ENTREPRISE Fabrication de portes et fenêtres en métal › Rhône ›
MALERBA
414 565 267SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 20/11/1997
Rue Paul Malerba, 69470 Cours
Dirigeants et associés
- Personne morale BRUNO MALERBA FINANCES › (nouvel onglet) · représentée par BRUNO MALERBA
- Personne morale GVGM › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (11)
9 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats BRUNO MALERBA FINANCES › (nouvel onglet) · président
- mandats GVGM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats MALERBA DISTRIBUTION GRAND EST › (nouvel onglet) · président
- mandats MALERBA DISTRIBUTION GRAND OUEST › (nouvel onglet) · président
- mandats MALERBA DISTRIBUTION GRAND SUD › (nouvel onglet) · président
- mandats MALERBA DISTRIBUTION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet) · président
- mandats MALERBA DISTRIBUTION OCEAN INDIEN › (nouvel onglet) · président
- mandats MALERBA DISTRIBUTION RHONE ALPES › (nouvel onglet) · président
- mandats MALERBA DISTRIBUTION SUD OUEST › (nouvel onglet) · président
- opérations SOCIETE NOUVELLE MENOU › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2012 09/11/2012
- opérations MALERBA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 27/09/2000
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 04/11/2021
- 04/11/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/09/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/01/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/12/2012 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 21/09/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/03/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques → Fabrication de portes et fenêtres en métal INSEE, Sirene
- 31/12/2005 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination MALERBA DEVELOPPEMENT → MALERBA INSEE, Sirene
- 20/11/1997 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 20/11/1997 dénomination MALERBA DEVELOPPEMENT INSEE, Sirene
- 20/11/1997 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2021 · 14.
› Agréments et conventions (6)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (10)
dernier : 35 k€, 30/09/2026
-
30/09/2026
COMMUNE DE SAUMUR › (nouvel onglet)
35 k€
acte de sous-traitance · MENUISERIES INTERIEURES BOIS
acte de sous-traitance · 35 k€
MENUISERIES INTERIEURES BOIS
-
08/09/2026
CA DU PAYS DE GRASSE › (nouvel onglet)
43 k€
acte de sous-traitance · RESTRUCTURATION PISCINE ALT 500 - SERRURERIE
acte de sous-traitance · 43 k€
RESTRUCTURATION PISCINE ALT 500 - SERRURERIE
-
31/07/2026
COMMUNE DE GUERANDE › (nouvel onglet)
98 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION ET D EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE BOIS ROCHEFORT_LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER
acte de sous-traitance · 98 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION ET D EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE BOIS ROCHEFORT_LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER
-
22/09/2025
COMMUNE DE SAINT-MANDE › (nouvel onglet)
5 042 €
acte de sous-traitance · Rénovation et restructuration de la médiathèque existante
acte de sous-traitance · 5 042 €
Rénovation et restructuration de la médiathèque existante
-
28/02/2025
EHPAD DU HAUT LEON › (nouvel onglet)
non publié
acte de sous-traitance · LOT 07 SERRURERIE
acte de sous-traitance · non publié
LOT 07 SERRURERIE
-
18/02/2025
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · REHABILITATION DU COLLEGE LOU VIGNARES A VEDENE LOT N° 10 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
acte de sous-traitance · 14 k€
REHABILITATION DU COLLEGE LOU VIGNARES A VEDENE LOT N° 10 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
-
12/02/2025
COMMUNE DE VERRIERES-EN-ANJOU › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · Construction du centre technique municipal et de lespace administratif - Lot 06 Menuiseries intérieures
acte de sous-traitance · 13 k€
Construction du centre technique municipal et de lespace administratif - Lot 06 Menuiseries intérieures
-
25/04/2024
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
50 k€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION EQUIPEMENT MULTIFONCTIONNEL - QUARTIER DU BANC VERT - LOT 8 : MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER INTEGRE
acte de sous-traitance · 50 k€
CONSTRUCTION EQUIPEMENT MULTIFONCTIONNEL - QUARTIER DU BANC VERT - LOT 8 : MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER INTEGRE
-
29/03/2024
COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
70 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 70 k€ · LOT 5 MENUISERIE INTERIEURES- AGENCEMENT DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DES ÉCOLES ELEMENTAIRE CONDORCET ET MATERNELLE REYNIERS DE LEUR RESTAURANT SCOLAIRE ET DU POLE MÉDICAL
acte de sous-traitance · porté à 70 k€
LOT 5 MENUISERIE INTERIEURES- AGENCEMENT DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DES ÉCOLES ELEMENTAIRE CONDORCET ET MATERNELLE REYNIERS DE LEUR RESTAURANT SCOLAIRE ET DU POLE MÉDICAL
-
02/03/2023
COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX › (nouvel onglet)
8 484 €
acte de sous-traitance · lot8 menuiseries interieures bois
acte de sous-traitance · 8 484 €
lot8 menuiseries interieures bois
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.
