ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Drôme ›
DOMAINE DES HAUTS CHASSIS
415 086 040Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1998
995 Chemin des Hauts Chassis, 26600 la Roche-de-Glun
Dirigeants et associés
- Gérant Franck FAUGIER › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Emilie FAUGIER › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 03/06/2016
- Gérant Raphael FAUGIER › (nouvel onglet) (29 ans) · depuis 30/03/2025
- Gérant Marie-Christine GIMARET › (nouvel onglet) (69 ans) · départ publié le 31/08/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats VIGNOBLES FAUGIER › (nouvel onglet) · via Franck FAUGIER (et 1 autres)
- mandats Emilie FAUGIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Franck FAUGIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats G3F › (nouvel onglet) · via Franck FAUGIER
- mandats GFA DES HAUTS CHASSIS › (nouvel onglet) · via Franck FAUGIER
- mandats Raphael FAUGIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Marie-Christine GIMARET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 30/03/2025
Dirigeants · 3
- 30/03/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Raphael FAUGIER › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 03/06/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/01/1998 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1998 → 2025 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/05/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/05/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/06/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
995 Chemin des Hauts Chassis, 26600 La Roche-de-Glun
siège · SIRET 415 086 040 00011 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/1998
Les 2 988 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : tenue de l'assemblée, 25/09/2025
- 25/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2016 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2004 Réduction du capital social Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/1998 Statuts mis à jour Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 9.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.