ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Paris ›

KOBA

417 525 078SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 28/01/1998

Koba, 16 Rue Washington, 75008 Paris

50 à 99 Effectif salariés · 2024
23,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
3,0 M€ EBE
2,4 M€ Résultat net
8,7 M€ Capitaux propres
583 k€ Dettes financières trésorerie 202 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Philippe GRENIER › (nouvel onglet) (63 ans)
  2. Directeur général Philippe MASCARAS › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Commissaire aux comptes Etienne BORIS › (nouvel onglet) (70 ans)
  4. Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (16)

5 opérations · 11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (8)

dernier jugement : plan obtenu, 31/10/2017

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 15/02/2016 au 31/10/2017 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde15/02/2016 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde31/10/2017

Source : BODACC, procédures collectives · 2016–2021 · 8 annonces.

› Historique (24)

dernier : siège, 01/05/2026

Dénomination
LA COMPAGNIE DIRECTE II LA COMPAGNIE DIRECTE II Dénomination · du 28/01/1998 au 22/11/2007 9 ans DHL GLOBAL MAIL SERVICES (FRANCE) SAS DHL GLOBAL MAIL SERVICES (FRANCE) SAS Dénomination · du 22/11/2007 au 22/11/2007 0 jours KOBA KOBA Dénomination · du 22/11/2007 au 18/06/2009 1 an KOBA KOBA Dénomination · depuis le 18/06/2009 17 ans
Forme juridique
SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 28/01/1998 au 25/12/2003 5 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 25/12/2003 au 21/02/2020 16 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 21/02/2020 6 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · du 01/01/2008 au 27/01/2011 3 ans Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Activité · du 27/01/2011 au 31/12/2011 11 mois Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · du 31/12/2011 au 31/12/2012 1 an Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Activité · depuis le 31/12/2012 13 ans
Siège
55 Route de Longjumeau, 91380 Chilly-Mazarin 55 Route de Longjumeau, 91380 Chilly-Mazarin Siège · du 28/01/1998 au 01/11/2010 12 ans 3 Avenue Jeanne Garnerin, 91320 Wissous 3 Avenue Jeanne Garnerin, 91320 Wissous Siège · du 01/11/2010 au 15/01/2015 4 ans Koba, 153 Rue de Courcelles, 75017 Paris Koba, 153 Rue de Courcelles, 75017 Paris Siège · du 15/01/2015 au 01/06/2018 3 ans 16 Rue Washington, 75008 Paris 16 Rue Washington, 75008 Paris Siège · du 01/06/2018 au 21/02/2020 1 an Koba, 20 B Rue Louis - Philippe, 92200 Neuilly-sur-Seine Koba, 20 B Rue Louis - Philippe, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège · du 21/02/2020 au 15/04/2024 4 ans Koba, 88 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine Koba, 88 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège · du 15/04/2024 au 01/05/2026 2 ans Koba, 16 Rue Washington, 75008 Paris Koba, 16 Rue Washington, 75008 Paris Siège · depuis le 01/05/2026 6 mois
État
active active État · depuis le 28/01/1998 28 ans Immatriculation28/01/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2026 · 24.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe · code 1611
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Marchés publics (19)

dernier : 4 879 €, 13/10/2026

  1. 13/10/2026 AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Routage de la revue d'information n°74

    marché subséquent · 4 879 €

    Routage de la revue d'information n°74

    4 879 €
  2. 17/07/2026 AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre d'impression et de routage de la revue et des brochures d'information à l'attention des bénéficiaires de l'ANGDM - Prestations de routage et affranchissement de la re…

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre d'impression et de routage de la revue et des brochures d'information à l'attention des bénéficiaires de l'ANGDM - Prestations de routage et affranchissement de la re…

    110 k€
  3. 19/05/2026 CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de l’ensemble des prestations relatives à la diffusion du magazine Vies de Famille ainsi que du Guide "Spécial Prestations". Le march…

    Accord cadre · 5,8 M€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de l’ensemble des prestations relatives à la diffusion du magazine Vies de Famille ainsi que du Guide "Spécial Prestations". Le march…

    5,8 M€
  4. 19/05/2026 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned - Routage des catal…

    Accord cadre · 124 k€ (montant maximum)

    Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned - Routage des catal…

    124 k€
  5. 09/04/2026 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned - Confection de col…

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned - Confection de col…

    2,4 M€
  6. 06/08/2025 PREFECTURE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · L' accord-cadre a pour objet la mise sous pli de documents de propagande à destination des électeurs et le colisage des bulletins de vote à destination des mairies, pour toute éle…

    Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)

    L' accord-cadre a pour objet la mise sous pli de documents de propagande à destination des électeurs et le colisage des bulletins de vote à destination des mairies, pour toute éle…

    3,6 M€
  7. 01/08/2025 DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Conditionnement de matériel électoral à destination des postes diplomatiques ou consulaires et de documents à destination des Français résidant à l’étranger.

    Accord cadre · 11,6 M€ (montant maximum)

    Lot 1 : Conditionnement de matériel électoral à destination des postes diplomatiques ou consulaires et de documents à destination des Français résidant à l’étranger.

