FRANCE NEGOCE 12

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2020 · 10.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 364 Avenue de la Peyrinie, 12000 Rodez

   siège · SIRET 420 224 941 00021 · verre, céramique et matériaux · depuis 02/12/2019

Les 84 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Aveyron (12) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 05/08/2025 Modification des statuts
   2 signaux : dissolution, difficultés ou procédure collective

   Dissolution — capital, décide la dissolution de la Société à compter de ce jour. · signal

   Difficultés ou procédure collective — font apparaître que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 20/02/2023 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — du 16.07.2012 et de la cession de parts en date du 12.12.2013, le capital social est fixé à la · signal

   Apport — Les associés ont fait à la société, les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital, suivant acte reçu par Me Régis LAVILLE, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 05/03/2020 Modification des statuts
   Transfert du siège social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, transfert de siège, modification de l'objet

   Transfert du siège social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — du 16.07.2012 et de la cession de parts en date du 12.12.2013, le capital social est fixé à la · signal

   Apport — Les associés ont fait à la société, les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital, suivant acte reçu par Me Régis LAVILLE, · signal

   Transfert de siège — décide de transférer le siège social de rue de la Ferronnerie Zone Artisanale Bel Air - 12000 · signal

   Modification de l'objet — -Modification de l'objet social et modification corrélative de l'article 2 des statuts · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 16/07/2014 Entre la société OMEGA et M. GALES Philippe
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — du 16.07.2012 et de la cession de parts en date du 12.12.2013, le capital social est fixé à la · signal

   Apport — Les associés ont fait à la société, les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital, suivant acte reçu par Me Régis LAVILLE, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 27/06/2014 Modification des statuts
   Autorisation de l'apport · Apport en nature · Constitution de la société — De la societe omega contenant le contrat d apport · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

   Autorisation de l'apport · Apport en nature · Constitution de la société — De la societe omega contenant le contrat d apport · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — par les dispositions ci-après à compter du jour où cette cession sera rendue opposable à la Société. · signal

   Apport — - Autorisation d'un apport de parts ; agrément d'un nouvel associé, · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur Philippe GALES, plus amplement désigné ci-dessus, · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital, suivant acte · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 18/07/2001 Modification de l'objet social
   Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, modification de l'objet

   Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

   Apport — Les associés ont fait à la société, les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital, suivant acte · signal

   Modification de l'objet — Les associés décident unanimement de modifier l'objet social et de l'étendre aux · signal

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7. 01/01/1998 Acte · type non publié
   2 signaux : changement de dénomination, modification de l'objet

   Changement de dénomination — dénomination sociale qui devient à compter de ce jour "FRANCE NEGOCE 12". · signal

   Modification de l'objet — modifier l'objet social et de l'étendre aux activités de conception, ingénierie, fabrication · signal

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8. 01/01/1998 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — nommées avec ou sans limitation de durée. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.