DROIT DE CITE ARCHITECTES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2023 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 04/06/2024 COMMUNE D ANGLET › (nouvel onglet)
   Accord cadre · Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des missions de maîtrise d'œuvre pour les projets de bâtiments de la Ville d'Anglet

   Accord cadre · non publié

   Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des missions de maîtrise d'œuvre pour les projets de bâtiments de la Ville d'Anglet

   non publié
2. 04/06/2024 COMMUNE D ANGLET › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des missions de maîtrise d'œuvre pour les projets de bâtiments de la Ville d'Anglet

   Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

   Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des missions de maîtrise d'œuvre pour les projets de bâtiments de la Ville d'Anglet

   1,6 M€
3. 26/10/2022 RODEZ AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 124 k€ le 16/05/2024 · groupement de 5 titulaires · MISSON MO REAMENAGEMENT ACCEUIL FENAILLE

   marché · porté à 124 k€ le 16/05/2024 · groupement de 5 titulaires

   MISSON MO REAMENAGEMENT ACCEUIL FENAILLE

   124 k€
4. 05/01/2022 COMMUNE D ANGLET › (nouvel onglet)
   marché subséquent · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MOE POUR L'AMENAGEMENT DU STADE GIROUETTE

   marché subséquent · 40 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

   MOE POUR L'AMENAGEMENT DU STADE GIROUETTE

   40 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 5 Rue Victoire Massol, 12000 Rodez

   siège · SIRET 418 658 837 00095 · architecte · depuis 31/05/2021

2. Immeuble L'alliance 3 Rue du Pont de L'aveugle, 64600 Anglet

   SIRET 418 658 837 00079 · architecte · depuis 01/04/2011

3. 54 Chemin du Perie, 11400 Castelnaudary

   SIRET 418 658 837 00103 · architecte · depuis 20/02/2024

Les 164 autres entreprises du métier « architecte » · Aveyron (12) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 30/06/2023 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer, en qualité de nouveau gérant, en remplacement de · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur Hervé BASSET de son mandat de gérant de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 22/07/2021 Transfert du siège social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Transfert de siège — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de la gérance, décide de transférer · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 07/10/2015 Démission d'un dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant, apport, transformation de forme, réduction de capital ou rachat de titres

   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prend acte de la démission de Jean-Marc Lévesque de ses fonctions de gérant · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, décide de nommer Hervé Basset en qualité de nouveau gérant non statutaire, à · signal

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société à responsabilité limitée d'architecture aux termes d'un · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — chacune, entièrement libérées, et réparti comme suit entre les associés à la suite du rachat par la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 27/08/2015 Transfert du siège social — Social dans le ressort
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — NOMINATION DU GERANT · signal

   Transfert de siège — Ratification de la décision de la gérance de transférer le siège social et établissement principal du · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société à responsabilité Limitée d'architecture aux termes d'un · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 03/10/2012 PV de la gérance constatant la réalisation de la conditions suspensive et la réduction définitive du capital social
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — non, nommés par décision collective des associés. Le ou les gérants sont révocables dans les · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — soussigné que la réduction de capital envisagée, non motivée par des pertes, doit au · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société à responsabilité limitée d'architecture aux termes d'un · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 06/08/2012 Réduction du capital social — Social sous la condition suspensive d absence d opposition des creanciers sociaux
   Autre pièce déposée · 7 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

   Autre pièce déposée

   Apport — 9 septembre 2003, il a été constaté les apports suivants: · signal

   Nomination de dirigeant — - l'article 9 portant sur la nomination des gérants a été modifié comme suit : · signal

   Augmentation de capital — En suite de cet apport, le capital social a été augmenté de 25.500 euros pour être porté de · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — soussigné que la réduction de capital envisagée, non motivée par des pertes, doit au · signal

   Transfert de siège — fixé à 12000 RODEZ 2, cité Boule d'Or, ledit siège transféré aux termes d'une assemblée · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 10/09/2007 Transfert du siège social — A rodez 12 1 place bonnaterre
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — nommés par décision collective des associés. Le ou les gérants sont révocables dans les conditions · signal

   Transfert de siège — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du bail, approuve le transfert du siège social au 1 place · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société à responsabilité limitée d'architecture aux termes d'un acte · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 12/07/2005 Réduction du capital social
   Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 7 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

   Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — résent acte, soit nommément, soit « le CEDANT ». · signal

   Apport — été constaté les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur LEVESQUE Jean-Marc et Monsieur RAVEL Xavier ont été nommés en qualité de premiers gérants · signal

   Augmentation de capital — matériel pour une valeur de 85.000 francs. En suite de cet apport, le capital social a été augmenté de 85.00o F. pour · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — 2005 il a été constaté la réduction du capital social de 10.200 euros pour le ramener à 53.550 euros par acquisition… · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 15/10/2003 Transformation de la forme juridique
   Changement de dénomination — En celle de droit de citearchitectes · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

   Changement de dénomination — En celle de droit de citearchitectes · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Apport — Le capital social a été constitué par les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur LEVESQUE Jean-Marc et Monsieur RAVEL Xavier ont été nommés en qualité de · signal

   Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL ET TRANSFORMATION DE LA SCP · signal

   Transfert de siège — d'Or, ledit siège transféré aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 17 mai 2001 à 12000 · signal

   Changement de dénomination — - la valeur nominale des parts a été fixée à 15 euros. · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 15/10/2003 Changement de dirigeant
    Changement de dénomination — En celle de scp d architecturelaconde levesque ravel salvan basset · Transformation de la forme juridique — Scp d architecturelaconde levesque ravel salvan basset · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination — En celle de scp d architecturelaconde levesque ravel salvan basset · Transformation de la forme juridique — Scp d architecturelaconde levesque ravel salvan basset · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée

    Apport — Le capital social a été constitué par les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur LEVESQUE Jean-Marc et Monsieur RAVEL Xavier ont été nommés en qualité de · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL ET TRANSFORMATION DE LA SCP · signal

    Transfert de siège — d'Or, ledit siège transféré aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 17 mai 2001 à 12000 · signal

    Changement de dénomination — - la valeur nominale des parts a été fixée à 15 euros. · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 29/11/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Apport — Le capital social a été constitué par les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 9. : NOMINATION DES GERANTS : CESSATION DE LEURS FONCTIONS · signal

    Augmentation de capital — une valeur de 85.000 francs. En suite de cet apport, le capital social a été augmenté · signal

    Transfert de siège — siège transféré aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 17 mai 2001 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 06/06/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

    Apport — APPORTS EN NATURE · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 9 - NOMINATION DES GERANTS - CESSATION DE LEURS · signal

    Transfert de siège — Les associés requérants décident à l'unanimité de transférer le siège social de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 01/01/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — Apports en nature · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 9 - NOMINATION DES GERANTS - CESSATION DE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.