    11,6 M€
  8. 21/05/2025 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet des prestations de routage du magazine du CNRS et divers documents de tous types pour la Direction de la communication (DIRCOM) du CNRS.

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet des prestations de routage du magazine du CNRS et divers documents de tous types pour la Direction de la communication (DIRCOM) du CNRS.

    140 k€
  9. 13/05/2025 COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT PU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 4 - ROUTAGE sans "envois en nombre" mécanisables et sans personnalisation

    Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 4 - ROUTAGE sans "envois en nombre" mécanisables et sans personnalisation

    7,0 M€
  10. 14/02/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-OUEST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°4:…

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°4:…

    2,2 M€
  11. 14/02/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-OUEST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°11:…

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°11:…

    1,7 M€
  12. 14/02/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-OUEST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°8 :…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°8 :…

    3,3 M€
  13. 14/02/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-OUEST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°5:…

    Accord cadre · 8,3 M€ (montant maximum)

    Accords-cadres relatifs aux élections politiques nationales, élections municipales, partielles et référendums de la région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2025-2028 - Lot n°5:…

    8,3 M€
  14. 20/12/2024 COMITE MARTINIQUAIS DU TOURISME › (nouvel onglet)
    marché · STOCKAGE ET DIFFUSION DE DOCUMENTS - BUREAU MARTINIQUE FRANCE - EUROPE

    marché · 65 k€

    STOCKAGE ET DIFFUSION DE DOCUMENTS - BUREAU MARTINIQUE FRANCE - EUROPE

    65 k€
  15. 24/07/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN (EPTB) GARONNE GASCOGNE ET AFFLUENTS PYRENEENS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RÉALISATION DE PRESTATIONS DE CRÉATION, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION ET DE ROUTAGE DES OUTILS DE COMMUNICATION DU SMEAG - Lot n°3

    Accord cadre · 9 000 € (montant maximum)

    RÉALISATION DE PRESTATIONS DE CRÉATION, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION ET DE ROUTAGE DES OUTILS DE COMMUNICATION DU SMEAG - Lot n°3

    9 000 €
  16. 24/06/2024 CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d’information et de produits d’édition

    marché · 200 k€

    Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d’information et de produits d’édition

    200 k€
  17. 01/02/2024 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre relatif à l'impression, le façonnage et la livraison de documents pour les services du département de la Mayenne

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Accord-cadre relatif à l'impression, le façonnage et la livraison de documents pour les services du département de la Mayenne

    200 k€
  18. 17/03/2023 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d’externalisation de la reprographie avec conditionnement et livraison pour le Centre Hospitalier d’Aunay-Bayeux

    marché · 72 k€

    Prestation d’externalisation de la reprographie avec conditionnement et livraison pour le Centre Hospitalier d’Aunay-Bayeux

    72 k€
  19. 09/12/2022 SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de stockage et de routage de documents d'information diffusés par la DICOM des ministères sociaux. LOT n°2 « secteur santé et solidarités"

    marché · 138 k€

    Prestations de stockage et de routage de documents d'information diffusés par la DICOM des ministères sociaux. LOT n°2 « secteur santé et solidarités"

    138 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 19.

› Changements de contrôle (8)

dernier : vente, 31/08/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 8.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

31,7 M€ 2017 23,4 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 31,7 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 14,2 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE 7,8 M€
  • 2024 : 23,4 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 14,7 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 3,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

24,8 % 12,7 % 0,5 %
2017 2024 12,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 24,8 %
  • 2024 : 12,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 300.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 2 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Wojo Paris - Champs-Elysees 16 Rue Washington, 75008 Paris

    siège · KOBA · SIRET 417 525 078 00180 · secrétariat et reprographie · depuis 01/05/2026

  2. Rte de Neuilly sous Clermont, 60290 Rantigny

    KOBA GLOBAL SERVICES · SIRET 417 525 078 00099 · secrétariat et reprographie · depuis 19/11/2012

  3. Lieudit la Sauque Zone D'activite Arnahurt, 33650 La Brede

    KOBA · SIRET 417 525 078 00198 · secrétariat et reprographie · depuis 01/07/2026

Les 8 242 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (46)

dernier : statuts mis à jour, 19/06/2026

  1. 19/06/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 19/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/06/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/05/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/11/2020 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 05/03/2020 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/09/2019 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/08/2019 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 28/06/2019 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/07/2018 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/01/2018 Fusion
    Transmission universelle de patrimoine — Entre une seule main · Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales entre une seule main · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transmission universelle de patrimoine — Entre une seule main · Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales entre une seule main · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 08/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 08/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 08/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 08/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/02/2015 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 29/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 29/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 14/09/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 14/09/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 14/09/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 10/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 10/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 10/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 10/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 10/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 30/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 27/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 06/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 19/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 24/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 28/04/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 15/04/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 21/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 13/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 24/05/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 26/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 25/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 08/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 25/09/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 19/02/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 02/02/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 16/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 23/04/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 03/02/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 46.

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