ENTREPRISE Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts › Aveyron ›
AMSA
414 210 971Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/10/1997
St Ferreols, 12490 Saint-Rome-de-Tarn
Dirigeants et associés
- Gérant Regis BANDINELLI › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Laurent LADET › (nouvel onglet) (57 ans)
- Personne morale VENCEA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
2 opérations · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations AMSA POSE › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2003 01/08/2003
- opérations SA AMSA ARMATURES METALL STAND AVEYRON › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/10/1997
- mandats Regis BANDINELLI › (nouvel onglet) · gérant
- mandats VENCEA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SOCIETE ARMATURE ET FERRAILLAGE BATIMENT › (nouvel onglet) · président
- mandats L'ADSL › (nouvel onglet) · via Laurent LADET
- mandats Laurent LADET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (4)
dernier jugement : plan obtenu, 10/12/2013
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31/10/2025
jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Rodez
Jugement modifiant le plan de sauvegarde. -
10/03/2014
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Rodez
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
10/12/2013
jugementplan obtenu
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Rodez
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL FHB - Administrateurs Judiciaires Associés - Représentée par Maître Jean-François BLANC 2, rue d'Athènes - 12000 Rodez . -
25/09/2012
jugementsauvegarde
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Tribunal de commerce de Rodez
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Maître Jean-François BLANC 2, rue d'Athènes - 12000 Rodez avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Maître Vincent AUSSEL 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2012–2025 · 4 annonces.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 31/12/2023
- 31/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/07/2016 dénomination A.M.S.A. R.E.L. → AMSA INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Fabrication d'articles en fils métalliques → Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication d'articles en fils métalliques INSEE, Sirene
- 01/10/1997 dénomination A.M.S.A. R.E.L. INSEE, Sirene
- 01/10/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2023 · 7.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées
- Convention collective Convention collective régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées · code 1059
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 145 k€, 31/03/2026
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31/03/2026
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
145 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 GENIE CIVIL
acte de sous-traitance · 145 k€
LOT 1 GENIE CIVIL
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12/03/2026
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
95 k€
acte de sous-traitance · 24MAP35 - Création du barreau de la ZI Saint Martin et requalification du tronçon sud de la rue Philémon Laugier: Lot 2: Lot 6: Bassins
acte de sous-traitance · 95 k€
24MAP35 - Création du barreau de la ZI Saint Martin et requalification du tronçon sud de la rue Philémon Laugier: Lot 2: Lot 6: Bassins
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24/02/2026
SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN › (nouvel onglet)
29 k€
acte de sous-traitance · 2025/0023 TRAVAUX REPARATION FONTIS RASTIGNY GRASSE
acte de sous-traitance · 29 k€
2025/0023 TRAVAUX REPARATION FONTIS RASTIGNY GRASSE
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12/09/2025
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
209 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 209 k€ · GP RELOCALISATION TEMPORAIRE DU MIN ALIMENTAIRE - CONCEPTION CONSTRUCTION DE STRUCTURES SEMI-PERMANENTES
acte de sous-traitance · porté à 209 k€
GP RELOCALISATION TEMPORAIRE DU MIN ALIMENTAIRE - CONCEPTION CONSTRUCTION DE STRUCTURES SEMI-PERMANENTES
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22/08/2025
COMMUNE DE LOURDES › (nouvel onglet)
66 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 66 k€ · REFECTION TABLIERS ET APPUIS PONT PEYRAMALE
acte de sous-traitance · porté à 66 k€
REFECTION TABLIERS ET APPUIS PONT PEYRAMALE
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01/08/2025
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
58 k€
acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DE LA RD 635 COMMUNES ANTIBES VALLAURIS ET VALBONNE LOT 01 TRAVAUX DE VOIRIE OUVRAGES D'ART ET RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · 58 k€
REAMENAGEMENT DE LA RD 635 COMMUNES ANTIBES VALLAURIS ET VALBONNE LOT 01 TRAVAUX DE VOIRIE OUVRAGES D'ART ET RESEAUX DIVERS
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02/07/2025
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
7 900 €
acte de sous-traitance · CREATION PISTE MIXTE OUVRAGE FRANCHISS
acte de sous-traitance · 7 900 €
CREATION PISTE MIXTE OUVRAGE FRANCHISS
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01/07/2025
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
98 k€
acte de sous-traitance · RD11 ? Remplacement du pont sur la Têt entre Canet-en-Roussillon et Sainte-Marie-la-Mer
acte de sous-traitance · 98 k€
RD11 ? Remplacement du pont sur la Têt entre Canet-en-Roussillon et Sainte-Marie-la-Mer
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03/03/2025
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
493 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 493 k€ · Z240187F00 LOT 1 : STRUCTURE CLOS ET COUVERT ET VRD
