POBI INDUSTRIE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2024 · 2 jugements.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2025 · 26.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. la Vallee Piquet, 58400 La Charite sur Loire

   siège · POBI INDUSTRIE · SIRET 414 839 274 00027 · siège social · depuis 15/06/2004

Les 339 autres entreprises du métier « siège social » · Nièvre (58) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/01/2025 Autre changement de structure
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Apport — 1. A la constitution de la Société, il a été fait des apports en numéraire à concurrence de cinquantesix mille (56.0oo) Francs et des apports en natur… · signal

   Augmentation de capital — converti en Euros puis augmenté dans la limite nécessaire de son arrondissement à un montant de · signal

   Transfert de siège — Transfert du siège social et modification corrélative des statuts. · signal

   Transformation de forme — Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 12 mars 2021, la société a été transformée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 10/12/2024 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — de cession par le Tribunal de Commerce de Lyon lors de l'audience du 29 octobre 2024, · signal

   Nomination de dirigeant — de son préavis statutaire (article 12.2 des statuts) et nomme, en qualité de nouveau Président, pour la · signal

   Départ de dirigeant — Nomination du nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 30/10/2024 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Procédure collective ou décision de justice

   Difficultés ou procédure collective — que le plan de sauvegarde accélérée de la société A.S.T. GROUPE n'ayant pu être adopté, une · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 03/07/2024 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Procédure collective ou décision de justice

   Difficultés ou procédure collective — de sauvegarde accélérée a été ouverte à l'égard de cette dernière par jugement du Tribunal de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 15/12/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — d'approuver que les capitaux propres de la Société sont reconstitués à un niveau au moins égal à la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 19/10/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 09/06/2021 Autre opération sur le capital
   Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres

   Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 04/03/2021 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital qui vous est proposée à la 1èrerésolution de l'assemblée du · signal

   Transformation de forme — 12 mars 2021, préalablement à la 3ème résolution relative à la transformation de votre · signal

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9. 23/07/2018 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — six mille (56.0o0) Francs et des apports en nature à hauteur de cent quatre vingt quatorze mille · signal

   Augmentation de capital — converti en Euros puis augmenté dans la limite nécessaire de son arrondissement à un montant · signal

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10. 09/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — RESOLUTIONS RELATIVES AU NON RENOUVELLEMENT DES COCOMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT · signal

    Renouvellement de mandat — Décide de renouveler son mandat de Co-Commissaire aux comptes suppléant pour une durée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 18/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Je fais suite à votre courrier du 19 juin 2014 aux termes duquel vous m'informez de votre démission de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 11/06/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Décide de nommer Monsieur Olivier LAMY en qualité d'administrateur, en remplacement de · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Mme Isabelle CHARON démissionnaire · signal

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13. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — nominal de cent euros de la société POBI INDUSTRIE à l'occasion d'une augmentation du capital décidée · signal

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14. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporte a la société, · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporte a la société, · signal

    Transfert de siège — Mis à jour par l'AGE du 23.01.2012 (suite à transfert de siège social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — l'effet de fixer les modalités, constater la réalisation de l'augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — d'administration à l'effet de procéder à la réduction du capital social et la modification · signal

    Transfert de siège — transfert du siège social de La Vallée Piquet - 58400 LA CHARITE SUR LOIRE à 78 · signal

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16. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — de cent quatre vingt quatorze mille (194.000) Francs, des apports en nature. · signal

    Augmentation de capital — Articles 9 - Augmentation du capital · signal

    Transfert de siège — Mis à jour par l'AGE du 23.01.2012 (suite à transfert de siège social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le conseil constate que l'augmentation de capital est souscrite à hauteur de 5.376.100 €. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Constatation de la réalisation de la réduction du capital social à zéro · signal

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18. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Extraordinaire constatant l'augmentation de capital. · signal

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19. 13/04/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

    Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — en représentation de l'augmentation de capital d'un montant de 5 999 900 Euros, par · signal

    Transfert de siège — Siège social en cours de transfert : · signal

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20. 26/03/2012 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports faits & la constitution de la société et formant le capital d'origine ont été, à concurrence de · signal

    Augmentation de capital — Eœros puis augmenté dans la timiic du montant nécessaire à l'arrondissement de son montant à «o.ooo.Euros. · signal

    Transfert de siège — Mis à jour par l'AGE du 23.01.2012 (suite à transfert de siège social) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 26/03/2012 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — Décide de transférer le siège social actuellement situé à LA CHARITE SUR LOIRE (58400) - · signal

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22. 26/03/2012 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — A compter du 23 janvier 2012 : · signal

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23. 21/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Les membres du conseil prennent acte de la démission de la société PARTICIPER GESTION · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — statué sur une interdiction d'augmentation et de réduction de capital sur demande des consorts · signal

    Changement de dénomination — Proposition de changement de dénomination sociale · signal

