RESO - RESEAUX ENERGIES SECTEUR OUEST

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2025 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 09/10/2026 COMMUNE DE LORIENT › (nouvel onglet)
   marché · TRAVAUX RUE DE L'ENCLOS DU PORT POUR LA REALISATION D'UNE BIDIRECTIONNELLE UNILATERALE CYCLABLE, LA DESIMPERMEABILISATION/RENATURATION ET LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC POUR …

   marché · 120 k€

   TRAVAUX RUE DE L'ENCLOS DU PORT POUR LA REALISATION D'UNE BIDIRECTIONNELLE UNILATERALE CYCLABLE, LA DESIMPERMEABILISATION/RENATURATION ET LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC POUR …

   120 k€
2. 06/03/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MARCHÉ SUBSÉQUENT N°6 - FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN

   marché subséquent · 360 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

   MARCHÉ SUBSÉQUENT N°6 - FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN

   360 k€
3. 05/02/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · groupement de 2 titulaires · Marché subséquent n°9 - Travaux d’installation d’un système de vidéoprotection à SARZEAU

   marché subséquent · 150 k€ · groupement de 2 titulaires

   Marché subséquent n°9 - Travaux d’installation d’un système de vidéoprotection à SARZEAU

   150 k€
4. 15/10/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · montant porté à 13,0 M€ le 24/04/2026 · groupement de 3 titulaires · MARCHE 202409-LOT 4-BC A2

   marché subséquent · porté à 13,0 M€ le 24/04/2026 · groupement de 3 titulaires

   MARCHE 202409-LOT 4-BC A2

   13,0 M€
5. 13/10/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · groupement de 3 titulaires · MARCHÉ SUBSÉQUENT N°5 - TRAVAUX ÉQUIPEMENTS CONNECTÉS

   marché subséquent · 700 k€ · groupement de 3 titulaires

   MARCHÉ SUBSÉQUENT N°5 - TRAVAUX ÉQUIPEMENTS CONNECTÉS

   700 k€
6. 30/09/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · groupement de 3 titulaires · Marché subséquent n°4 - Fourniture, installation et mise en service d’équipements connectés pour la performance énergéti

   marché subséquent · 440 k€ · groupement de 3 titulaires

   Marché subséquent n°4 - Fourniture, installation et mise en service d’équipements connectés pour la performance énergéti

   440 k€
7. 22/09/2025 LORIENT AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de génie civil, d’extension et de maintenance du réseau haut débit sur le territoire de Lorient Agglomération - réalisation du génie-civil de réseaux fibre optique

   Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

   Travaux de génie civil, d’extension et de maintenance du réseau haut débit sur le territoire de Lorient Agglomération - réalisation du génie-civil de réseaux fibre optique

   700 k€
8. 27/05/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · MARCHÉ SUBSÉQUENT N°5 - TRAVAUX VIDEOPROTECTION A GUIDEL

   marché subséquent · 138 k€

   MARCHÉ SUBSÉQUENT N°5 - TRAVAUX VIDEOPROTECTION A GUIDEL

   138 k€
9. 20/05/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
   marché subséquent · groupement de 3 titulaires · Marché subséquent no3 - Fourniture, installation, mise en service et mainte-nance d'équipements connectés pour la performance énergétique de vingt-cinq bâtiments publics

   marché subséquent · 600 k€ · groupement de 3 titulaires

   Marché subséquent no3 - Fourniture, installation, mise en service et mainte-nance d'équipements connectés pour la performance énergétique de vingt-cinq bâtiments publics

   600 k€
10. 07/04/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Marché subséquent no1 - Travaux d'installation d'un système de vidéoprotection à SAINT-PERREUX

    marché subséquent · 150 k€

    Marché subséquent no1 - Travaux d'installation d'un système de vidéoprotection à SAINT-PERREUX

    150 k€
11. 03/03/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 3 titulaires · Marché subséquent no2 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de quatorze bâtiments publics

    marché subséquent · 200 k€ · groupement de 3 titulaires

    Marché subséquent no2 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de quatorze bâtiments publics

    200 k€
12. 03/03/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché · Marché subséquent n°2 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de quatorze bâtiments publics

    marché · 200 k€

    Marché subséquent n°2 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de quatorze bâtiments publics

    200 k€
13. 13/12/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RESO TRAV.NEUFS 2025-2028

    Accord cadre · 9,6 M€ (montant maximum)