acte de sous-traitance · porté à 493 k€
Z240187F00 LOT 1 : STRUCTURE CLOS ET COUVERT ET VRD
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22/10/2024
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES › (nouvel onglet)
24 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 24 k€ · RD19 VIELLE AURE TRAVAUX D AMELIORATION DU PONT SUR LA NESTE D AURE
acte de sous-traitance · porté à 24 k€
RD19 VIELLE AURE TRAVAUX D AMELIORATION DU PONT SUR LA NESTE D AURE
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14/10/2024
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES › (nouvel onglet)
22 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 22 k€ · RD208 COMMUNE DE GERDE TRAVAUX D AMELIORATION DU PONT SUR L ADOUR PR0+20
acte de sous-traitance · porté à 22 k€
RD208 COMMUNE DE GERDE TRAVAUX D AMELIORATION DU PONT SUR L ADOUR PR0+20
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18/09/2024
COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
702 k€
acte de sous-traitance · MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ZAC DES CLAUSONNES
acte de sous-traitance · 702 k€
MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ZAC DES CLAUSONNES
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26/07/2024
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
520 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 520 k€ · Port de Port Vendres Programme de Développement Durable Requalification du quai Dezoums
acte de sous-traitance · porté à 520 k€
Port de Port Vendres Programme de Développement Durable Requalification du quai Dezoums
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08/07/2024
COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · Construction du réservoir sur tour de la Goberderie à La Méz
acte de sous-traitance · 41 k€
Construction du réservoir sur tour de la Goberderie à La Méz
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01/07/2024
COMMUNE D AMPLEPUIS › (nouvel onglet)
4 979 €
acte de sous-traitance · montant porté à 4 979 € · RECONSTRUCTION PONT LIEU DIT LES HAUTS DE LA RIVIERE
acte de sous-traitance · porté à 4 979 €
RECONSTRUCTION PONT LIEU DIT LES HAUTS DE LA RIVIERE
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05/10/2023
SYNDICAT AQUARESO › (nouvel onglet)
46 k€
acte de sous-traitance · Construction du réservoir de tête d'eau potable de Puy l'Evêque
acte de sous-traitance · 46 k€
Construction du réservoir de tête d'eau potable de Puy l'Evêque
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08/09/2023
SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS › (nouvel onglet)
70 k€
acte de sous-traitance · LOT 3 CREATION RESERVOIR DE FALCONNIERES 1500M3
acte de sous-traitance · 70 k€
LOT 3 CREATION RESERVOIR DE FALCONNIERES 1500M3
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17/03/2023
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
224 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 224 k€ · DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE SORDE L ABBAYE FRANCHISSANT LE GAVE D OLORON PAR LE RD 123 LOT2
acte de sous-traitance · porté à 224 k€
DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE SORDE L ABBAYE FRANCHISSANT LE GAVE D OLORON PAR LE RD 123 LOT2
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20/02/2023
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
923 k€
acte de sous-traitance · BUS TRAM LOT 20 TRAVAUX DE VRD ET OUVRAGES D'ART S4
acte de sous-traitance · 923 k€
BUS TRAM LOT 20 TRAVAUX DE VRD ET OUVRAGES D'ART S4
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07/11/2022
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
2 736 €
acte de sous-traitance · montant porté à 2 736 € · RD118-ELARGISSEMENT AU DROIT DU PONT SUR LA TET PRES DE MONT LOUIS
acte de sous-traitance · porté à 2 736 €
RD118-ELARGISSEMENT AU DROIT DU PONT SUR LA TET PRES DE MONT LOUIS
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30/08/2022
COMMUNE D AGDE › (nouvel onglet)
274 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 274 k€ · TX DE SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU No288 - LOT 2
acte de sous-traitance · porté à 274 k€
TX DE SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU No288 - LOT 2
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25/08/2022
AGGLOMERATION D'AGEN › (nouvel onglet)
355 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 355 k€ · TRAVAUX DE TERRASSEMENT, OUVRAGES D'ART, RETABLISSEMENT DE COMMUNICATIONS, CHAUSSEES ET RESEAU AEP CAMELAT LOT 2
acte de sous-traitance · porté à 355 k€
TRAVAUX DE TERRASSEMENT, OUVRAGES D'ART, RETABLISSEMENT DE COMMUNICATIONS, CHAUSSEES ET RESEAU AEP CAMELAT LOT 2
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02/02/2022
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
119 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 119 k€ · M20381 - LOT 1 : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT COTELLE SUR LE LOIRET
acte de sous-traitance · porté à 119 k€
M20381 - LOT 1 : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT COTELLE SUR LE LOIRET
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05/01/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES › (nouvel onglet)
218 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 218 k€ · CREATION RESERVOIR FOURQUES
acte de sous-traitance · porté à 218 k€
CREATION RESERVOIR FOURQUES
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
171 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 171 k€ · RD612 DENIVELLATION DE L'ARDIDE - MISE A 2X2 VOIES - COMMUNE DE BEZIERS - OUVRAGES D'ART DU GIRATOIRE
acte de sous-traitance · porté à 171 k€
RD612 DENIVELLATION DE L'ARDIDE - MISE A 2X2 VOIES - COMMUNE DE BEZIERS - OUVRAGES D'ART DU GIRATOIRE
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