    Difficultés ou procédure collective — capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social. · signal

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24. 10/02/2011 Changement de dénomination — En celle de pobi industrie
    Transformation de la forme juridique — Pobi industrie · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — Pobi industrie · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporté à la société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporté à la société, savoir : · signal

    Changement de dénomination — Mis à jour suite à changement de dénomination sociale (AGE du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 10/02/2011 Changement de dénomination — En celle de pobi industrie
    Transformation de la forme juridique — Pobi industrie · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — Pobi industrie · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination — Décide de modifier la dénomination de la société et d'adopter celle de : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 26/10/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Décide de nommer, à compter de ce jour, en qualité de nouveau co-commissaire aux · signal

    Départ de dirigeant — Nomination d'un nouveauco commissaire aux comptes suppléant en remplacement · signal

    Difficultés ou procédure collective — met aux voix les résolutions suivantes figurant à l'ordre du jour : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 09/07/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'Assemblée générale décide donc de maintenir en fonction les autres administrateurs de la · signal

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28. 09/07/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — pris acte de la démission de M. Pascal JACOB de ses fonctions d'administrateur ayant · signal

    Nomination de dirigeant — A l'unanimité, les membres du conseil d'administration nomment Monsieur Sylvain TUR · signal

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29. 09/07/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide de nommer comme nouveau Président du Conseil d'administration de la · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de ce que la révocation du mandat d'administrateur de Monsieur Pascal · signal

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30. 09/07/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — décidé de nommer en qualité de nouveau président du conseil d'administration, M. · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission de M. Olivier CADART de ses fonctions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 21/12/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — l'exercice clos le 31 décembre 2008 et desquels il résulte que les capitaux propres sont · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 15/09/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION - NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 27/07/2009 Modification des statuts — 18 des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers · 1 signal : augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juille · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 27/07/2009 Modification des statuts — 18 des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

    Apport — Il uù capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporté à la société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 19 décembre 2006, il a été apporté à la société, savoir : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 27/07/2009 Modification des statuts — 18 des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 25/03/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Apport — Les apports faits à la constitution de la société et formant le capital d''origine ont été, à concurrence de · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide, sur proposition du Conseil d'Administration, de nommer · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Madame Bernadette JACOB de ses · signal

    Augmentation de capital — → Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital décidée par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 30/08/2007 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 20, il a été apporté à la société, savoir: · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 20, il a été apporté à la société, savoir: · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 08/02/2007 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CHARGE · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporté à la société, savoir : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 24/07/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — ADMINISTRATEURS NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — nommer, en remplacement de Monsieur Bernard NOURIDJAN dont le mandat · signal

    Renouvellement de mandat — QUATRIEME RESOLUTION - RENOUVELLEMENT DU MANDAT_ DES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 06/09/2005 Changement de dénomination — En celle de groupe jacob
    Transformation de la forme juridique — Groupe jacob · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — Groupe jacob · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport — « Lors de l'augmentation du capital en date du 27 juillet 2005, il a été apporté à la société, · signal

    Augmentation de capital — décide que cette augmentation de capital sera réservée aux salariés adhérents d'un Plan · signal

    Changement de dénomination — - Changement de dénomination en celle de GROUPE JACOB · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 19/07/2005 APPORTS EFFECTUES DES TITRES DE LA SA JACOB STRUCTURES BOIS A LASA HOLDING PASCAL JACOB PAR MR PASCAL JACOB
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal

    Augmentation de capital — Bois détenues par M Pascal Jacob qui constituera l'apport en nature à l'augmentation de capital de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 06/07/2004 Changement de dirigeant — Transfert du siege la vallee piquet 58400 la charite sur loire
    Transfert du siège social — La vallee piquet 58400 la charite sur loire · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : transfert de siège, apport, augmentation de capital

    Transfert du siège social — La vallee piquet 58400 la charite sur loire · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — Transfert du siège LA VALLEE PIQUET 58400 LA CHARITE SUR LOIRE · signal

    Apport — Les apports faits à la constitution de la société et formant le capital d'origine ont été, à concurrence de · signal

    Augmentation de capital — Euros puis augmenté danș la limite du montant nécessaire à l'arrondissement de son montant à 40.000 Euros. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 15/04/2004 SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE HOLDING PASCAL JACOB
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Divers

    Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal

    Augmentation de capital — dans le cadre d'une augmentation de capital prévue dans le traité d'apport. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 19/07/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — mille (194,000) Francs, des apports en nature. · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 57 - NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES_AUX · signal

    Augmentation de capital — Travail, décide qu'il n'y a pas lieu de procéder à une augmentation de capital au bénéfice des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 19/12/1997 Constitution de la société
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Pascal JACOB est nommé président du conseil d'administration, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 25/11/1997 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — . Cette Société doit bénéficier de l'apport de biens en nature · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 46.