ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Savoie ›

SKIDATA FRANCE SA

419 992 706SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/1998

Rue Champollion, 73800 Porte-de-Savoie

50 à 99 Effectif salariés · 2024
20,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,0 M€ EBE
1,0 M€ Résultat net
4,4 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 130 €

Dirigeants et associés

  1. Président James TOAL › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Directeur général Benoit THOUVENIN › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 06/09/2022

Dénomination
GEMSKI SA GEMSKI SA Dénomination · du 01/07/1998 au 01/01/2000 1 an SKIDATA-FRANCE SA SKIDATA-FRANCE SA Dénomination · du 01/01/2000 au 08/06/2007 7 ans SKIDATA FRANCE SA SKIDATA FRANCE SA Dénomination · depuis le 08/06/2007 19 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/07/1998 au 08/06/2007 8 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 08/06/2007 19 ans
Activité
Conseil en systèmes informatiques Conseil en systèmes informatiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Conseil en systèmes et logiciels informatiques Conseil en systèmes et logiciels informatiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1998 28 ans Immatriculation01/07/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2022 · 14.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (25)

dernier : 43 k€, 18/06/2026

  1. 18/06/2026 COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS PARKING 11 NOVEMBRE

    marché · 43 k€

    REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS PARKING 11 NOVEMBRE

    43 k€
  2. 13/04/2026 METROPOLE DU GRAND NANCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2026/83 - Maintenance des équipements de contrôle d'accès des parkings - Kennedy, Deux Rives et Saint Léon ; Lot unique (référence de consultation : MGN_2026-004_AP)

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    2026/83 - Maintenance des équipements de contrôle d'accès des parkings - Kennedy, Deux Rives et Saint Léon ; Lot unique (référence de consultation : MGN_2026-004_AP)

    400 k€
  3. 11/03/2026 GRAND PARIS SUD EST AVENIR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GARANTIE TOTALE EQUIPEMENT PARKING DE LA BRECHE

    Accord cadre · 118 k€ (montant maximum)

    GARANTIE TOTALE EQUIPEMENT PARKING DE LA BRECHE

    118 k€
  4. 23/10/2025 COMMUNE DE VILLAROGER › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 17 EQUIPEMENT DE PEAGE PARKING ET BATIMENT LE PRE

    marché · 208 k€ (1 avenant)

    LOT 17 EQUIPEMENT DE PEAGE PARKING ET BATIMENT LE PRE

    208 k€
  5. 22/09/2025 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, HERBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE; ACCES POUR TOULOUSE METROPOLE

    Accord cadre · 959 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, HERBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE; ACCES POUR TOULOUSE METROPOLE

    959 k€
  6. 22/09/2025 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 25M0127AOO - FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, HEBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES POUR TOULOUSE METROPOLE

    Accord cadre · 382 k€ (montant maximum)

    25M0127AOO - FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, HEBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES POUR TOULOUSE METROPOLE

    382 k€
  7. 21/03/2025 COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS PARKING REGARD

    marché · 68 k€

    REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS PARKING REGARD

    68 k€
  8. 17/03/2025 GRAND PARIS SUD EST AVENIR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES CONTROLES D ACCES DU PARKING DE LA MEDIATHEQUE NELSON MANDELA A CRETEIL 2025-2028

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES CONTROLES D ACCES DU PARKING DE LA MEDIATHEQUE NELSON MANDELA A CRETEIL 2025-2028

    80 k€
  9. 15/03/2025 COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement des équipements Parking Regard

    marché · 68 k€

    Remplacement des équipements Parking Regard

    68 k€
  10. 27/02/2025 SOCIETE DES TROIS VALLEES - STV OU S3V › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Billetterie saisons 2025/2026, 2026/2027 et 2027/2028 - Lot 2 : Cartes rigides de longue durée tous titres

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Billetterie saisons 2025/2026, 2026/2027 et 2027/2028 - Lot 2 : Cartes rigides de longue durée tous titres

