ENTREPRISE Élevage de porcins › Haute-Saône ›
SCEA DOUXNID
418 176 996Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 05/03/1998
Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvain CHARLES › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 19/04/2012
- Rôle non publié ETS SIRUGUE SA › (nouvel onglet)
- Rôle non publié FRANCHE COMTE ELEVAGE › (nouvel onglet)
- Rôle non publié GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA SUARCINE › (nouvel onglet)
- Rôle non publié GAEC CARTIER DE SOYERE › (nouvel onglet)
- Rôle non publié EARL CHARLES SYLVAIN › (nouvel onglet)
- Rôle non publié EARL DE LA FRUITIERE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
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- mandats EARL CHARLES SYLVAIN › (nouvel onglet) · autre
- mandats EARL CHARLES SYLVAIN › (nouvel onglet) · via Sylvain CHARLES
- mandats EARL DE LA FRUITIERE › (nouvel onglet) · autre
- mandats ETABLISSEMENTS SIRUGUE › (nouvel onglet) · autre
- mandats GAEC DE CARTIER DE SOYERE › (nouvel onglet) · autre
- mandats GAEC DE LA SUARCINE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SAS MYSS ENERGIE › (nouvel onglet) · via Sylvain CHARLES
- mandats SOC COOP AGRICOLE FRANCHE COMTE ELEVAGE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SYLVAYANN › (nouvel onglet) · via Sylvain CHARLES
- mandats Sylvain CHARLES › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : dénomination, 27/01/2012
Dirigeants · 1
- 27/01/2012 dénomination SCEA DOUX NID → SCEA DOUXNID
- 27/01/2012 siège 10 Grand Rue, 90100 Suarce → Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey
- 01/01/2008 activité Elevage de porcins → Élevage de porcins
- 25/12/1998 activité Elevage de porcins
- 05/03/1998 dénomination SCEA DOUX NID
- 05/03/1998 siège 10 Grand Rue, 90100 Suarce
- 05/03/1998 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2012 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 18/03/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/03/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Corvee Charnotet, 70100 Fahy-les-Autrey
siège · SIRET 418 176 996 00027 · autres élevages · depuis 27/01/2012
Les 1 103 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : statuts mis à jour, 28/10/2024
- 28/10/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/10/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2016 entre Mr JEANNOT André / EARL DE LA FRUITIERE portant sur 14 parts sociales numérotées de 481 à 484 et de 515 à 524. Modification des statuts · Cession de parts sociales — S sociales retrait d un associe · Retrait d'un associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2013 EARL G.C.B. / EARL DE LA FRUITIERE Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2013 CHATELET Pierre / GAEC DE LA SUARCINE - EARL DE LA FRUITIERE Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2013 EARL FEUVRIER / EARL DE LA FRUITIERE Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2013 Mme RACINE née CUENET Dominique / EARL DE LA FRUITIERE - GAEC CARTIER DE SOYERE Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2012 et de l'ets principal à Corvée Charnotet - 70100 Fahy les Autrey Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/11/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/03/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.