ENTREPRISE Dépollution et autres services de gestion des déchets › Seine-Maritime ›

LHOTELLIER 3D SOLUTIONS

418 569 729SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/03/1998

Rue du Manoir, 76340 Blangy-sur-Bresle

10 à 19 Effectif salariés · 2024
14,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-644 k€ EBE
-753 k€ Résultat net
527 k€ Capitaux propres
5,6 M€ Dettes financières trésorerie 168 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Julien ALIX › (49 ans)
  2. Personne morale LEAD ›
  3. Personne morale NORMECO AUDIT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (17)

1 opération · 16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (33)

dernier : changement de dirigeant, 19/09/2025

Dénomination
IKOS SOL MEIX IKOS SOL MEIX Dénomination · du 03/03/1998 au 13/04/2018 20 ans LHOTELLIER DEPOLLUTION LHOTELLIER DEPOLLUTION Dénomination · du 13/04/2018 au 16/12/2024 6 ans LHOTELLIER 3D SOLUTIONS LHOTELLIER 3D SOLUTIONS Dénomination · depuis le 16/12/2024 1 an
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 03/03/1998 au 25/12/2004 6 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Autres travaux d'assainissement et de voirie Autres travaux d'assainissement et de voirie Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Dépollution et autres services de gestion des déchets Dépollution et autres services de gestion des déchets Activité · du 01/01/2008 au 28/06/2017 9 ans Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Activité · du 28/06/2017 au 31/12/2017 6 mois Dépollution et autres services de gestion des déchets Dépollution et autres services de gestion des déchets Activité · depuis le 31/12/2017 8 ans
Siège
Lieudit Rouge Coq, 51120 le Meix-Saint-Epoing Lieudit Rouge Coq, 51120 le Meix-Saint-Epoing Siège · du 03/03/1998 au 09/03/2006 8 ans 30 Avenue Salvador Allende, 60000 Beauvais 30 Avenue Salvador Allende, 60000 Beauvais Siège · du 09/03/2006 au 30/09/2008 2 ans Avenue de la Gare, 76260 Eu Avenue de la Gare, 76260 Eu Siège · du 30/09/2008 au 01/01/2013 4 ans Rue du Manoir, 76340 Blangy-sur-Bresle Rue du Manoir, 76340 Blangy-sur-Bresle Siège · depuis le 01/01/2013 13 ans
État
active active État · depuis le 03/03/1998 28 ans Immatriculation03/03/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2025 · 33.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (21)

dernier : 204 k€, 22/07/2026

  1. 22/07/2026 GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE ›
    marché · MARCHE SUBSEQUENT N°1- RO Démolition totale du Hangar n°45 Quai de l'Ouest à Rouen

    marché · 204 k€

    MARCHE SUBSEQUENT N°1- RO Démolition totale du Hangar n°45 Quai de l'Ouest à Rouen

    204 k€
  2. 17/12/2025 COMMUNE DE CHAVENAY ›
    marché · 1 avenant · LOT 2 - CURAGE

    marché · 54 k€ (1 avenant)

    LOT 2 - CURAGE

    54 k€
  3. 16/12/2025 COMMUNE DE CHAVENAY ›
    marché · CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT ET RÉNOVATION DE L'ÉCOLE ET DU RÉFECTOIRE À CHAVENAY: Lot 2: LOT 2 - CURAGE

    marché · 54 k€

    CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT ET RÉNOVATION DE L'ÉCOLE ET DU RÉFECTOIRE À CHAVENAY: Lot 2: LOT 2 - CURAGE

    54 k€
  4. 02/10/2025 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE ›
    marché · montant porté à 295 k€ le 23/03/2026 · DEMOLITION

    marché · porté à 295 k€ le 23/03/2026

    DEMOLITION

    295 k€
  5. 02/09/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE ›
    marché · Marché n°25 - PA T - 01 : Travaux de déconstruction et de désamiantage de différents biens bâtis dans le centre-ville de Villers-Cotterêts

    marché · 370 k€

    Marché n°25 - PA T - 01 : Travaux de déconstruction et de désamiantage de différents biens bâtis dans le centre-ville de Villers-Cotterêts

    370 k€
  6. 15/07/2025 COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DE SOMME ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de démolition d'habitations légères de loisirs situées sur les communes de VAUX SUR SOMME et SAILLY LAURETTE (80).

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de démolition d'habitations légères de loisirs situées sur les communes de VAUX SUR SOMME et SAILLY LAURETTE (80).

