/1999 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/03/1999 Transfert du siège social — Rouen 76100 46 rue bammeville Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/1997 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 19.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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