› Changements de contrôle (12)
dernier : changement de contrôle, 02/08/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/08/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/06/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/06/2022 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 25/02/2013 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/12/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/11/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 09/11/2012 opérationfusion-absorptionsignal SOCIETE NOUVELLE MENOU › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 14/12/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/12/2011 opérationfusion-absorptionsignal SOCIETE NOUVELLE MENOU › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 13/11/2000 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/09/2000 reprise repris de MALERBA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/08/2000 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 12.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue Paul Malerba, 69470 Cours
siège · SIRET 414 565 267 00013 · mécanique et travail des métaux · depuis 27/09/2000
Les 3 609 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (27)
dernier : fusion, 02/08/2022
-
02/08/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, dissolution
Tenue de l'assemblée
Fusion — du projet de traité de fusions simplifiées signé en date du 20 juin 2022 entre la Société et (i) la · signal
Dissolution — Dissolution sans liquidation des Sociétés Absorbées sous réserve et à compter de la réalisation · signal
-
20/06/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : fusion
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION ABSORPTION · signal
-
27/10/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transformation de forme
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Lors de la constitution, il a été apporté à la société, savoir : · signal
Départ de dirigeant — commissaire aux comptes suppléant en remplacement, conformément aux dispositions de · signal
Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler le mandat de co-commissaire aux comptes titulaire · signal
Transformation de forme — Puis, la Société a été transformée en Société par Actions Simplifiée par délibération de · signal
-
02/06/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomination d'un co-commissaire aux comptes titulaire en remplacement du cocommissaire aux comptes titulaire, la société GVGM AUDIT, d… · signal
Départ de dirigeant — Nomination d'un co-commissaire aux comptes titulaire en remplacement du cocommissaire aux comptes titulaire, la société GVGM AUDIT, démis… · signal
-
03/08/2015
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — . de renouveler les mandats de : · signal
-
25/02/2013
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — DE LA FUSION · signal
Apport — a apporté ses éléments d'actif estimés à . · signal
Dissolution — et par l'article R 237-2 du Code de Commerce pour la dissolution de la société SOCIETE · signal
Augmentation de capital — procédé à aucune augmentation de capital dans la société absorbante. · signal
Transformation de forme — société MALERBA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance transformée · signal
-
31/12/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège, transformation de forme
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée
Apport — Lors de la constitution, il a été apporté à la société, savoir : · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Extraordinaire décide de nommer, en remplacement de Monsieur · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale Extraordinaire décide de nommer, en remplacement de Monsieur · signal
Transfert de siège — 243, L. 225-244 et L. 227-3 du Code de commerce, de transformer la Société en société par · signal
Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation du · signal
-
14/11/2012
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — projet de traité de fusion du 09/11/2012 · signal
Apport — Comptable, les parties retiennent la valeur nette comptable des actifs et passifs apportés. · signal
Dissolution — les charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la société absorbée, · signal
Transformation de forme — La société MALERBA a été constituée sous forme de société anonyme à conseil · signal
-
14/12/2011
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — projet de traité de fusion du 12/12/2011 · signal
Apport — Comptable, les parties retiennent la valeur nette comptable des actifs et passifs apportés. · signal
Dissolution — les charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la société absorbée, · signal
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09/09/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — Le conseil de surveillance nomme, en qualité de nouveau membre du directoire à compter du · signal
Renouvellement de mandat — Il décide de renouveler, en qualité de membres du directoire, pour une nouvelle période de six · signal
-
09/09/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide ensuite de nommer : · signal
Départ de dirigeant — MALERBA, non renouvelé, pour une période de six ans laquelle prendra fin à l'issue de · signal
Renouvellement de mandat — Elle décide de renouveler, en qualité de membres du conseil de surveillance : · signal
-