    RESO TRAV.NEUFS 2025-2028

    9,6 M€
14. 06/12/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 11 titulaires · Travaux neufs sur les réseaux électriques, l'éclairage public, les infrastructures de communications électroniques et le gaz pour le SDE22: Lot 202403: Lots financiers de 1 à 50

    marché · 240,0 M€ · groupement de 11 titulaires

    Travaux neufs sur les réseaux électriques, l'éclairage public, les infrastructures de communications électroniques et le gaz pour le SDE22: Lot 202403: Lots financiers de 1 à 50

    240,0 M€
15. 22/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché · Marché subséquent n°1 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de six bâtiments publics

    marché · 90 k€

    Marché subséquent n°1 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de six bâtiments publics

    90 k€
16. 22/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 3 titulaires · Marché subséquent no1 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de six bâtiments publics

    marché subséquent · 90 k€ · groupement de 3 titulaires

    Marché subséquent no1 - Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés pour la performance énergétique de six bâtiments publics

    90 k€
17. 15/10/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 202409 L4 BC A1- Marché 202409 Lot 4 - Travaux de réseaux d¿électricité, d¿éclairage public et d'installation d¿infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Auray-Baud…

    Accord cadre · 14,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    202409 L4 BC A1- Marché 202409 Lot 4 - Travaux de réseaux d¿électricité, d¿éclairage public et d'installation d¿infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Auray-Baud…

    14,0 M€
18. 02/07/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Programme 2026 - 1 lot - RESO

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Programme 2026 - 1 lot - RESO

    2,0 M€
19. 02/07/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Programme 2024 - 4 lots - RESO

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Programme 2024 - 4 lots - RESO

    2,0 M€
20. 02/07/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Programme 2025 - 1 lot - RESO

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Programme 2025 - 1 lot - RESO

    2,0 M€
21. 25/06/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de réseaux d’électricité, d’éclairage public, de communications, d’installation d’équipements urbains et d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Lot 4 -…

    Accord cadre · 56,0 M€ (montant maximum)

    Travaux de réseaux d’électricité, d’éclairage public, de communications, d’installation d’équipements urbains et d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Lot 4 -…

    56,0 M€
22. 18/06/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, installation et mise en service d'équipements connectés pour la performance énergétique des bâtiments Cet accord-cadre répond à titre principal aux besoins d’instrumen…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture, installation et mise en service d'équipements connectés pour la performance énergétique des bâtiments Cet accord-cadre répond à titre principal aux besoins d’instrumen…

    6,0 M€
23. 02/04/2024 AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation d’une extension de réseau et pose de coffrets électriques sécurisés sur les aires de gens du voyage de la Chartreuse à Brec’h et de Lissaden à Pluneret. Accord-cadre d…

    Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)

    Réalisation d’une extension de réseau et pose de coffrets électriques sécurisés sur les aires de gens du voyage de la Chartreuse à Brec’h et de Lissaden à Pluneret. Accord-cadre d…

    175 k€
24. 30/03/2024 AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EXTENSION RESEAU ET POSE COFFRETS ELECTRIQUES AGV BRECH/PLUN

    Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)

    EXTENSION RESEAU ET POSE COFFRETS ELECTRIQUES AGV BRECH/PLUN

    175 k€
25. 15/10/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · 2020-015 L4 BC A4- M2020-015 Lot 4 - Auray-Baud - Travaux de réseaux d?électricité, d?éclairage public et de communications électroniques - Période 4

    marché subséquent · 7,0 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    2020-015 L4 BC A4- M2020-015 Lot 4 - Auray-Baud - Travaux de réseaux d?électricité, d?éclairage public et de communications électroniques - Période 4

    7,0 M€
26. 06/12/2022 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 › (nouvel onglet)
    marché · 18 avenants · MT23-01

    marché · 12,0 M€ (18 avenants)

    MT23-01

    12,0 M€
27. 15/10/2022 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · 2020-015 L4 BC A3- M2020-015 Lot 4 - Auray-Baud - Travaux de réseaux d?électricité, d?éclairage public et de communications électroniques - Période 3

    marché subséquent · 7,0 M€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires

    2020-015 L4 BC A3- M2020-015 Lot 4 - Auray-Baud - Travaux de réseaux d?électricité, d?éclairage public et de communications électroniques - Période 3

    7,0 M€
28. 16/03/2020 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 32,6 M€ le 07/02/2025 · groupement de 3 titulaires · M2020-015 Lot 4 - Auray-Baud - Travaux de réseaux d?électricité, d?éclairage public et de communications électroniques

    marché subséquent · porté à 32,6 M€ le 07/02/2025 · groupement de 3 titulaires

    M2020-015 Lot 4 - Auray-Baud - Travaux de réseaux d?électricité, d?éclairage public et de communications électroniques

