ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Drôme ›

DOMAINE DES HAUTS CHASSIS

415 086 040Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1998

995 Chemin des Hauts Chassis, 26600 la Roche-de-Glun

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Franck FAUGIER › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Gérant Emilie FAUGIER › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 03/06/2016
  3. Gérant Raphael FAUGIER › (nouvel onglet) (29 ans) · depuis 30/03/2025
  4. Gérant Marie-Christine GIMARET › (nouvel onglet) (69 ans) · départ publié le 31/08/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 30/03/2025

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 01/01/1998 au 25/12/2004 6 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1998 28 ans Immatriculation01/01/1998
Dirigeants · 3
Franck FAUGIER
gérant gérant Franck FAUGIERdébut non publié
Emilie FAUGIER
gérant gérant Emilie FAUGIERarrivée constatée le 03/06/2016 10 ans
Raphael FAUGIER
gérant gérant Raphael FAUGIERdepuis le 30/03/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1998 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/05/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 995 Chemin des Hauts Chassis, 26600 La Roche-de-Glun

    siège · SIRET 415 086 040 00011 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/1998

Les 2 988 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : tenue de l'assemblée, 25/09/2025

  1. 25/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/09/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 25/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/05/2016 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/06/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/06/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/06/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/06/2004 Réduction du capital social Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/01/1998 Statuts mis à jour Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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