ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Seine-Maritime ›

ENTREPRISE FOUCHE (PEINTURE JEANNE D ARC)

412 378 291Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 04/06/1997

14 Rue des Patis, 76140 le Petit-Quevilly

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Clémentin BONTE › (nouvel onglet) (33 ans) · depuis 05/08/2025
  2. Gérant Eric BONTE › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 05/08/2025
  3. Gérant Michel BREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/06/2013
  4. Gérant Frederic BREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/11/2012
  5. Gérant Stephane BREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/10/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 05/08/2025

Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
109 Rue Gambetta, 76250 Deville-les-Rouen 109 Rue Gambetta, 76250 Deville-les-Rouen Siège · du 04/06/1997 au 30/04/2009 11 ans Peinture Jeanne d Arc, 16 Rue Jeanne D'arc, 76140 le Petit-Quevilly Peinture Jeanne d Arc, 16 Rue Jeanne D'arc, 76140 le Petit-Quevilly Siège · du 30/04/2009 au 01/06/2016 7 ans Peinture Jeanne d Arc, 14 Rue des Patis, 76140 le Petit-Quevilly Peinture Jeanne d Arc, 14 Rue des Patis, 76140 le Petit-Quevilly Siège · depuis le 01/06/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 04/06/1997 29 ans Immatriculation04/06/1997
Dirigeants · 2
Clémentin BONTE
gérant gérant Clémentin BONTEdepuis le 05/08/2025 1 an
Eric BONTE
gérant gérant Eric BONTEdébut non publié · jusqu'au 05/08/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1997 → 2025 · 15.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 08/02/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 14 Rue des Patis, 76140 Le Petit-Quevilly

    siège · PEINTURE JEANNE D ARC · SIRET 412 378 291 00055 · peinture et revêtements · depuis 01/06/2016

Les 1 891 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : modification des statuts, 16/09/2025

  1. 16/09/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/06/2017 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/02/2016 Modification des statuts Cession de parts sociales — S sous condition suspensive de messieurs michel brel stephane brel et frederic brel au profit de la sarl cleios · Autre pièce déposée — De messieurs michel brel stephane brel et frederic brel au profit de la sarl cleios · Changement de dirigeant · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/05/2013 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/04/2010 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m bertrand fouche au profit de m michel brelet modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m nicolas fouche au profit de m michel brel etmodification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m nicolas fouche au profit de m michel brel etmodification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/07/2009 Cession de parts sociales — S sociales par m nicolas fouche au profit de m michel brel etmodification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/05/2009 Transfert du siège social — Social a le petit quevilly 76140 16 rue jeanne d arc Modification des statuts — S quant a la numerotationdes articles erronnee depuis l origine · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/10/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/02/2008 Cession de parts sociales — S sociales par mme ginette bremard a m stephane brel et modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 10/08/2007 Cession de parts sociales — S sociales par mme ginette bremard au profit dem michel brel et modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 03/04/2007 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 23/07/2002 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 05/03/2001 Transfert du siège social — Deville les rouen 76250 109 rue gambetta Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 20/10/1999 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 30/03/1999 Transfert du siège social — Rouen 76100 46 rue bammeville Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 02/07/1997 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 19.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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