    180 k€
  7. 15/07/2025 COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DE SOMME ›
    Accord cadre · montant maximum · Cabanisation - Travaux de démolition d'habitations légères de loisirs et de bâtiments 2025 2026Cabanisation - Travaux de démolition d'habitations légères de loisirs et de bâtiment…

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Cabanisation - Travaux de démolition d'habitations légères de loisirs et de bâtiments 2025 2026Cabanisation - Travaux de démolition d'habitations légères de loisirs et de bâtiment…

    180 k€
  8. 26/05/2025 COMMUNE D'ABBEVILLE ›
    marché · LOT2 DECONSTRUCTION CURAGE DEPLOMBAGE MUSEE B. PERTHES MANESSIER TVX PREPARATOIRES

    marché · 193 k€

    LOT2 DECONSTRUCTION CURAGE DEPLOMBAGE MUSEE B. PERTHES MANESSIER TVX PREPARATOIRES

    193 k€
  9. 26/05/2025 COMMUNE D'ABBEVILLE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Le Beffroi/ Musée Boucher de Perthes- Mannessier/ Construction du musée- Travaux préparatoires

    marché · 335 k€ · groupement de 2 titulaires

    Le Beffroi/ Musée Boucher de Perthes- Mannessier/ Construction du musée- Travaux préparatoires

    335 k€
  10. 25/04/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST ›
    marché · Mesures d'urgence simple / Désordres structurels : Réhabilitation du bâtiment horloge et réparation des charpentes à la Maison d'Arrêt de Rouen. Mise en sécurité par réhabilitatio…

    marché · 216 k€

    Mesures d'urgence simple / Désordres structurels : Réhabilitation du bâtiment horloge et réparation des charpentes à la Maison d'Arrêt de Rouen. Mise en sécurité par réhabilitatio…

    216 k€
  11. 07/04/2025 RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) ›
    marché subséquent · Aménagement de jardins Marais Marinox/ Lot n° 01 : Travaux de dépollution

    marché subséquent · 601 k€

    Aménagement de jardins Marais Marinox/ Lot n° 01 : Travaux de dépollution

    601 k€
  12. 19/02/2025 CITALLIOS ›
    marché · Marché de travaux de désamiantage et déconstruction de bâtiments situés au 14 rue de Paris et 2 rue du Temple à Limay (78)

    marché · 114 k€

    Marché de travaux de désamiantage et déconstruction de bâtiments situés au 14 rue de Paris et 2 rue du Temple à Limay (78)

    114 k€
  13. 06/11/2024 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE ›
    marché subséquent · montant porté à 322 k€ le 17/11/2025 · TX DEPOLLUTION QUARTIER GARE ROUTE DE L ILE JEANTY DUNKERQUE

    marché subséquent · porté à 322 k€ le 17/11/2025

    TX DEPOLLUTION QUARTIER GARE ROUTE DE L ILE JEANTY DUNKERQUE

    322 k€
  14. 22/08/2024 REGION NORMANDIE ›
    marché · Construction de l'ISEN - Institut Supérieur de l'Electronique et du Numérique à Caen (14) - Lot n°20 : Dépollution - Marché de prestations similaires

    marché · 551 k€

    Construction de l'ISEN - Institut Supérieur de l'Electronique et du Numérique à Caen (14) - Lot n°20 : Dépollution - Marché de prestations similaires

    551 k€
  15. 20/03/2024 COMMUNE DE BARENTIN ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LA RENOUEE DU JAPON

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LA RENOUEE DU JAPON

    70 k€
  16. 23/02/2024 REGION NORMANDIE ›
    marché · Construction de l'ISEN - Institut Supérieur de l'Electronique et du Numérique à Caen (14) - Lot n°20 : Dépollution - MAPA

    marché · 71 k€

    Construction de l'ISEN - Institut Supérieur de l'Electronique et du Numérique à Caen (14) - Lot n°20 : Dépollution - MAPA

    71 k€
  17. 06/06/2023 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE ›
    marché · montant porté à 7,6 M€ le 07/08/2026 · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX DE DEPOLLUTION SUR DIFFERENTS SITES COMMUNAUTAIRES

    marché · porté à 7,6 M€ le 07/08/2026 · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX DE DEPOLLUTION SUR DIFFERENTS SITES COMMUNAUTAIRES