    2,0 M€
  11. 26/11/2024 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Installation de bornes pour le contrôle d'accès aux RM - Station Chalmazel

    marché · 100 k€

    Installation de bornes pour le contrôle d'accès aux RM - Station Chalmazel

    100 k€
  12. 15/10/2024 BREST EN VUE SPL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture et mise en service d'équipements de péage dans les parkings gérés par Brest'Park

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Fourniture et mise en service d'équipements de péage dans les parkings gérés par Brest'Park

    720 k€
  13. 24/07/2024 CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES CAISSES DES PARKINGS PUBLICS DU CHANGE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DES CAISSES DES PARKINGS PUBLICS DU CHANGE

    160 k€
  14. 05/06/2024 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE DEPLOIEMENT SOLUTION DE CONTROLE ACCES ET PEAGE PARKING - ARENA GRD PARIS

    marché · 344 k€

    TRAVAUX DE DEPLOIEMENT SOLUTION DE CONTROLE ACCES ET PEAGE PARKING - ARENA GRD PARIS

    344 k€
  15. 05/06/2024 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE DEPLOIEMENT SOLUTION DE CONTROLE ACCES ET PEAGE PARKING - ARENA GRD PARIS

    marché · 474 k€

    TRAVAUX DE DEPLOIEMENT SOLUTION DE CONTROLE ACCES ET PEAGE PARKING - ARENA GRD PARIS

    474 k€
  16. 13/12/2023 COMMUNE DU PUY SAINT VINCENT › (nouvel onglet)
    marché · SYSTEME DE GESTION DE PARKING : BARRIERE PARKING ST ROCH

    marché · 89 k€

    SYSTEME DE GESTION DE PARKING : BARRIERE PARKING ST ROCH

    89 k€
  17. 23/06/2023 COMMUNE LES ORRES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 01 Péages Parkings

    Accord cadre · 318 k€ (montant maximum)

    LOT 01 Péages Parkings

    318 k€
  18. 09/05/2023 REGIE PARCS D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · EXPLOIT-MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CONTROLE D'ACCES ET DE PAIEMENT DE MARQUE SKIDATA

    marché · 400 k€ (4 avenants)

    EXPLOIT-MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CONTROLE D'ACCES ET DE PAIEMENT DE MARQUE SKIDATA

    400 k€
  19. 20/03/2023 COMMUNE DE CACHAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 329 k€ le 16/05/2025 · TRX AMENAGEMENT PARKING AROBASE LOT 1

    marché · porté à 329 k€ le 16/05/2025

    TRX AMENAGEMENT PARKING AROBASE LOT 1

    329 k€
  20. 06/02/2023 CC RIVES DE SAONE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Fourniture et pose d'un équipement de contrôle d'accès pour le parking de SAINT USAGE (21170).

    marché subséquent · 90 k€

    Fourniture et pose d'un équipement de contrôle d'accès pour le parking de SAINT USAGE (21170).

    90 k€
  21. 02/04/2021 COMMUNE DU VESINET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE FOURNITURE POSE MAINT SYSTEME GESTION PARKING PDM

    Accord cadre · 67 k€ (montant maximum)

    MARCHE FOURNITURE POSE MAINT SYSTEME GESTION PARKING PDM

    67 k€
  22. — COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement des équipements du parking 11 NOVEMBRE de la ville de Lons le Saunier. Bornes d'entrée et de sortie - Système lecture plaque….

    marché · 43 k€

    Remplacement des équipements du parking 11 NOVEMBRE de la ville de Lons le Saunier. Bornes d'entrée et de sortie - Système lecture plaque….

