ENTREPRISE Services d'aménagement paysager › Côte-d'Or ›
S.E.S. SOLS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
418 579 090Société à responsabilité limitée (sans autre indication)cessée le 03/05/2012
2 Rte du Vieux Chateau, 21460 Toutry
Dirigeants et associés
- Gérant Francois DAVIET › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ALTER'ALPA TOURISME › (nouvel onglet) · via Francois DAVIET
- mandats COSEEC FRANCE › (nouvel onglet) · via Francois DAVIET
- mandats DFSH › (nouvel onglet) · via Francois DAVIET
- mandats Francois DAVIET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LA CAILLE FAMILY › (nouvel onglet) · via Francois DAVIET
- mandats REGIE DEPARTEMENTALE DU TRAIN DU MONTENVERS › (nouvel onglet) · via Francois DAVIET
- mandats SCI MARIE GEORGES › (nouvel onglet) · via Francois DAVIET
- mandats GEFISPORTS SARL › (nouvel onglet)cessée · via Francois DAVIET
- mandats SCI LA CAILLE › (nouvel onglet)cessée · via Francois DAVIET
- mandats SCI MGF › (nouvel onglet)cessée · via Francois DAVIET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : état, 03/05/2012
Dirigeants · 1
- 03/05/2012 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Réalisation et entretien de plantations ornementales → Services d'aménagement paysager
- 25/12/2002 activité Réalisation et entretien de plantations ornementales
- 10/04/1998 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2012 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 28/11/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/11/2012 changement de contrôleapport de titres non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes (3)
dernier : apport de titres — Par francois daviet michel montmasson et gilbert gruffat a la societe coseec france, 28/11/2012
- 28/11/2012 Apport de titres — Par francois daviet michel montmasson et gilbert gruffat a la societe coseec france Apport en nature — De titres par francois daviet michel montmasson et gilbert gruffat a la societe coseec france · Dissolution · avec T.U.P. · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2002 Transfert du siège social — Toutry 21460 le terreau 2 route du vieux chateauancien siege 15 17 rue des arcades 39240 arinthod Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.