08/03/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — de Monsieur Paul MALERBA, il y a lieu de procéder à la nomination d'un nouveau président · signal
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10/01/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Lors de la constitution, il a été apporté à la société, savoir : · signal
Nomination de dirigeant — Les membres ainsi nommés introduits en séance, ont déclaré par avance accepter lesdites · signal
Départ de dirigeant — nommer en remplacement de Monsieur Georges BASSON, demeurant allée Drouot, Parc · signal
Transformation de forme — La Société a été constituée sous la forme de société anonyme à conseil d'administration aux termes · signal
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23/07/2004
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Augmentation de capital — L 443-5 du code du travail, approuve l'opportunité d'organiser une augmentation de capital · signal
-
03/10/2001
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE · signal
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26/07/2001
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport — Monsieur Bruno MALERBA apporte à la société la somme de · signal
Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'un somme de 36 619,37 F pour le porter de 36 975 000 F à · signal
-
01/02/2001
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de titres — des salariés de la Société lui ont demandé de leur céder 19 464 obligations et qu'il lui en reste · signal
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Augmentation de capital — I AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL · signal
-
10/01/2001
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — capital social à concurrence d'une somme de 21 434 000 F par voie de rachat de 214 340 · signal
-
13/11/2000
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 8 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, changement de dénomination, modification de l'objet
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Fusion — Un exemplaire du projet de fusion et de ses annexes, · signal
Apport — en date du 2 août 2000, aux termes duquel il est fait apport de la totalité de son patrimoine · signal
Dissolution — dissoute le 30 septembre 2000 sans liquidation. · signal
Nomination de dirigeant — Enfin, l'assemblée générale décide de désigner en remplacement de Messieurs Louis · signal
Départ de dirigeant — Enfin, l'assemblée générale décide de désigner en remplacement de Messieurs Louis · signal
et 3 autres · signal
-
02/10/2000
Autre pièce déposée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6 signaux : fusion, apport, dissolution, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, modification de l'objet
Fusion — Un exemplaire du projet de fusion et de ses annexes, · signal
Apport — L'Ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHETARARE en date du 27 juillet 2000 désignant le Commissaire aux apports, · signal
Dissolution — son effet rétroactif au 1er janvier 2000 ainsi que de la dissolution sans liquidation de la · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — 49 564 000 F à 28 130 000 F par voie de rachat de 214 340 actions de 100 F de nominal · signal
Changement de dénomination — Modification de la dénomination sociale ainsi que de l'objet social et en conséquence des · signal
et 1 autre · signal
-
18/09/2000
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · 2 signaux : fusion, apport
Divers
Fusion — Le 2 Août 2000, il a été signé un projet de traité de fusion, entre d'une part : · signal
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
-
08/08/2000
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 8 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet
Autre pièce déposée
Cession de titres — 99,94 % de la société anonyme SYNERGIES LOGISTIQUES. La société a cédé en date du 9 · signal
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Apport — éléments apportés ont été évalués à leur valeur nette comptable qui correspond à leur valeur · signal
Dissolution — Par la réalisation de la fusion la Société MALERBA se trouverait dissoute, sans · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital social par voie de rachat d'actions, · signal
et 3 autres · signal
-
06/12/1999
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Augmentation de capital — IV - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL · signal
-
14/01/1999
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Augmentation de capital — d'augmentation de capital, représentant un montant nominal total de 383 400 F. · signal
-
15/01/1998
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de titres — supprimer l'agrément du Conseil d'administration en cas de cession ou transmission à des tiers · signal
Apport — donnée des rapports des Commissaire aux Comptes et du rapport du Commissaire aux apports · signal
Augmentation de capital — 1966, décide, sous réserve de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée dans · signal
-
08/12/1997
Opérations et clôture de liquidation
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Divers
Apport — AVANTAGES PARTICULIERS ET D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Augmentation de capital — à une augmentation de son capital au moyen d'apport de titres sociaux de la société · signal
-
26/11/1997
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Source : INPI, actes · n = 27.