    32,6 M€
29. 15/05/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2506 L3 BC A2-TERRITOIRES DE BAUD COMMUNAUTÉ ET CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

    acte de sous-traitance · 100 k€

    2506 L3 BC A2-TERRITOIRES DE BAUD COMMUNAUTÉ ET CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

    100 k€
30. 28/04/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 202409 L3 BC A1-Lot 3 - Travaux de réseaux d¿électricité, d¿éclairage public et d'installation d¿infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Vannes-Est

    acte de sous-traitance · 18 k€

    202409 L3 BC A1-Lot 3 - Travaux de réseaux d¿électricité, d¿éclairage public et d'installation d¿infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Vannes-Est

    18 k€
31. 27/04/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 202409 L2 BC A1- Lot 2 - Travaux de réseaux d¿électricité, d¿éclairage public et d'installation d¿infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Brocéliande

    acte de sous-traitance · 30 k€

    202409 L2 BC A1- Lot 2 - Travaux de réseaux d¿électricité, d¿éclairage public et d'installation d¿infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Brocéliande

    30 k€
32. 10/12/2025 COMMUNE DE COMBOURG › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - TRAVAUX

    acte de sous-traitance · 150 k€

    MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - TRAVAUX

    150 k€
33. 25/07/2025 COMMUNE DE CRAON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 29 k€ · MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION

    acte de sous-traitance · porté à 29 k€

    MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION

    29 k€
34. 10/07/2025 COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MAINTENANCE ET EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION DE LA VILLE DE LAVAL (53)

    acte de sous-traitance · 3 670 €

    MAINTENANCE ET EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION DE LA VILLE DE LAVAL (53)

    3 670 €
35. 28/05/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marché subséquent no1 - Travaux de câblage télécom effectués à titre expérimental dans le cadre d¿enfouissement coordonné des réseaux de distribution d¿électricité et des réseaux …

    acte de sous-traitance · 41 k€

    Marché subséquent no1 - Travaux de câblage télécom effectués à titre expérimental dans le cadre d¿enfouissement coordonné des réseaux de distribution d¿électricité et des réseaux …

    41 k€
36. 29/05/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2206L2BCA2-202206 Lot 2 - Secteur Nord - Maintenance, entretien et travaux connexes sur des installations d'éclairage public et de mise en lumière

    acte de sous-traitance · 66 k€

    2206L2BCA2-202206 Lot 2 - Secteur Nord - Maintenance, entretien et travaux connexes sur des installations d'éclairage public et de mise en lumière

    66 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 36.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 10.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Ty Er Douar, 56150 Baud

   siège · SIRET 412 478 026 00021 · électricité (bâtiment) · depuis 01/04/1998

2. 21 Rue de la Marebaudiere, 35760 Montgermont

   SIRET 412 478 026 00047 · travaux publics · depuis 01/03/2022

Les 143 autres entreprises du métier « travaux publics » · Morbihan (56) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 19/09/2024 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 22/10/2020 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 07/05/2020 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 06/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 04/09/2015 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 04/09/2015 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 24/07/2007 Modification de l'exercice social
   Modification des statuts — 19 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts — 19 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 25/06/2007 LETTRE DE DEMISSION EN QUALITE DE PRESIDENT EN DATE DU 30.03.07
   Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée

   Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 13/03/2007 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire etd un commissaire aux comptes suppleant
   Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant — Adoption des statuts · Modification des statuts · Réduction du capital social · et 5 autres

   Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant — Adoption des statuts · Modification des statuts · Réduction du capital social · et 5 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 28/02/2007 Apport en nature — Devant etre effectuespar la sarl irmak
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 28/02/2007 Transformation de la forme juridique
    Apport en nature — Devant etre effectuespar la sarl irmak · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport en nature — Devant etre effectuespar la sarl irmak · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 16/02/2007 Modification des statuts — 9des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 05/02/2007 Fusion — Absorption de la des societes irmak
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 01/02/2007 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · Divers

    Procédure collective ou décision de justice · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 09/01/2002 Cession de parts sociales
    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 12/01/2001 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 07/09/1999 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 11/03/1999 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 02/07/1998 Transfert du siège social — Baud z i de ty douar
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 13/06/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. —date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 22.