353 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 353 k€ · RD68 LIEN AMENAGEMENT ENTRA A750 A BEL AIR ET LA RD986
acte de sous-traitance · porté à 353 k€
RD68 LIEN AMENAGEMENT ENTRA A750 A BEL AIR ET LA RD986
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
236 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 236 k€ · RD68 LIEN AMENAGEMENT ENTRE A750 AIR ET LA RD986 AU NORD DE SAINT GELY DU FESC OA6 A 10 ET RETABLISSEMENT RIVE GAUCHE
acte de sous-traitance · porté à 236 k€
RD68 LIEN AMENAGEMENT ENTRE A750 AIR ET LA RD986 AU NORD DE SAINT GELY DU FESC OA6 A 10 ET RETABLISSEMENT RIVE GAUCHE
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE LA DROME › (nouvel onglet)
29 k€
acte de sous-traitance · 2 avenants · RD 94 - PR39+650 - Demolition - Reconstruction du pont sur le Coriançon
acte de sous-traitance · 29 k€ (2 avenants)
RD 94 - PR39+650 - Demolition - Reconstruction du pont sur le Coriançon
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
113 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 113 k€ · RD 612 DENIVELLATION DE L'ARDIDE - MISE A 2X2 VOIES - BEZIERS - OUVRAGE D'ART DU LIROU
acte de sous-traitance · porté à 113 k€
RD 612 DENIVELLATION DE L'ARDIDE - MISE A 2X2 VOIES - BEZIERS - OUVRAGE D'ART DU LIROU
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10/08/2021
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
473 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 473 k€ · TX FRANCHISSEMENT A20 LOT 1 OUVRAGE ART
acte de sous-traitance · porté à 473 k€
TX FRANCHISSEMENT A20 LOT 1 OUVRAGE ART
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.
› Changements de contrôle (2)
dernier : reprise, 01/08/2003
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/08/2003 reprise repris par AMSA POSE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/10/1997 reprise repris de SA AMSA ARMATURES METALL STAND AVEYRON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 15,4 M€ · Achats 6,4 M€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 1,5 M€
- 2017 : 17,1 M€ · Achats 8,5 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 370 k€
- 2019 : 15,2 M€ · Achats 8,1 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 399 k€
- 2020 : 11,7 M€ · Achats 5,6 M€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 524 k€
- 2021 : 17,5 M€ · Achats 8,9 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 920 k€
- 2024 : 18,1 M€ · Achats 9,3 M€ · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 696 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 9,9 %
- 2017 : 2,2 %
- 2019 : 2,6 %
- 2020 : 4,5 %
- 2021 : 5,3 %
- 2024 : 3,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
St Ferreols, 12490 Saint-Rome-de-Tarn
siège · SIRET 414 210 971 00019 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/10/1997
-
5 Rue Alexis Jaubert, 19600 Saint-Pantaleon-de-Larche
SIRET 414 210 971 00043 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/07/2017
Les 411 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Aveyron (12) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (12)
dernier : acte · type non publié, 19/12/2023
-
19/12/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — - nommer en remplacement la société VENCEA, domiciliée parc Georges Besse 2, 260, · signal
Départ de dirigeant — - nommer en remplacement la société VENCEA, domiciliée parc Georges Besse 2, 260, · signal
-
18/12/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme la société VENCEA, sise 260 chemin Tour de l'Evêque 30000 · signal
-
02/03/2018
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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05/09/2016
AMSA
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : transmission universelle de patrimoine, dissolution, changement de dénomination
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transmission universelle de patrimoine — Approuve la transmission universelle du patrimoine de la société AMSA Pose, filiale à 100% de la · signal
Dissolution — Approuve que la date d'effet fiscal de cette dissolution sans liquidation, non opposable aux créanciers · signal
Changement de dénomination — dénomination sociale de la société qui sera à compter de ce jour : AMSA. · signal
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28/04/2015
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — - Modification de la valeur nominale des parts et augmentation du capital social d'une somme · signal
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07/06/2007
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — Sur proposition de la gérance, l'assemblée générale décide de nommer en qualité de cogérant pour une durée illimitée à compter rétroa… · signal
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27/04/2005
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — décide de nommer en qualité de : · signal
-
08/09/2003
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — AMSA REL décide d'apporter à cette SARL la branche d'activité de pose d'armatures pour la · signal
-
05/02/2003
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL · signal
-
21/06/2001
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital
Cession de titres — CESSION DE PARTS · signal
Apport — MILLE FRANCS (150.000 F) par apports en numéraire pour être porté à TROIS · signal
Augmentation de capital — 1998, le capital social a été augmenté d'une somme de CENT CINQUANTE · signal
-
31/03/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — octobre 1997 et lors de l'augmentation du capital en numéraire réalisée le 10 mars · signal
-
27/10/1997
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — ARTICLE 31 - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal
Source : INPI, actes · n = 12.