ENTREPRISE Activités d'architecture › Haute-Garonne ›
ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE
415 045 863Société civile de moyensactive depuis 01/01/1998
227 Avenue de Muret, 31300 Toulouse
Dirigeants et associés
- Autre Alain BAYLE › (nouvel onglet) (64 ans)
- Autre Valerie NOAILLES › (nouvel onglet) (63 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (15)
15 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI DE MASSENET › (nouvel onglet)cessée · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI FABAS 3 › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI VALERIA › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI FABAS 5 › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI FABAS 6 › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats HOLDING EGLANTINES › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI L'ACACIA › (nouvel onglet) · via Alain BAYLE (et 1 autres)
- mandats SCI PALOMA › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI DE LA GARELIE › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI NALA › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats SCI LES SIX › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats APC CONSTRUCTIONS › (nouvel onglet)cessée · via Alain BAYLE
- mandats SCEA HP DUNES › (nouvel onglet) · via Valerie NOAILLES
- mandats Alain BAYLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Valerie NOAILLES › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 09/02/2009
- 09/02/2009 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier → Activités d'architecture
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine → Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- 25/12/2001 activité Services annexes à la production → Supports juridiques de gestion de patrimoine
- 25/12/1998 activité Services annexes à la production
- 01/01/1998 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2009 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
227 Avenue de Muret, 31300 Toulouse
siège · SIRET 415 045 863 00032 · architecte · depuis 02/08/2001
Les 1 270 autres entreprises du métier « architecte » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : durée de la société, 20/06/2013
-
20/06/2013
Durée de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — Une décision des associés apporte aux statuts les modifications résultant de toute cession. · signal
-
12/07/2002
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — apporte à la société la somme de .__ · signal
Augmentation de capital — Il est divisé en 100 parts sociales de 15,25 €uros chacune, entièrement libérées. · signal
Transfert de siège — L'assemblée décide de transférer le siège social de la Société, antérieurement situé à Toulouse · signal
-
03/05/2000
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : transfert de siège, apport
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert de siège — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de la gérante sur l'activité de la société, approuve le transfert du siège… · signal
Apport — apporte à la société la somme de _ · signal
-
13/01/1998
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Apport — apporte à la société la somme de _ciNQHiuε · signal
Nomination de dirigeant — Le gérant unique de la société, non rémunéré nommé est : Mme Valérie NOAILLES · signal
Source : INPI, actes · n = 4.