ENTREPRISE Activités d'architecture › Haute-Garonne ›

ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

415 045 863Société civile de moyensactive depuis 01/01/1998

227 Avenue de Muret, 31300 Toulouse

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Autre Alain BAYLE › (nouvel onglet) (64 ans)
  2. Autre Valerie NOAILLES › (nouvel onglet) (63 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (15)

15 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 09/02/2009

Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1998 au 25/12/2001 3 ans Supports juridiques de gestion de patrimoine Supports juridiques de gestion de patrimoine Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Activité · du 01/01/2008 au 09/02/2009 1 an Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 09/02/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1998 28 ans Immatriculation01/01/1998

Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2009 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 227 Avenue de Muret, 31300 Toulouse

    siège · SIRET 415 045 863 00032 · architecte · depuis 02/08/2001

Les 1 270 autres entreprises du métier « architecte » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : durée de la société, 20/06/2013

  1. 20/06/2013 Durée de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Une décision des associés apporte aux statuts les modifications résultant de toute cession. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 12/07/2002 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — apporte à la société la somme de .__ · signal

    Augmentation de capital — Il est divisé en 100 parts sociales de 15,25 €uros chacune, entièrement libérées. · signal

    Transfert de siège — L'assemblée décide de transférer le siège social de la Société, antérieurement situé à Toulouse · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 03/05/2000 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : transfert de siège, apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert de siège — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de la gérante sur l'activité de la société, approuve le transfert du siège… · signal

    Apport — apporte à la société la somme de _ · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 13/01/1998 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Apport — apporte à la société la somme de _ciNQHiuε · signal

    Nomination de dirigeant — Le gérant unique de la société, non rémunéré nommé est : Mme Valérie NOAILLES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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