ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Dordogne ›
MORTEMOUSQUE
415 229 020Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1998
1026 Rte du Pruneau, 24440 Beaumontois en Perigord
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas MORTEMOUSQUE › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
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- mandats SCA SIPRUQUA › (nouvel onglet)cessée · via Nicolas MORTEMOUSQUE
- mandats SCA SIPRUQUA › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats INTER CUMA DE LESPINASSE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI DE GLEYZE D'ALS › (nouvel onglet) · via Nicolas MORTEMOUSQUE
- mandats CUMA DE SAINTE SABINE › (nouvel onglet) · via Nicolas MORTEMOUSQUE
- mandats SOC AUXIL AGRIC INDUST SUD OUEST FRANCE › (nouvel onglet) · via Nicolas MORTEMOUSQUE
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE › (nouvel onglet) · via Nicolas MORTEMOUSQUE
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Nicolas MORTEMOUSQUE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA METHAGREEN › (nouvel onglet) · via Nicolas MORTEMOUSQUE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : forme juridique, 10/04/2026
- 10/04/2026 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole
- 07/05/2023 activité Culture de la vigne → Culture de fruits à pépins et à noyau
- 01/10/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/10/2008 dénomination GAEC MORTEMOUSQUE → MORTEMOUSQUE
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de la vigne
- 25/12/2000 activité Culture fruitière → Culture et élevage associés
- 25/12/1998 activité Culture fruitière
- 01/01/1998 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/1998 dénomination GAEC MORTEMOUSQUE
- 01/01/1998 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2026 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Nojals Et Clotte 1026 Rte du Pruneau, 24440 Beaumontois en Perigord
siège · SIRET 415 229 020 00011 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/1998
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : statuts mis à jour, 14/04/2026
- 14/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/04/2026
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 10/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
17/05/2013
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/06/2009
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée
-
11/01/2001
CESSION DE 6807 PARTS SOCIALES DE MR SEBASTIEN MORTEMOUSQUE A MR MORTEMOUSQUE NICOLAS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/01/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/01/1998
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 8.