ENTREPRISE Élevage de porcins › Haute-Saône ›

SCEA DOUXNID

418 176 996Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 05/03/1998

Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 27/01/2012

Dénomination
SCEA DOUX NID SCEA DOUX NID Dénomination · du 05/03/1998 au 27/01/2012 13 ans SCEA DOUXNID SCEA DOUXNID Dénomination · depuis le 27/01/2012 14 ans
Activité
Elevage de porcins Elevage de porcins Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Élevage de porcins Élevage de porcins Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Grand Rue, 90100 Suarce 10 Grand Rue, 90100 Suarce Siège · du 05/03/1998 au 27/01/2012 13 ans Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey Siège · depuis le 27/01/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 05/03/1998 28 ans Immatriculation05/03/1998
Dirigeants · 1
Sylvain CHARLES
gérant gérant Sylvain CHARLESarrivée constatée le 19/04/2012 14 ans

Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2012 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 18/03/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey

    siège · SIRET 418 176 996 00027 · autres élevages · depuis 27/01/2012

Les 1 103 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : statuts mis à jour, 28/10/2024

  1. 28/10/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/10/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/03/2016 entre Mr JEANNOT André / EARL DE LA FRUITIERE portant sur 14 parts sociales numérotées de 481 à 484 et de 515 à 524. Modification des statuts · Cession de parts sociales — S sociales retrait d un associe · Retrait d'un associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/09/2013 EARL G.C.B. / EARL DE LA FRUITIERE Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 11/09/2013 CHATELET Pierre / GAEC DE LA SUARCINE - EARL DE LA FRUITIERE Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/09/2013 EARL FEUVRIER / EARL DE LA FRUITIERE Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/09/2013 Mme RACINE née CUENET Dominique / EARL DE LA FRUITIERE - GAEC CARTIER DE SOYERE Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 05/07/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 19/11/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 24/03/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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