ARCODE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2015–2016 · 3 annonces.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2025 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

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Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

1. Route de Dijon, 70100 Gray

   siège · SIRET 413 984 279 00013 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/1997

Les 484 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 01/08/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Modification des statuts

   Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité de nommer en qualité de Président du Conseil · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Clément CONTET de ses fonctions de Président · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 26/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — comptes suppléant, décide de ne pas renouveler les mandats des commissaires aux comptes, suite à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 26/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — comptes suppléant, décide de ne pas renouveler les mandats des commissaires aux comptes, suite à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 16/09/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — nommer aux fonctions de commissaire aux comptes suppléant, Madame Murielle · signal

   Départ de dirigeant — GENIN, en remplacement de Monsieur Michel BERTHET, pour une période de six · signal

   Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des Commissaires aux comptes. · signal

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5. 12/09/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'une somme de. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Première résolution Réduction du capital · signal

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6. 12/09/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — II Apport en nature : Lors de la constitution, il n'a été effectué aucun apport en nature. · signal

   Augmentation de capital — de l'augmentation du capital du 16 février 1998 pour 200 000 Francs, · signal

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7. 14/09/2004 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Clément CONTET, demeurant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 09/08/2004 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie son Président pour les services · signal

   Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, élit, à l'unanimité, Monsieur Ghislain · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 29/07/2002 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Sur proposition de Monsieur Marcel GROGNU l'assemblée révoque Monsieur Serge TOULOT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 24/07/2000 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement mandat des administrateurs, · signal

    Difficultés ou procédure collective — anticipée de la Société, bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 22/05/2000 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — la première résolution l'augmentation de capital, recueillir les souscriptions et les versements exigibles, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/08/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Apport — apport de l'ordre de 1 170 0 (soit 800 000 F par la SA Grognu, 250 000 F par Monsieur · signal

    Nomination de dirigeant — - Ratification de la nomination par cooptation au poste d'administrateur de Monsieur Marcel GROGNU, · signal

    Départ de dirigeant — DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR ET REMPLACEMENT PAR COOPTATION · signal

    Augmentation de capital — ETUDE DES PROPOSITIONS POUR REALISATION D'UNE AUGMENTATION DE · signal

    Difficultés ou procédure collective — l'Assemblée du rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration. Lecture est ensuite donnée du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 13/07/1999 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : cession de titres

    Procédure collective ou décision de justice

    Cession de titres — cession de matière première obsolète cédée au 1/12/1997 pour plus de 600 000 Francs, la · signal

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14. 22/12/1998 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les fonds correspondant aux apports en numéraire visés ci-dessus ont été déposés à un compte · signal

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un administrateur en remplacement de Mr J.M. BARANZELLI, démissionnaire. · signal

    Départ de dirigeant — Nomination d'un administrateur en remplacement de Mr J.M. BARANZELLI, démissionnaire. · signal

    Augmentation de capital — Une assemblée générale extraordinaire du 16 février 1998 a décidé l'augmentation du capital à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 09/10/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 8 - APPORTS · signal

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16. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité de nommer en qualité de Président du · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Ghislain GRANDVINCENT de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.