    43 k€
  23. 30/03/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 20 k€ · Z240438F00 MP DE SERVICES EXPLOITATION DU POLE D'ECHANGES DE GARDANNE, DU POLE D'ECHANGES DE SIMIANE ET DE L'AIR DE COVOITURAGE DE LA BARQUE

    acte de sous-traitance · porté à 20 k€

    Z240438F00 MP DE SERVICES EXPLOITATION DU POLE D'ECHANGES DE GARDANNE, DU POLE D'ECHANGES DE SIMIANE ET DE L'AIR DE COVOITURAGE DE LA BARQUE

    20 k€
  24. 13/06/2024 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE MATÉRIELS SPÉCIFIQUES, ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DE LA BILLETTERIE PLACÉE ET NON PLACÉE

    acte de sous-traitance · 280 k€

    MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE MATÉRIELS SPÉCIFIQUES, ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DE LA BILLETTERIE PLACÉE ET NON PLACÉE

    280 k€
  25. 13/06/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE MATÉRIELS SPÉCIFIQUES, ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DE LA BILLETTERIE PLACÉE ET NON PLACÉE

    acte de sous-traitance · 280 k€

    MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE MATÉRIELS SPÉCIFIQUES, ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DE LA BILLETTERIE PLACÉE ET NON PLACÉE

    280 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 25.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
8,5 M€ 2016 14,4 M€ 2017 19,3 M€ 2018 17,4 M€ 2019
17,3 M€ 2020 12,2 M€ 2021 15,8 M€ 2022 17,4 M€ 2023 21,2 M€ 2024 20,8 M€ 2025
8,5 M€ 2016 14,4 M€ 2017 19,3 M€ 2018 17,4 M€ 2019 17,3 M€ 2020 12,2 M€ 2021 15,8 M€ 2022 17,4 M€ 2023 21,2 M€ 2024 20,8 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 8,5 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 433 k€
  • 2017 : 14,4 M€ · Achats 7,9 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 757 k€
  • 2018 : 19,3 M€ · Achats 10,8 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 6,5 M€ · EBE −1,4 M€
  • 2019 : 17,4 M€ · Achats 8,5 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE −309 k€
  • 2020 : 17,3 M€ · Achats 8,8 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 527 k€
  • 2021 : 12,2 M€ · Achats 5,6 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 225 k€
  • 2022 : 15,8 M€
  • 2023 : 17,4 M€ · Achats 8,9 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE 584 k€
  • 2024 : 21,2 M€ · Achats 11,2 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 854 k€
  • 2025 : 20,8 M€ · Achats 10,0 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 1,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,4 % 7,5 % −7,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 5,1 %
  • 2017 : 5,2 %
  • 2018 : -7,3 %
  • 2019 : -1,8 %
  • 2020 : 3,1 %
  • 2021 : 1,8 %
  • 2022 : 3,1 %
  • 2023 : 3,4 %
  • 2024 : 4,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 3918.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Alpespace- Francin Rue Champollion, 73800 Porte-de-Savoie

    siège · SIRET 419 992 706 00046 · services informatiques · depuis 01/07/2002

  2. 141-145-Bat Sophocle 141 Rue Michel Carre, 95100 Argenteuil

    SIRET 419 992 706 00061 · services informatiques · depuis 02/10/2017

Les 1 474 autres entreprises du métier « services informatiques » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (42)

dernier : tenue de l'assemblée, 02/09/2026

  1. 02/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/08/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/09/2022 Changement de dirigeant
    Renouvellement d'un mandat — De directeur general adjoint · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat — De directeur general adjoint · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/01/2021 Autre pièce déposée
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/11/2020 Modification des statuts
    adjoint à compter du 01/10/2020 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    adjoint à compter du 01/10/2020 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/01/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/10/2019 Prorogation jusqu'au 31 décembre 2019 de la tenue de l'assemblée générale devant statuer sur les comptes arrêtés au 31 décembre 2018.
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 23/07/2019 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/10/2018 Prorogation jusqu'au 31/10/2018 de la tenue de l'assemblée générale devant statuer sur les comptes arrêtés au 31/12/2017.
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/09/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/01/2015 à compter du 01/11/2014
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 27/06/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 15/03/2013 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 30/07/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/07/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 26/07/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 23/12/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 23/12/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 12/11/2009 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 23/10/2009 Mme marion SIBILLE à ECHIROLLES (38130).
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 02/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 31/05/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 12/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 10/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 12/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 25/01/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 29/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 21/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 17/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 16/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 20/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 05/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 05/02/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  41. 26/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 01/09/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 42.

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