    7,6 M€
  18. 04/05/2026 ETS PUBLIC SOCIAL MEDICO-SOCIAL INTERCOMMUNAL AMIENS GEZAINCOURT ›
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DE L AILE MATHILDE DE L EHPAD DE PICQUIGNY

    acte de sous-traitance · 312 k€

    TRAVAUX D EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DE L AILE MATHILDE DE L EHPAD DE PICQUIGNY

    312 k€
  19. 03/02/2026 COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD ›
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DEPOLLUTION SITE ANCIENNE CASERNE 2026-TX-0001

    acte de sous-traitance · 719 k€

    TRAVAUX DEPOLLUTION SITE ANCIENNE CASERNE 2026-TX-0001

    719 k€
  20. 24/11/2025 COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 353 k€ · TRAVAUX EVACUATION TERRES TRAVAUX EQUIPEMENT ASSOCIATION ET RELOGEMENT PM

    acte de sous-traitance · porté à 353 k€

    TRAVAUX EVACUATION TERRES TRAVAUX EQUIPEMENT ASSOCIATION ET RELOGEMENT PM

    353 k€
  21. 17/04/2025 EPSMS SENEOS ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 29 k€ · RECONSTRUCTION DE L EHPAD DE VILLERS BRETONNEUX LOT 2 GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · porté à 29 k€

    RECONSTRUCTION DE L EHPAD DE VILLERS BRETONNEUX LOT 2 GROS OEUVRE

    29 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 21.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 31/12/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
5,1 M€ 2016 6,4 M€ 2017 7,5 M€ 2018 3,9 M€ 2019
4,1 M€ 2020 5,0 M€ 2021 5,6 M€ 2022 5,3 M€ 2023 6,3 M€ 2024 14,7 M€ 2025
5,1 M€ 2016 6,4 M€ 2017 7,5 M€ 2018 3,9 M€ 2019 4,1 M€ 2020 5,0 M€ 2021 5,6 M€ 2022 5,3 M€ 2023 6,3 M€ 2024 14,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,1 % −0,6 % −15,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 139.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. Zone Industrielle Rue du Manoir, 76340 Blangy-sur-Bresle

    siège · SIRET 418 569 729 00068 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/01/2013

  2. Rue George Sand, 27590 Pitres

    SIRET 418 569 729 00043 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2008

  3. Lieudit la Rangle Route du Manoir, 27460 Alizay

    SIRET 418 569 729 00092 · eau, assainissement et déchets · depuis 02/07/2018

  4. Rue Lucette Bonard, 80330 Longueau

    SIRET 418 569 729 00100 · terrassement et démolition · depuis 31/12/2024

    1 exploitant avant

    1. 31/12/2024

      LHOTELLIER 2D › LHOTELLIER 3D SOLUTIONS ›
      599 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 353 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (42)

dernier : modification des statuts, 04/08/2025

  1. 04/08/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 04/08/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 26/12/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 28/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 20/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/08/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 26/08/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 22/07/2021 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 27/04/2021 Nomination d'un dirigeant
    Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 28/02/2020 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 25/05/2018 Modification des statuts
    Ancienne : IKOS SOL MEIX - Nouvelle : LHOTELLIER DEPOLLUTION · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Ancienne : IKOS SOL MEIX - Nouvelle : LHOTELLIER DEPOLLUTION · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 13/11/2017 Modification de l'objet social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 07/11/2016 Fin de mandat de deux Vice-Président
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 07/11/2016 Fin de mandat de deux Vice-Président
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 17/12/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 17/12/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 17/12/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 17/12/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 14/10/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 25/04/2014 Nomination d'un dirigeant — Changement des fonctions de mr christophe schumer vice president
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 21/02/2014 Fin du mandat du Directeur Général Délégué à l'exploitation Val-de-Seine
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 04/02/2013 Zone Industrielle - Rue du Manoir - CS 80078 - 76340 BLANGY SUR BRESLE
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 18/07/2012 Modification de l'exercice social
    Modification de l'objet social · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Modification de l'objet social · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 18/07/2012 Modification de l'exercice social
    Modification de l'objet social · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Modification de l'objet social · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 18/07/2012 Modification de l'exercice social
    Modification de l'objet social · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Modification de l'objet social · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 31/01/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 19/11/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 24/09/2009 Modification de l'exercice social
    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et co commissaire aux comptessuppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et co commissaire aux comptessuppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 24/09/2009 Modification de l'exercice social
    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et co commissaire aux comptessuppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et co commissaire aux comptessuppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 24/09/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 07/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 17/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 07/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 08/06/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 16/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 03/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 22/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 19/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 30/05/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 10/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 02/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 24/04/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 42.

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